Olivier Dussopt, député de l'Ardèche

Retour sur la journée cantonale de Serrières le 2 mars 2013

Ce vendredi 1er mars, avec Denis Duchamp, Conseiller Général, j'ai passé la journée sur le canton de Serrières. Dans la journée, c'est une dizaine de mairies visitées et autant d'équipes municipales rencontrées.

Quelques problématiques communes sont ressorties. Des craintes existent quant à l'avenir de la situation financière des communes et nous - la majorité parlementaire - ne devons pas reporter la réforme de la fiscalité locale et de la péréquation.
Des questions sont aussi posées. L'avenir de l'ATESAT, ce service d'ingénierie pour les communes rurales, la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires, les modifications des modes de scrutin... J'ai apporté de nombreux éclaircissements sur la réalité des textes à venir ou en cours d'examen.

En début d'apres-midi, nous avons posé la première pierre de la maison de santé d'Andance. Une belle réalisation pour anticiper et prévenir les risques de désertification médicale, qui sera réalisée par Habitat Dauphinois et permettra aussi la construction de 11 logements sur cette partie de la commune à proximité de l'école et de la gendarmerie.

Enfin, en soirée, c'est à Felines que nous nous sommes tous retrouvès. J'ai alors rappelé les mesures prises par le Gouvernement pour l'emploi (BPI, pacte de compétitivité, emplois d'avenir, contrats de génération...) avant de présenter de manière gloable la future loi de décentralisation dont je serai le rapporteur.

Une nouvelle caserne pour les pompiers du bassin d'Annonay, c'est parti!

Vendredi 22 février, j'ai retrouvé de nombreux élus au siège de la Communauté de Communes du Bassin d'Annonay pour la signature officielle de la convention de partenariat financier entre celle-ci et le Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Ardèche.

Aux côtés du Président de la CCBA, se trouvaient le Président du SDIS07, Jean-Paul Manifacier, les conseillers généraus Denis Lacombe et Simon Plenet, les maires de Davézieux, Boulieu et moi-même pour Annonay, ainsi que de nombreux officiers des sapeurs-pompiers de l'Ardèche.

Cette nouvelle caserne sera située sur les hauteurs de Vidalon. Elle accueuillera 160 pompiers volontaires et professionnels en regroupant les casernes d'Annonay, Boulieu et Davézieux. Ce sera le plus grand centre d'intervention de l'Ardèche. Cela représente un investissement de près de 4 millions d'euros pour le SDIS, avec une participation de 35% de la CCBA, qui construit en plus un batiment destiné à accueillir le commandement du groupement Nord-Ardèche sur le même terrain. Celui-ci est d'une superficie d'un peu plus de 11 000 m².

Le concours d'architecte va être lancé et la principale consigne sera la qualité et l'intégration environnementale. Cette caserne sera placée dans un lieu actuellement boisé mais qui a fait l'objet de sondages, de vérifications et d'expertise afin de ne pas détruire ou compromettre la présence d'espèces ou d'essences rares. Ce lieu a l'avantage de permettre d'intervenir très rapidement sur l'ensemble du territoire couvert par la caserne. J'ai souligné combien cette nouvelle caserne était attendue par les pompiers d'Annonay actuellement dans des locaux exigus et devenus peu fonctionnels au fil du temps. Cela fait plusieurs années que cette caserne leur était promise et semblait telle une célèbre arlésienne... Cela avance aujourd'hui et le SDIS espère une livraison courant 2015.

Une belle soirée de gala pour les joutes de Serrieres.

Samedi 23 février, avec Denis Duchamp, conseiller général, et Laurent Thorgue, maire de Serrieres, j'ai assisté à la remise des prix du club de joutes de Serrieres. Le président Denis Richard pouvait être fier de son club.

Après 94 ans d'existence, ce sont 101 titres de champion de France en individuel qui sont accrochés au palmarès de ce beau club. Les excellents résultats des minimes, cadets et juniors laissent augurer de belles saisons et montrent la place majeure de la formation dans cette association.

Cette soirée fut aussi l'occasion de mettre à l'honneur les 31 jouteurs du clubs qui ont glané ces 101 titres. Le record étant pour Yves Moras et ses 19 titres de champions de France en individuel. Un monstre de la discipline! Les anciens présidents ont aussi été salués pour leur engagement.
Une belle soirée, de la convivialité au cœur de l'hiver pour ce club qui nous ravit à chaque fois que nous les voyons évoluer sur le Rhône.

Fermeture de la boutique de SNCF de Guilherand-Granges/Saint-Péray

Alerté par plusieurs élus locaux de St Peray et Guilherand-Granges, j'ai interpellé la SNCF pour dénoncer les risques de dégradation du service rendu à la suite de leur décision de fermer la boutique SNCF située dans la galerie commerciale d'une grande surface entre les deux communes.

Cette boutique, ouverte en 2003 au cœur de la galerie marchande d’Auchan, garantissait aux populations locales un service de proximité essentiel. En effet, de nombreux habitants du canton de Saint-Péray et de ses alentours se rendent régulièrement dans cette boutique pour acheter des titres de transport SNCF mais aussi pour obtenir des informations pratiques.

A la suite de l’annonce de cette décision, les élus locaux et les habitants ont vivement réagi pour dénoncer les conséquences de cette fermeture. En effet, la population locale sera contraint, à l’avenir,  de se rendre à Valence pour bénéficier des services dispensés jusque là par la boutique de Guilherand-Granges. Cette situation obligera, donc, les habitants concernés à prendre leur véhicule avec les contraintes que cela suggère en termes de stationnement. De plus, il est craindre que les guichets soient saturés et que les clients constatent une dégradation de la qualité de service. Enfin, cette décision apparaît comme étant en complet décalage avec le schéma de développement des services sur notre territoire.

Pour consulter le courrier : Téléchargement SNCF - fermeture boutique de Guilherand Granges

Nuisances liées au fret ferroviaire, le travail du collectif des élus ardéchois paie - Dauphiné Libéré du 10 février 2013

Depuis plusieurs années, les élus ardéchois sont réunis dans un collectif. Le premier objectif est de s'opposer au projet de contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise tel qu'il a été décidé par le gouvernement précédent, en demandant une voie dédiée au fret. Le second est d'améliorer les conditions de sécurité et de lutter contre les nuisances sonores, que le projet de CFAL se réalise ou pas. Le ministère des transports a entendu nos demandes comme le relate cet article du Dauphiné Libéré, que je reprends ci-dessous.

http://www.ledauphine.com/ardeche/2013/02/09/fret-ferroviaire-28-m-pour-reduire-les-nuisances

Fret ferroviaire : 28 M € pour réduire les nuisances

La confirmation est tombée au début du mois de janvier. Le ministre délégué aux Transports, Frédéric Cuvillier, a validé le déblocage de quelque 28 millions d’euros pour le traitement des points noirs du bruit, le long de la ligne ferroviaire ardéchoise.

Ces crédits ont été obtenus après de longs de mois de négociations et de rencontres avec le collectif des élus rhodaniens sur le fret ferroviaire en rive droite du Rhône. Depuis sa création, ce collectif, coordonné par le sénateur ardéchois Michel Teston (PS), revendique la création d’une voie dédiée au fret. Mais cette voie n’est pas prête de voir le jour.

Alors, en attendant, ces élus des communes traversées par la voie ferrée se battent pour que des mesures soient prises pour l’isolation sonore des habitations mais aussi pour le traitement du bruit à la source.

Traitement des ouvertures, écran acoustique

Dans un premier temps, le ministre a confirmé le déblocage d’une première enveloppe de 14,7 millions d’euros pour le traitement des façades (ouvertures, toiture, etc.). Cette somme correspond au traitement de 1 750 logements situés dans les communes de Bourg-Saint-Andéol, La Voulte-sur-Rhône, Serrières et Le Teil. Une autre enveloppe, de 13,65 millions d’euros, correspond à la pose de 4 kilomètres d’écrans acoustiques dans les communes de Charmes-sur-Rhône, Le Teil et Tournon-sur-Rhône. Il s’agit d’une première tranche de travaux, qui sera réalisée d’ici fin 2015. Par la suite, quatre autres communes devraient bénéficier de ces écrans acoustiques. Le ministre a également confirmé “l’inscription progressive des crédits pour le traitement de tous les points noirs du bruit sur l’ensemble du linéaire ardéchois”.

Traitement du bruit à la source

Dans ce même courrier, le ministre a aussi confirmé “d’importants travaux de renouvellement de l’infrastructure” afin de traiter, à la source, ces nuisances sonores. Il a ainsi annoncé une opération de renouvellement de la voie, des traverses et du ballast, à l’horizon 2017-2020. Le recours à des patins entre les rails et les traverses “pourra être examiné”, selon Frédéric Cuvillier. Il a aussi pris l’engagement formel de l’installation de contre-rails pour augmenter la sécurité.

Traditionnelle galette républicaine à Tournon sur Rhône.

C'est avec beaucoup de plaisir que j'ai accueilli de nombreux invités - beaucoup de maires notamment - pour la traditionnelle galette que j'organise chaque fin de mois de janvier depuis cinq ans. Michèle Victory, ma suppléante, n'avait pu se joindre à nous, clouée au lit par une mauvaise grippe.

J'ai pu, à cette occasion, faire un tour d'horizon des lois adoptées par l'Assemblee depuis juin 2012. En matière d'économie et d'emploi avec les emplois d'avenir, les contrats de génération, la banque publique d'investissement et le pacte de compétitivité, mais aussi dans d' l'éducation, en matière de justice sociale (notamment pour les retraites) ou d'Europe. J'ai aussi dit que 2013 sera placée sous le signe de l'emploi comme priorité absolue et que mon principal chantier législatif cette année sera celui de la réforme des collectivités dont je devrais être le rapporteur.

Un moment convivial, des vœux partagés et un vrai plaisir que de retrouver tous ces acteurs locaux pour cette première cérémonie d'un nouveau mandat!

La Communauté de Communes du Bassin d'Annonay présente ses voeux aux acteurs économiques

C’est le 13 janvier, et comme chaque année à l’espace économique de la Lombardière, que nous avons accueilli les chefs d’entreprises et les acteurs socio-économiques du bassin à l’occasion de la cérémonie de vœux de la communauté de communes du bassin d’Annonay.

Le Président Jean-Claude Tournayre a retracé le bilan de l’année écoulée et les projets en cours comme la poursuite de l’aménagement de la pépinière d’entreprises ou le développement de l’offre de formation professionnelle. Il s’est évidemment réjoui, et je l’ai fait avec lui, du démarrage de la machine à papier de MP Hygiène et de sa première conséquence positive avec l’installation de la société Anna Purna sur l’ancien site de GPV. C’est une douzaine d’emplois qui sont créés dès le mois de février et une trentaine d’ici 2015. Il a aussi et justement souligné l’avancée des travaux de construction de l’unité de production de Concept Fruits à Vernosc les Annonay.

Enfin, il a évoqué la question de la CFE. En rappelant d’abord combien est désagréable cette bombe à retardement laissée par le Gouvernement précédent. La suppression de la taxe professionnelle en 2009 a été brutale, non concertée, et aujourd’hui encore les pouvoirs publics ont des difficultés à en mesure les conséquences sur les entreprises comme pour les collectivités locales et l’Etat. Lorsque le gouvernement Fillon a pris cette décision, nous étions plusieurs à dire - à l'assemblée comme dans les associations d'élus - qu'elle était irréfléchie, dangereuse et lourde de conséquences. Aujourd'hui l'explosion de la CFE illustre le caractère irréfléchi et improvisé de cette réforme qui fait l'effet d'une bombe à retardement. Tout le monde mesure les effets sur les commerçants et les artisans concernés. Et encore plus à un moment où le gouvernement de Jean-Marc Ayrault fait un effort important en faveur des entreprises.
Nous payons, les entreprises concernées d'abord, les effets des décisions de 2009 et 2011 prises la majorité UMP précédente et son gouvernement qui, sous couvert d'un faux cadeau aux entreprises, avaient allumé la mèche d'une véritable bombe à retardement.

La CCBA ne peut pas se priver de 150 000 euros de recettes fiscales. C’est matériellement impossible et en plus, cela diminuerait les impôts payés par ceux qui sont en difficultés mais aussi de ceux qui ne le sont pas du tout car à la tête de sociétés (ou de cabinets en professions libérales) qui dégagent des marges importantes. Pour répondre à l’enjeu de justice et de soutien aux entreprises en difficultés, Jean-Claude Tournayre a annoncé la mise en place d’un fonds de soutien. Chaque entreprise verra sa situation examinée au cas par cas, et notamment pour voir à quel niveau se situe sa fiscalité en mode CFE par rapport à ce qu’elle payait en mode « taxe professionnelle » en 2009.

Pour ma part, j’ai souligné dans quel contexte nous évoluons. D’abord en rappelant l’ampleur de la crise et en soulignant quelques points porteurs d’espoir comme la réorientation du projet européen, l’encadrement du secteur bancaire, …mais surtout en soulignant ce qui a été fait par le Gouvernement.

-           La création de la Banque Publique d’Investissement qui regroupe les outils d’intervention de la Caisse des Dépots, du Fonds Stratégique d’Investissement et d’Oseo. Ce sont des moyens multipliés puisque nous passons de 9 milliards par an avec Oséo à 42 milliards avec la BPI.

-          Les emplois d’avenir dans le secteur non-marchand et associatif. Ils vont aussi être ouverts au secteur marchand.

-          Le contrat de génération pour faciliter le recrutement d’un jeune, en CDI, afin de remplacer un salarié plus âgé faisant valoir ses droits à la retraite.

-          Le pacte de compétitivité avec une possibilité de baisse de la masse salariale allant jusqu’à 6% sous forme de crédit d’impôts.

-          Les accords sociaux conclus en fin de semaine dernière. Ceux-ci sont à souligner plus pour la méthode que pour le fond. C’est un gage de la place laissée au dialogue social. Toutes les mesures de l’accord n’emportent pas l’adhésion et ne font pas consensus. Elles sont désormais à examiner dans le cadre des discussions parlementaires.

-             Nous aurons aussi à reexaminer les conditions dans lesquelles sont instruits les demandes de subventions au titre du FISAC afin de ne pas répéter les erreurs de 2011 et début 2012 avec l'inscription de plus de dossiers que de crédits disponibles.

Toutes ces mesures prennent effet dans les premiers jours de janvier et seront bénéfiques aux entreprises notamment celles du secteur industriel.

A la rencontre des bénévoles du Secours Populaire de Tournon sur Rhône.

Accompagné de Michèle Victory, ma suppléante, je suis allé rencontrer les bénévoles du Secours Populaire de Tournon sur Rhône, association actuellement hébergée dans les locaux de l'ancien hôpital.

Aide alimentaire et programme européen d'aide aux plus démunis, action pour l'alphabétisation des adultes et notamment des migrants, accompagnement social, éducation à l'alimentation et à la nutrition... Ls échanges ont été riches et les sujets nombreux.

J'ai rappelé mon attachement au programme européen d'aide aux démunis, notamment son volet alimentaire qui permet d'aider le Secours Populaire, les Restos du Cœur ou encore la Croix Rouge. J'ai aussi souligné l'action du gouvernement pour le préserver.

Nous avons aussi longuement échangé sur les perspectives d'avenir de l'association.

Visite du Président du Conseil Général sur les cantons d'Annonay Nord et Sud le 4 janvier 2013

C'est avec plaisir que j'ai accueilli Hervé Saulignac, récemment élu président du Conseil Général, pour sa première visite cantonale. Nous étions accompagnés de Simon Plenet et Denis Lacombe, conseillers généraux d'Annonay Nord et Sud, de Denis Duchamp, conseiller général du canton de Serrières, de Valérie Malavieille, conseillère régionale, de Jean-Claude Tournayre, président de la CCBA, et de nombreux élus du bassin.

Nous avons d'abord rencontré le personnel de l'unité territoriale nord-Ardèche des services sociaux du Conseil Général, dans leurs locaux actuels près du centre hospitalier. Locaux qu'ils quitteront bientot pour gagner la nouvelle Maison du Département à la Lombardière. C'est là d'ailleurs que nous avons rencontré le personnel du service des routes et visité le chantier de ce batiment qui accueillera les 80 agents du Département de notre bassin.

Ensuite, c'est avec les maires des deux cantons que nous avons travaillé. La question des aménagements routiers sur l'ancienne route nationale 82 et sur la départementale 370, à Saint Marcel et Boulieu pour la première et dans la Vocance pour la seconde, a été largement abordée. De même nous avons longuement évoqué les dispositifs départementaux d'aide aux communes. La CCBA a présenté ses projets propres : construction du nouvel EHPAD et aménagement du parc de la Lombardière, programme d'investissements dans les équipements sportifs,  mais aussi création de la pépinière d'entreprises de Vidalon et aménagement de salles dédiées à la formation. Nous avons d'ailleurs visité ce dernier lieu.

Pour une année d'égalité et de progrès - voeux publiés dans la Réveil du Vivarais pour 2013

L’année 2013 s’ouvre, accompagnée d’espoirs et de craintes. Ce doit être une année de changement et de travail, une année d’efforts mais aussi de justice et d’égalité. 

Des inquiétudes, il y en a évidemment pour toutes celles et ceux qui sont menacés dans leur emploi ou peinent à en trouver un, pour celles et ceux qui s’interrogent sur l’avenir de leurs enfants, sur ce que notre société tolère comme injustices, sur ce qu’elle inflige aussi à notre environnement. Chacun d’entre nous porte ses propres préoccupations, ses propres craintes. La violence des hommes, les guerres, les souffrances de celles et ceux qui fuient leurs pays, qui meurent de faim, qui sont persécutés, ou plus près de nous ces hommes qui vivent dans la rue…Tout cela doit nous interroger. Notre responsabilité est d’agir.

Agir, chercher des solutions ! C’est notre feuille de route. C’est la seule méthode pour trouver un horizon commun et un espoir partagé. L’espoir d’une société plus solidaire dans laquelle chacun pourra réaliser ses projets, s’émanciper, disposer d’un toit et d’un emploi. L’espoir d’une société plus tolérante qui accepte les différences et dans laquelle personne ne se permettrait de considérer l’autre avec mépris ou haine. L’espoir d’une société plus juste dans laquelle chacun contribue à l’effort collectif en fonction de ses capacités.

A nous d’agir ensemble pour qu’ici, en Nord Ardèche, nous puissions apporter notre pierre à ces changements. Pour rassembler les bonnes volontés dans la bataille de l’emploi, de la défense de l’environnement mais aussi des services publics. Pour que pas un habitant de nos villes et de nos villages soit oublié ou se sente moins considéré.

L’égalité, c’est mon premier vœu pour 2013. Une égalité des droits et des devoirs de chacun car c’est la première condition pour permettre de vivre ensemble. Pour faire vivre la République dans les têtes et dans les cœurs. Lors de l’abolition de l’esclavage, Victor Schœlcher a dit : « La République n’entend plus faire de distinction dans la famille humaine. Elle n’exclut personne de son immortelle devises : liberté, égalité, fraternité ». C’était vrai en 1848, cela le reste aujourd’hui !

Très belle année 2013 à toutes et tous.