Olivier Dussopt, député de l'Ardèche

Retour sur le conseil municipal d'Annonay du 10 décembre 2012

Le Conseil Municipal du 10 décembre a été studieux dans toute sa première partie. Nous avons en effet d'abord adopté des délibérations techniques permettant à la Ville d'engager des dépenses de fonctionnement et d'investissement - plafonnées à un douzième des dépenses annuelles de 2012 par mois de 2013 - avant que soit voté le budget primitif 2013 au cours du premier semestre. Ce sera la même chose pour la régie municipale de l'eau. Au titre des finances locales, nous avons aussi fait le choix d'aider l'OMAF pour l'organisation du Telethon qui s'est tenu ce week-end.

Ensuite, nous avons donné un avis positif aux démarches de la Communauté de Communes pour dissoudre le syndicat mixte du SCOT du Pays d'Annonay afin de rejoindre celui des Rives du Rhone. De même, nous avons pris plusieurs décisions pour intégrer des groupements de commande publique et dans le domaine des ressoruces humaines. L'une d'elles me tient à coeur, c'est celle qui autorise la Ville à recruter des personnes dans le cadre des "contrats d'avenir". C'est la mise en oeuvre locale de la loi récemment adoptée au Parlement afin d'aider l'insertion professionnelle des jeunes les moins qualifiés et ceux issus de quartiers considérés comme difficiles au titre de la Politique de la Ville.

Le contrat "Enfance et Jeunesse" a été renouvelé pour la période 2012-2015 et c'est une bonne nouvelle car la Caisse d'Allocation Familiales augmente sa participation au financement de nos actions "jeunesse" et nous permet aussi de créer deux places de plus à la crèche "L'ile aux enfants" située à Zodiaque, sans surcoût pour la Ville.

Enfin, nous avons reconduit notre convention de partenariat avec la fédération des commerçants Annonay+ pour la période 2012-2014. Ce fut l'occasion de rappeler que mon équipe municipale est la première à avoir soutenu financièrement la fédération des commerçants. Personne ne l'avait fait auparavant et nous reconduisons donc notre soutien à hauteur de 15 000 euros par an. Ce fut aussi l'occasion de dire que le chantier de rénovation des Cordeliers avance et que nous espérons la fin des interventions sur les voies de circulation entre fin-janvier et début-février, pour une fin des travaux de la place en avril prochain. Cette opération est maîtrisée financièrement car nous terminerons en dessous de l'estimation initiale. Notre ligne téléphonique dédiée a eu 37 appels (dont 8 de la meme personne) depuis le mois de mars. Près de 30 rencontres entre nos techniciens et des commerçants ont eu lieu, sans compter les rencontre des élus.

A Chatinais, la rénovation du hameau se poursuit

Lundi 3 décembre, avec Jean-Pierre Valette, Adjoint à l'Urbanisme, Antoinette Scherer, 1ère Adjointe, et d'autres élus municipaux, nous étions présents à Chatinais pour inaugurer les travaux de rénovation de la voirie.

Cette première tranche sera complétée après la création d'une station de relevage et de la même manière, nous envisageons - en 2013 - de sécuriser l'accès au quartier depuis la corniche du Montmiandon. Ces travaux viennent compléter ceux sur les réseaux d'assainissement réalisés dans le cadre de la construction d'une station d'assainissement pour les hameaux de Chatinais et Boucieu. Ils viennent après ceux de remise en état du four à pain qui est devenu le point d'attraction et de convivialité, mais aussi l'amélioration du confort de l'ancienne école qui abrite les associations (pose du chauffe-eau, éviers..). Sont hébergées l'assocation Montchabou, l'association la Montmiandonaise, et enfin l'ACCA de la commune.

Ce sont des travaux qui améliorent le quotidien, comme ceux réalisés aux Gonottes, près du CFA avec la pose de ralentisseurs ou encore à proximité du cimetière. Ils n'ont évidemment rien à comparer avec ceux en cours place des Cordeliers, mais ils illustrent notre volonté de ne pas oublier que les petites améliorations du cadre de vie peuvent changer la vie des riverains.

Inauguration de la semaine de la solidarité internationale - la réussite d'une belle initiative!

Pour l'inauguration de la 15ème édition de la Semaine de la Solidarité Internationale, le collectif SSI Nord Ardèche, proposait ce samedi 17 novembre à la population annonéenne de réaliser une œuvre artistique collective, au bas de la rue de Deume , à proximité du marché.

L'objectif de la démarche était à la fois de sensibiliser aux manifestations organisées dans le cadre de cette semaine d'action mais aussi de souligner le rôle majeur de l'accès à une alimentation de qualité pour tous.

Cette "Solisphère" etait réalisée avec des fruits et légumes déposés par les passants qui profitaient de ce samedi matin pour faire leurs courses et fréquenter le marché. Helena De Jong, artiste et animatrice culturelle, était là pour les accompagner dans cette démarche.A la suite de cette animation, tous les fruits et légumes ont été donnés  au Collectif 31 et aux Centres Sociaux et Familiaux afin d'en faire profiter des personnes nécessiteuses.

Bravo aux bénévoles du collectif SSI pour cette belle et généreuse initiative!

La CFE, une bombe à retardement de l'ancien gouvernement contre les petites entreprises

La suppression de la taxe professionnelle en 2009 a été brutale, non concertée, et aujourd’hui encore les pouvoirs publics ont des difficultés à en mesure les conséquences sur les entreprises comme pour les collectivités locales et l’Etat. Lorsque le gouvernement Fillon a pris cette décision, nous étions plusieurs à dire - à l'assemblée comme dans les associations d'élus - qu'elle était irréfléchie, dangereuse et lourde de conséquences. Aujourd'hui l'explosion de la CFE illustre le caractère irréfléchi et improvisé de cette réforme qui fait l'effet d'une bombe à retardement.

Les premiers rapports parlementaires et gouvernementaux montrent d'abord que cette mesure est plus couteuse que prévu pour les finances publiques, qu’elle a compliqué la situation des collectivités et que ses dernières adaptations ont crée un climat instable et insécurisé pour les chefs d’entreprises. J'ai en tête les propos l'an dernier du rapporteur général du budget qui soulignait que cette réforme coutait plus de 9 milliards d'euros par an à l'Etat. Il s'agissait, l'an dernier, de Gilles Carrez, député UMP.
Avec d’autres députés de mon groupe politique, nous avions souligné ces risques lors de l’examen de cette mesure décidé par le Gouvernement de François Fillon en 2009.

Contrairement à ce qu'avait laissé croire le gouvernement de l'époque, la taxe professionnelle a dans la plupart des cas été remplacée par d'autres impôts et taxes.
Pour la grande majorité des entreprises, la taxe professionnelle a été remplacée par la Cotisation du la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) qui est due sous réserve d’atteindre des montants minimum, et par la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) qui est due par toutes les entreprises. D'autres taxes spéciales avaient été créées sur les infrastructures de transports et autres matériels spécifiques. Un rapport sénatorial publié le 26 juin 2012 montre que 60% des entreprises sont gagnantes (dont une immense majorité avec un chiffre d'affaire entre 250 et 500 000 euros), 20% des entreprises ont vu leur imposition rester stable et 20% sont érodantes soit environ 800 000 entreprises.

Il faut aussi dire qu'avec cette réforme, les communautés de communes ont subi trois effets. Le premier est que lors recettes fiscales qui portaient de manière égale sur les entreprises et les ménages portent désormais pour les trois-quarts sur les ménages. Le deuxième est qu'elles ont perdu leur droit de fixer l'impôt puisqu'elle taux de CVAE est fixé par l'Etat et non plus par elles. Enfin, elles ont vu disparaître le dynamisme de leurs émettes puisque une large partie de leur fiscalité a été remplacée par des dotations gelées. Les communautés fixent simplement le taux de CFE.

Aujourd'hui ce qui fait débat tient au calcul de la CFE et en particulier de ses bases.

Pourquoi en sommes-nous arrivés là?
Il faut rappeler que la suppression de la taxe professionnelle s’était traduite par une baisse extrêmement importante – pouvant atteindre 90% - des taxes payées par certaines entreprises en particulier dans le secteur du service, du commerce de détail et des professions libérales. Cela a paru injuste au gouvernement précédent qui a cherché à corriger cela et, en plus, à limiter le coût pour l'Etat.

Pour rétablir un niveau minimal de cotisation, il a été demandé aux intercommunalités de déterminer une « base minimale » et les élus intercommunaux devaient délibérer avant le 1er octobre 2011. A défaut, c’est l’ancienne base d’imposition de la taxe professionnelle qui aurait été retenue. La quasi-totalité des élus intercommunaux ont pris cette délibération. Il faut rappeler, à leur décharge, que cela a été fait alors que les services du ministère des finances n’étaient pas en mesure de fournir de réelles simulations. Je l’avais indiqué au cabinet de François Baroin, alors ministre des finances publiques. Beaucoup ont donc délibéré sans mesurer exactement les effets de telle ou telle décision.

Les élus intercommunaux avaient donc à décider du niveau de « base minimale » en respectant une double « fourchette » et ils devaient impérativement le faire avant le 1er octobre 2011 :

- Pour les entreprises réalisant un chiffre d’affaire ou des recettes d’un montant de moins de 100 000 euros hors taxes, la « base minimale » devait être fixée à un montant compris entre 203 et 2030 euros.

- Pour les entreprises réalisant un chiffre d’affaire ou des recettes d’un montant de plus de 100 000 euros hors taxes, la « base minimale » devait être fixée à un montant compris entre 203 et 6000 euros.

Les variations de fiscalité engendrées dépendent donc beaucoup de la « base minimale » définie par les conseils communautaires. Cela ajoute un sentiment d’inégalité entre les entreprises situées sur des territoires voisins.

La Communauté de Communes du Bassin d'Annonay a délibéré le 27 septembre 2011. Elle a fait le choix suivant :
- pour les entreprises réalisant moins de 100 000 euros de chiffre d'affaires, elle a fixé la base minimale à 1166 euros (soit l'équivalent de la base minimale qui existait lorsque la TP existait).
- pour les entreprises réalisant plus de 100 000 euros de chiffre d'affaires, elle a fixé la base minimale à 3500 euros.

C'est un choix très raisonnables au milieu de la fourchette comprise entre 203 et 2030 pour le premières et entre 203 et 6000 pour les suivantes. Beaucoup de communautés de communes ont fait des choix plus élevés. Ainsi, celle du Pays de l’Hermitage l’a fixée à 6000 euros et que celle du Tournonais l’a fixée à 5300 euros.

Le choix des bases de la CCBA a été voté à l'unanimité du conseil communautaires.

Aujourd'hui, alors que les entreprises reçoivent leurs fiches d'imposition. Force est de constater qu'à l'échelle de notre communauté de communes du bassin d'Annonay, cela se traduit par une augmentation pour les entreprises réalisant plus de 100 000 euros de chiffres d'affaire et ayant une valeur locative de moins de 3500 euros (avec une différence pour celles en-dessous de 1166 euros de valeur locative).

Tout le monde mesure les effets sur les commerçants et les artisans concernes. Et encore plus à un moment où le gouvernement de Jean-Marc Ayrault fait un effort important en faveur des entreprises.
Nous payons, les entreprises concernées d'abord, les effets des décisions de 2009 et 2011 prises la majorité UMP précédente et son gouvernement qui, sous couvert d'un faux cadeau aux entreprises, avaient allumé la mèche d'une véritable bombe à retardement.

Nous avons, un an après et alors que ces décisions sont mises en œuvre par les services fiscaux, à trouver une solution qui permette de trouver un bon équilibre. Cela passera nécessairement par une réforme de la fiscalité au niveau national.
Cette réforme devra garantir la stabilité pour les entreprises mais aussi des recettes pour les collectivités locales. C’est d’autant plus important que les collectivités locales représentant plus de 72% de l’investissement public et que leurs investissements permettent aux entreprises de mieux faire face à la crise. Je forme le vœu que la réforme à venir de l’organisation territoriale et de l’action publique soit aussi l’occasion d’une réforme de la fiscalité locale permettant clarté, justice et stabilité.

Communiqué de presse - situation d'Irisbus

Un article récemment paru dans la presse a suscité l’inquiétude des salariés d’Irisbus et plus largement des habitants du bassin d’Annonay. Dans cet article, un vice-président d’Iveco, chargé du secteur cars et bus, affirme que  l’activité de son groupe en France pourrait être menacée si les coûts de production ne baissaient pas. Il évoque le site Irisbus d’Annonay (07), le site Heulliez de Rorthais (79), et le centre de recherche et de développement de St Priest (69).

Olivier Dussopt tient à apporter les précisions suivantes :

-          Le maintien et le développement du site Irisbus d’Annonay est sa principale préoccupation. Ce site accueille près de 1200 emplois et l’ensemble des élus du bassin sont attentifs à sa pérennité. Dans ce cadre, des rencontres régulières ont lieu avec les élus de la Communauté de Communes, du Département et de la Région.

-          Olivier Dussopt entretient des rapports réguliers et étroits avec les dirigeants du groupe Iveco, dont Monsieur Lahutte, Vice-président chargé des cars et bus. Dans ce cadre, il a notamment facilité la mise en relation des dirigeants du groupe avec le cabinet d’Arnaud Montebourg, Ministre de l’Industrie et du Redressement Productif. Leurs échanges sont réguliers notamment au sujet de l’aide que l’Etat pourrait apporter à la technologie hybride. Irisbus est leader dans ce domaine porteur pour l’avenir.

-          La direction d’Iveco-Irisbus  a informé Olivier Dussopt de son intention d’investir fortement sur le site d’Annonay pour le rendre conforme aux dernières normes européennes, lors d’une rencontre au début de l’été 2012. C’est aussi à cette occasion que la direction d’Iveco-Irisbus a confirmé le fait que la production de leur site italien de Vallee Ufita serait transférée à Annonay.

L’inquiétude suscitée par cet article de presse est légitime. Cependant, Olivier Dussopt tient à rappeler combien les élus locaux sont engagés aux côtés de l’entreprise pour l’accompagner et éviter le scenario-catastrophe évoqué dans cet article.

Ce mardi 6 novembre, le Premier Ministre a annoncé un plan pour la compétitivité de l’économie française et le redressement industriel. Le rapport Gallois montre de manière éloquente que l’industrie française a beaucoup décliné durant les dix dernières années et qu’il faut agir pour la relancer. C’est vrai pour le niveau de production industrielle, pour la capacité de nos entreprises à innover et à conquérir des marchés, notamment à l’étranger.

Parmi les mesures annoncées, deux répondent tout particulièrement aux attentes exprimées par le groupe Iveco et plus largement pas les représentants des entreprises industrielles ayant besoin de beaucoup de main d’œuvre :

-          Le crédit d’impôt pour la compétitivité est la mesure la plus forte puisqu’elle va représenter une aide de 20 milliards d’euros par an pour les entreprises. Cette aide sera calculée en fonction de la masse salariale et en tenant compte des salaires d’un montant variant entre 1 et 2.5 fois le SMIC. Cela correspond parfaitement aux entreprises industrielles comme Irisbus, nécessitant une forte main d’œuvre et avec des niveaux de salaires très majoritairement situés dans cette fourchette.

-          La seconde est le soutien à l’innovation. Le Gouvernement a clairement annoncé sa volonté de renforcer le soutien à l’innovation industrielle, en particulier dans le secteur des technologies protectrices de l’environnement.

Olivier Dussopt tient à souligner que la question de la compétitivité ne peut pas être résumée à la seule question des couts salariaux. La compétivité, c’est aussi une question de qualité, d’innovation et de réactivité. Il serait illusoire de croire que nous pourrions, en France, aligner le cout du travail, et donc des salaires, sur celui des pays de l’Est ou de l’Asie.

Enfin, Olivier Dussopt souhaite souligner l’importance de la commande publique. Le marché de l’autocar et de l’autobus est un marché très dépendant des commandes des collectivités locales et de l’Etat au travers de ses opérateurs comme la RATP ou la SNCF. Selon lui, il est nécessaire de revoir les conditions d’achat par les opérateurs publics pour faire en sorte que les marchés publics en France soient aussi bien protégés que ceux des pays concurrents,  en particulier au sein de l’Union Européenne.

 

 

 

Conseil municipal : toutes les délibérations prises à l’unanimité, sauf une.

Lundi 5 novembre, nous avons passé en revue un quinzaine de délibérations qui ont toutes été prises à l’unanimité, hormis la dernière, concernant une demande de subvention dans le cadre du projet urbain d’éco-quartier Fontanes.

Régie de l’eau, administration générale, ressources humaines, éducation, jeunesse... toutes les délibérations soumises au conseil municipal, ce lundi 5 novembre, ont été prises à l’unanimité, y compris celles concernant les finances communales. Ces délibérations portaient sur une modification de l’affectation de l’excédent de fonctionnement 2011 et de la répartition des crédits de paiement de 2012 et 2013 pour l’opération urbaine du quartier du Zodiaque. Sur Zodiaque, nous avons baissé les crédits de 1.6 millions d'euros en 2012 à 1.33 millions. Les 270 000 euros ont été affectés pour des achats d'immeubles dans le quartier PNRQAD et un renouvellement de notre flotte de poids-lourds.

Seul le projet Fontanes n’a pas obtenu les voix de tous les conseillers. Dans le cadre du développement du territoire, la ville sollicite une subvention de la Région pour financer une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage (la Région intervient à 80% sur ce type de dossier). Les élus de l’opposition ne l'ont pas votée et je le regrette car c'est un projet important pour notre Ville.

Les Cordeliers, un chantier qui avance

Les travaux vont bon train sur la place des Cordeliers et nous respectons le calendrier tel qu'il est prévu.     Merci aux riverains, habitants et commerçants, qui font preuve de patience et de compréhension. Merci aux automobilistes même si quelques uns peuvent encore améliorer leurs efforts dans ce secteur, l'immense majorité respecte les règles provisoires. Merci aussi à Annonay+ qui nous accompagne et surtout nous aide à animer la Ville pendant cette période.

Toutes les infos sur : www.annonay.fr

Visite de l'Assemblée Nationale par une délégation du Conseil Municipal des Jeunes d'Annonay

Au retour du congrès national des conseils municipaux de jeunes qui se tenait à Lille, une dizaine de jeunes membres du CMJ d'Annonay ont visité l'Assemblée Nationale, ainsi qu'un couple de Guilherand Granges en visite à Paris.

Cette visite fut particulière car réalisée sous l'oeil des caméras de TF1 qui préparait un sujet sur les visites de l'Assemblée, diffusé dans le journal de 20h du 1er novembre.

Signature de la charte d'amélioration de la commande publique avec la Fédération Française du Batiment

C'est avec plaisir que j'ai signé cette charte de partenariat entre la Ville, la Communauté de Communes et les entreprises du batiment. Il s'agit d’une charte pour l’amélioration de l’efficacité de la commande publique. Cette charte, proposée par la Fédération 26/07 du BTP a comme objectif d’améliorer les relations entre les collectivités et les prestataires, notamment en matière de travaux et d’investissement. Nous l’avons adoptée avec d’autant plus de plaisir que nous faisons déjà tout ce qui est possible pour favoriser les entreprises locales.

Ainsi, sur le chantier des Cordeliers, nous avons eu le plaisir de voir que plus des trois-quarts des marchés passé l'ont été avec des entreprises publiques. Il suffit d'ailleurs de regarder les engins qui s'activent sur le chantier pour le constater.

Céline Bonnet, Maire de Boulieu les Annonay, représentait la CCBA. Gétard Payan, Président de la Fédération BTP2607, était accompagné de Cécile Gruat et Sébastien Oliveira, Vice-présidente et représentant local.

Une belle réussite pour le salon du livre d'Annonay

Samedi 20 octobre, la salle des fêtes a accueilli l’événement culturel de la rentrée pour la ville d’Annonay : le Salon du livre jeunesse.
Revisitée et adaptée pour les jeunes et ados, cette quatrième édition a accueilli plus de six cents personnes. Un vrai succès. Autour du projet, élus et agents ont su fédérer de nombreux partenaires : établissements scolaires, auteurs, librairies, mais aussi tissu associatif (Cap Solidaire, MJC, la Moustache et des Dentelles pour la décoration de la salle...).

Pour l’organisation et la mise en place du Salon, de nombreux services ont prêté main forte au service Jeunesse. Bref, le Salon est une belle aventure qui s’écrit ensemble, et qui, espérons-le, sera suivie de nombreux chapitres.