Olivier Dussopt, député de l'Ardèche

Quelques jours de congés

Chers amis,

Je serai présent ce samedi 31 à l'ouverture du festival du Parvis à St Félicien puis à la fête des Vins de Charnas. Dimanche, comme chaque année, je serai aussi au concours de juments poulinières à Peaugres.

Après cela, je serai absent quelques jours et le blog retrouvera son activité la troisième semaine d'aout. Dans l'attente, je souhaite à chacun et chacune d'entree vous de profiter du repos et de la treve estivale. Que ceux qui ont la chance de pouvoir découvrir d'autres horizons en profitent.

Merci à toutes celles et ceux, collaborateurs, collègues élus, amis, qui m'accompagnent et m'aident chaque jour. Merci à vous toutes et tous pour votre fidélité à ce blog. Rendez-vous à la rentrée pour une nouvelle année riche de combats et défis!

Tribune de Thomas Piketty dans Libération le 13 juillet 2010 - Liliane Bettencourt paie-t-elle des impots ?

Par THOMAS PIKETTY directeur d’études à l’EHESS et professeur à l’Ecole d’économie de Paris.

Tribune publiée dans Libération le 13 juillet 2010

Au-delà de l’évidente question du conflit d’intérêt avec le pouvoir en place, l’affaire Bettencourt illustre à la perfection plusieurs défis fondamentaux auxquels se trouvent confrontées les sociétés contemporaines : le vieillissement de la fortune ; l’importance croissante de l’héritage, évolution longue qui remet profondément en cause l’idéal méritocratique ; et, par-dessus tout, l’inéquité de notre système fiscal. «Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l’utilité commune», dit l’article 1 de la Déclaration des droits de l’homme. De toute évidence, le fait que Liliane, octogénaire, et sa fille Françoise, quinquagénaire, contrôlent le capital de L’Oréal et siègent à son conseil d’administration, n’est que de peu d’utilité pour l’économie et la société françaises. Ce ne sont pas des entrepreneuses : ce sont des héritières, des rentières, surtout occupées à se battre comme des chiffonnières. Un système fiscal rationnel, c’est-à-dire juste et efficace, fondé sur l’utilité commune, devrait en toute logique les taxer lourdement, de façon à ce que leurs titres soient progressivement vendus à des actionnaires moins riches et plus dynamiques.

Or c’est exactement le contraire qui se produit. Certes, Liliane a annoncé fièrement qu’elle avait payé au total «397 millions d’euros» d’impôts sur ses revenus et sa fortune en dix ans. Sans s’en rendre compte, elle nous révèle que son taux d’imposition est bien inférieur à celui des salariés de L’Oréal, et de tous ceux qui n’ont que leur travail pour vivre. D’après les magazines, sa fortune est estimée à 15 milliards d’euros. En dix ans, elle a donc payé l’équivalent de 2,5% de son patrimoine en impôts, soit 0,25% par an. Supposons que sa fortune, gérée par la femme du ministre, lui a rapporté en moyenne un rendement de 4% par an - ce qui n’est pas fameux. Cela signifie que son taux d’imposition moyen au cours des dix dernières années était d’à peine plus de 6% de ses revenus annuels (6% de 4% égalent 0,24%). Comment cela est-il possible, et comment se fait-il dans ces conditions que Liliane Bettencourt ait bénéficié du bouclier fiscal ? Tout simplement parce que le concept de revenu fiscal utilisé par le bouclier n’a rien à voir avec le revenu économique réel. Par idéologie, et sans doute aussi par incompétence, le bouclier fiscal institué par le pouvoir en place fonctionne de facto comme une machine à subventionner les rentiers. Supposons que Liliane déclare 15 milliards d’euros au titre de l’impôt sur la fortune. En principe, elle devrait payer chaque année près de 1,8% de sa fortune au titre de l’ISF, soit 270 millions d’euros d’impôts. Avec un rendement de 4%, sa fortune devrait lui rapporter un revenu économique réel de 600 millions d’euros par an. Mais Liliane n’a pas besoin de tant d’argent. Pour payer son majordome, sa bonne, etc., il lui suffit sans doute de se verser 10 millions d’euros de dividendes annuels sur les bénéfices de la société Clymène qui gère sa fortune (le reste s’accumulant tranquillement dans ladite société). Dans ce cas, le fisc considère que son revenu fiscal est de 10 millions (et non de 600). Avec un impôt sur le revenu de 40%, soit 4 millions, Liliane paie donc au total 274 millions d’impôts, soit nettement plus que la moitié de son revenu fiscal de 10 millions. C’est inique, nous expliquent en cœur les ténors de l’UMP : Liliane travaille plus de six mois par an pour le fisc ! C’est vrai, elle travaille dur, Liliane. Elle aura donc droit au bouclier fiscal, c’est-à-dire à un chèque de 269 millions, qui en gros lui rembourse son ISF.

Examen en commissions du projets de réforme des retraites

Le Gouvernement a fait le choix de la dissimulation et de l'examen en catimini de sa réforme des retraites. Alors que la session extraordinaire du Parlement s'est achevée le 13 juillet, le Gouvernement et la majorité font jouer une disposition du règlement de l'Assemblée qui autorise la réunion des commissions en dehors des périodes de session.

Ainsi, le texte est examiné à huis clos par la commission des Affaires Sociales, mais aussi celles des Finances et des Lois le mardi 20, mercredi 21  et jeudi 22 juillet. Malgré nos demandes répétées, ces commissions ne sont pas ouvertes à la presse à l'exception du début de la  commission des Lois du mardi 20 devant laquelle Eric Woerth et Georges Tron se sont exprimés pour la première fois sur ce sujet... Les réunions de commission ne sont pas télévisées et nous nous trouvons donc à au cœur de l'été à examiner un texte essentiel dans les pires conditions. A cette absence de transparence vient s'ajouter le fait que le Ministre chargé de la réforme est extrêmement fragilisé par les soupçons qui pèsent sur lui.

Lors de la commission des Lois du mardi 20 qui examinait les articles consacrés à la fonction publique, j'ai eu l'occasion de souligner cet état de fait pour le dénoncer mais aussi d'aborder quatre points.

Le premier pour noter que l'article 20 rend la réforme des régimes spéciaux par décret, et donc sans débat à l'Assemblée, possible des janvier 2011 alors que l'avant-projet de loi évoquait une période transitoire jusqu'en janvier 2017. J'ai noté que c'était là certainement une mauvaise manière faite aux organisations syndicales à qui le Gouvernement n'a rien concédé pendant la période dite de concertation.

J'ai ensuite abordé l'article 21 qui organise la convergence des taux de cotisation entre secteur public et secteur privé. Sur 10 ans, le taux du secteur public devrait passer de 7.85% à 10.55%, soit une progression de 0.27 points par an. Cela est inquiétant en terme de pouvoir d'achat dans la mesure où, en parallèle, le Gouvernement a annoncé le gel de la rémunération des agents de la fonction publique. Il y a là un risque fort pour le pouvoir d'achat. Le Gouvernement, par la voix d'Eric Woerth, a confirmé qu'aucune compensation n'est envisagée.

L'article 24 modifie les conditions dans lesquelles les agents de la fonction publique pourront avoir accès au minimum garanti et cela aura pour conséquence d'en priver les agents aux carrières hachées ou courtes. Le Gouvernement a répondu en assumant ce fait au motif des "efforts collectifs à fournir".

Enfin, je me suis arrêté sur la suppression de la possibilité pour les femmes fonctionnaires de faire valoir leurs droits à la retraite après 15 ans de service et 3 enfants. Dès début 2011, ce dispositif sera clos et , associé au report de l'age de la retraite à 62 ans, cela pourra avoir pour conséquence de reculer l'age de départe en retraite de certaines femmes brutalement de 52 ou 53 ans à 62. J'ai souligné qu'au-delà de l'injustice, cette mesure pouvait créer une vague de départs en retraite précipités alors que ce dispositif concerne environ 15 000 agents par an. Ainsi, et par exemple, sur un peu plus de 1 000 agents, environ 80 pourraient être concernés au centre hospitalier d'Annonay et près de 25 ont déjà déposé leurs dossiers. Dans des métiers (infirmières, aide-soignantes) où il est difficile de recruter, c'est un vrai danger pour la qualité et le fonctionnement de nombreux services. J'ai demandé aux ministres si cette vague de départs précipités serait concernée par la mesure de non-remplacement d'un fonctionnaire sur deux partant en retraite. L'absence de réponse à cette question de m'incite pas à l'optimisme.

Enfin, j'ai noté qu'après la suppression de la demi-part fiscale dont bénéficiaient jusqu'alors les veufs et les veuves ayant élevé des enfants (désormais conditionnée au fait d'avoir élevé seul au moins un enfant pendant au moins cinq ans), la suppression annoncée de la demi-part des parents d'étudiants bénéficiant d'une allocation-logement, cette mesure prise contre les mères de familles vient compléter une panoplie de mesures contraires à l'intérêt des familles et en décalage avec les discours volontaristes de la secrétaire d'Etat en charge de ce domaine.

Le scandale de la suppression de la 1/2 part fiscale des parents d'étudiants, ou l'injustice de l'austérité

L'injustice se niche jusque dans l'austérité. Alors que Francois Baroin, Ministre du Budget et des Comptes Publics, prépare un plan de rigueur et d'austérité sans précédent, un certain nombre de mesures sont d'ores et déjà annoncées...comme pour préparer le terrain.

La promesse d'une augmentation de l'Allocation Adultes Handicapés de 25% est d'ores et déjà enterrées. Les emplois aidés seront moins aidés au risque de mettre en péril la possibilité pour les associations de recruter. L’austérité sera également appliquée à toutes les dépenses d’intervention de l’État, qui devront aussi diminuer de 10 % en trois ans, dont 5 % dès 2011. Aides au logement, programmes d’investissement du ministère de la défense…

Une mesure est particulièrement scandaleuse. Le Président de la République est revenu dessus lors de l'exercice d'auto-promotion auquel il s'est livré le 12 juillet dernier. Il s'agit de la suppression de la demi-part fiscale auxquelles ont droit les parents d'étudiants dès lors que ceux-ci auraient droit à l'allocation logement.

L'équation présidentielle est simple : « Soit votre enfant, votre jeune, vit au domicile ; dans ce cas là, vous avez la demi-part, on vous la garde. Soit il ne vit plus au domicile, dans ce cas là, il vivra avec l’allocation de logement, mais vous ne pouvez pas avoir la demi-part d’un enfant qui vit au domicile et en plus, l’allocation de logement ». Le calcul est simpliste et prétend emporter la conviction du plus grand nombre.

Le calcul est pourtant injuste. Qui peut prétendre aujourd'hui que l'on peut vivre avec la seule allocation logement? En réalité, cette possibilité de bénéficier de la demi-part et de l'allocation logement pour l'enfant étudiant concerne plus de 700 000 familles dont beaucoup ne bénéficient pas de bourses d'études.

La suppression de la possibilité donnée aux étudiants et à leurs familles de cumuler une aide au logement (APL, ALS) et une demi-part fiscale pour enfant à charge constitue une décision brutale et injuste dont l'objectif est la baisse massive des dépenses d'aide sociale aux étudiants.

Le risque d'une crise structurelle des finances des collectivités locales

Le rapport de l’Observatoire des finances locales, qui a été présenté au Comité des finances locales le 6 juillet, montre que la dégradation des équilibres financiers des collectivités locales était plus prononcée et plus rapide qu’envisagé.

C’est une situation inquiétante et je souscris aux analyses faites notamment par mon collègue Maire de Sceaux, Vice-président de l’APVF, Philippe Laurent.

Il souligne ainsi que la capacité d’autofinancement du secteur public local a connu une nouvelle diminution entre 2008 et 2009, passant de 27 à 26,5 milliards d’euros. Ce montant était de 29,1 milliards en 2006. En trois ans, la part de leurs recettes courantes que les collectivités locales ont pu consacrer au financement de leurs investissements est passée de 19% à 15,4%, soit une diminution de 3,6 points. Encore le chiffre de 2009 tient-il compte de l’augmentation de recettes – de l’ordre de 1 milliard d’euros – permise par l’augmentation moyenne du taux de la taxe professionnelle entre 2008 et 2009, et de la diminution des taux d’intérêt qui a permis une économie de dépense de 0,5 milliard d’euros. Sans cette ressource supplémentaire, qui ne sera plus possible à l’avenir du fait de la diminution importante d’autonomie fiscale liée à la réforme portant suppression de la taxe professionnelle, et sans cette économie de frais financiers qui ne se renouvellera pas, la dégradation aurait été de 4,5 points, soit 1,5 point par an. A ce rythme, nous atteindrons la crise structurelle des budgets locaux dans 3 à 4 ans.

Alors que l’investissement a continué de progresser en 2009 pour atteindre 56,6 milliards, l’encours de la dette des collectivités locales est passé de 94 milliards début 2006 à 118 milliards fin 2009. Sans l’apport en trésorerie du remboursement anticipé du FCTVA dû à la mise en œuvre du « plan de relance », l’endettement aurait été de l’ordre de 122 milliards. Là encore, la situation se dégrade inexorablement. Et chacun s’attend à ce que les collectivités locales contribuent de façon plus importante que par le passé au déficit calculé selon les critères de Maastricht. A moins qu’elles ne réduisent drastiquement leur volume d’investissement, ce qui aurait un effet désastreux pour tout un pan de l’économie (bâtiment, travaux publics notamment).

Un consensus se dégage pour dire que  l’équilibre actuel reste correct, mais nettement mois bon qu’il y a cinq ans. Et il n’y a aucune amélioration notable à attendre dans les années à venir, au contraire. De nombreux éléments conduisent à penser que l’effet de ciseau que nous connaissons depuis plusieurs années va s’amplifier :

·   La perte importante d’autonomie fiscale consécutive à la suppression de la taxe professionnelle, effet qu’on n’a pas assez souligné

 le Le caractère peu évolutif des assiettes fiscales, hormis les droits de mutation,

·   ·La pression très forte à la dépense, notamment dans les domaines social et environnemental,

·   La poursuite de la politique de normes édictée par le pouvoir central, malgré la bonne volonté manifestée par le Premier ministre en la matière, et comme en témoigne la généralisation actuelle des normes d’accessibilité facteur de renchérissement considérable des constructions de logements

·   ·Le gel des dotations en provenance de l’Etat.

La La crise des finances locales s’approche à grands pas, avec son cortège de risques de fermeture d’équipements et de services publics, comme cela se produit dans certains pays voisins. Les Français doivent en être conscients, car on est en train d’enfermer les élus locaux dans de telles contraintes qu’ils n’auront aucune possibilité de « renverser la vapeur ». Sans conteste, la « diabolisation » des collectivités locales par le pouvoir central, le mépris avec lequel les élus locaux sont traités et le refus de déléguer les responsabilités et de mobiliser ainsi les énergies ont été des erreurs lourdes de conséquences, dont les Français paieront bientôt le prix. C’est dommageable et cela implique un nouveau pacte entre l’Etat et les collectivités.

Des festivités réussies pour le 14 juillet à Annonay

Mardi 13 juillet, en présence des délégations de nos villes jumelles de Backnang, Chelmsford et Barge, nous avons ouvert les festivités avec un feu d'artifice qui a réuni près de 5 000 personnes au centre ville d'Annonay. Ensuite, un bal populaire était organisé place du Champ de Mars avec près de 1500 personnes qui ont dansé et se sont amusées jusque tard dans la nuit.

Belle ambiance, populaire, fraternelle et ouverte avec toutes les classes d'âge présentes pour ce moment de convivialité et une animation sur place assurée notamment par les commerçants du haut de la ville.

Mercredi 14, comme chaque année la Communauté de Communes du Bassin d'Annonay organisait la revue des sapeurs-pompiers. Cette année, nous avons renoué avec la tradition du défile pédestre avec notamment, aux côtés des pompiers du bassin, des délégations de pompiers italiens, anglais et allemands mais aussi monégasques et polonais. L'Orchestre de la Police National nous a fait l'honneur de sa présence pour accompagner ce défilé qui a aussi vu les véhicules anciens cotoyer la flotte moderne en activité aujourd'hui. Orchestrée par le service municipal des Fetes et Aida Boyer, cette cérémonie réunissait tous les élus de la communauté de communes, mon équipe municipale et ma première adjointe Antoinette Scherer, les deux conseillers généraux mais aussi tous les reponsables des forces de sécurité du bassin.

Nous avons souligné dans nos interventions l'importance de cette historique pour la fondation de la République, mais aussi le rôle des forces de sécurité pour assurer l'égalité, la libérté et la cohésion sociale. La cérémonie de remise de médailles et de promotions s'est terminée autour d'un verre.

Inauguration des ateliers rénovés de Mecelec à Mauves

Samedi 10 juillet, en présence du Sous-préfet de Tournon, de Michel Teston, Sénateur de l'Ardèche, de ma suppléante Michèle Victory, de Maurice Quinkal, Conseiller Général, du Maire de Mauves et de très nombreux élus, j'ai participé à l'inauguration des ateliers rénovés de Mecelec à Tournon.

Mecelec est une entreprise importante du Nord Ardèche avec près de 160 salariés répartis entre Tournon et Saint -Agrève. Elle est installée à Mauves depuis 1972 et a connu de lourdes difficultés avec un plan de sauvegarde mais aussi un incendie en avril 2009. Depuis, grace à la pugnacité des dirigeants et des salariés, un nouvel actionnaire est entré au capital. Il s'agit du groupe Seconde Chance qui prévoit une augmentation de capital d'environ 4 millions d'euros. Mecelec a aussi repris l'activité de birnes, coffrets et regards pour compteurs d'eau du groupe SOTRA SEPEREF dans la droite ligne de sa tradition et de sa compétence en plasturgie. La signature d'un contrat avec ERDF pour les branchements à puissance surveillée et la mise en place d'une nouvelle équipe de direction complètent le panel des garanties de la renaissance de l'entreprise. J'ai eu tout au long de cette période l'occasion de constater la volonté des dirigeants succesifs de réussir, à l'occasion d'échanges réguliers.

Les ateliers rénovés après l'incendie d'avril 2009 ont été modernisés avec un investissement de plus de 2 millions d'euros et cela a permis de repensé toute l'organisation des ateliers.

Cette inauguration était aussi l'occasion de remettre la médaille du travail à 21 salariés de l'entreprise. C'est un beau symbole d'avoir associé les deux évènements. Je me souviens en effet de nombreuses rencontres avec les représentants du personnel, d'abord inquiets des suites du plan de sauvegarde Puis de celles de l'incendie. Je peux témoigner de la permanence de leur état d'esprit constructif et de leur volonté de voir l'entreprise sortir du mauvais pas qu'elle rencontrait.

Présentation des topguides du Val d'Ay

C'est dans le cadre enchanteur de Notre Dame d'Ay que j'ai participé, jeudi 8 juillet, à la présentation du topguide actualisé du Val d'Ay, ouvrage porté par le Syndicat Mixte de l'Ardèche Verte et la Communauté de Communes du Val d'Ay.

Aux côtés de Denis Reynaud, Président, de Pierre Giraud, Conseiller Général, de très nombreux maires et représentants des offices de tourisme d'Annonay et du Val d'Ay, nous avons présenté cet ouvrage qui recense 23 randonnées dont une sur deux jours. Le développement des sentiers de randonnée est un axe fort du travail du Pays de l'Ardèche Verte afin de développer un tourisme de qualité mettant en valeur les ressources de notre territoire, des paysages jusqu'à la gastronomie. D'autres sentiers viendront, notamment autour des espaces humides ou autres faits environnementaux particuliers.

Le Syndicat Mixte gère, avec les acteurs locaux, les conventions de passage avec les propriétaires fonciers mais aussi la signalétique et l'entretien des sentiers en partenariat avec les communautés de communes. Celles du pays sont concernées mais aussi les communes ardéchoises des intercommunalités dromoises et la communauté de communes de Lamastre. Ainsi ce sont plus de 70 communes qui sont traversées par les sentiers et des connexions sont faites avec les territoires voisins, du Pilat par exemple.

C'est un des exemples d'action de l'Ardèche Verte en appui aux actions de développement local sur le territoire de l'Ardèche du Nord.

Tournée cantonale de Lamastre le 2 juillet

Ce vendredi 2 juillet, c’est sous un soleil écrasant que j’ai parcouru le canton de Lamastre. Saint Prix, Saint Basile, St Barthélémy Grozon, Le Crestet, Lamastre, Gilhoc sur Ormèze étaient notamment au programme de cette visite.

Les questions de voirie, d’assainissement et de patrimoine communal sont au cœur des préoccupations des élus locaux que j’ai rencontrés à chacune de ces étapes. Vient s’ajouter à ces préoccupations une réelle inquiétude quant à la capacité que le Conseil Général et la Région garderont à accompagner leurs efforts.

En soirée, lors de la réunion publique de compte-rendu de mandat, j’ai évoqué deux sujets d’actualité en particulier : la réforme des collectivités locales pour rendre compte et dire les positions qui ont été les miennes en première lecture à l’Assemblée et celles que je tiendrai en seconde lecture, la réforme des retraites aussi pour regretter notamment le fait que l’essentiel de l’effort demandé porté sur les salariés et non sur les revenus du capital, que la pénibilité n’est pas vraiment prise en compte, et que la réforme proposée n’équilibre le régime de retraite que jusqu’en 2018 et en pillant le fonds de garantie de ses réserves.

Un succès mérité pour la Fête du Car à Vanosc le 4 juillet

J'ai retrouvé avec plaisir mes collègues parlementaires Pascal Terrasse et Michel Teston le 4 juillet à Vanosc pour la Fête du Car. Aux côtés de Jean-Claude Tournayre et Denis Lacombe, Conseillers Généraux, de mes adjoints Antoinette Scherer et Simon Plenet, de nombreux maires et élus de la Communauté de Communes, nous avons pu découvrir les différentes animations.

Véhicules anciens, souvenirs de l'histoire et du patrimoine industriel de notre bassin, mais aussi les derniers modèles produits par l'usine Irisbus comme le Magelys aux formes à la fois harmonieuses et agressives.

C'est une des particularités de cette fête annuelle. Elle met en valeur la culture scientifique et technique du bassin, tout en faisant la promotion d'un site de production pour lequel nous avons tous dit notre attachement et notre espoir qu'il perdure et se développe.

Cette fête est organisée par une association extrêmement dynamique, la Vanaude, qui de veillées scientifiques en expositions, de fêtes en travail d'animation de l'espace muséal Joseph Besset, travaille beaucoup à l'animation et la promotion de la vallée de la Cance.