Olivier Dussopt, député de l'Ardèche

PLF 2017 : pour l’APVF, la réforme des dispositifs de péréquation est prioritaire

Au cours de la séance de présentation du projet de loi de finances pour 2017 par le Gouvernement au Comité des finances locales, l’Association des petites villes de France présidée par Olivier Dussopt, Député de l’Ardèche, Maire d’Annonay, a pris connaissance des principales dispositions intéressant les finances du bloc communal. Sans surprise, puisque le Président de la République l’avait annoncé lors du Congrès des maires en juin dernier, la diminution de moitié de la baisse des dotations en 2017 a été confirmée ainsi que la poursuite des dispositifs de soutien à l’investissement. L’APVF prend acte avec satisfaction de la diminution de la baisse des dotations et de la reconduction des dispositifs de soutien à l’investissement, comme elle l’avait demandé depuis plusieurs mois. Elle rappelle qu’elle n’avait pas ménagé ses efforts pour obtenir soit un étalement de cette baisse, soit une diminution, bien que, comme l’ensemble des élus locaux, elle aurait préféré une annulation pure et simple de cette baisse des dotations. Rien n’ayant été dit quant à l’avenir, l’APVF pose d’ores et déjà la question : qu’en sera-t-il du niveau des dotations dans le budget 2018 ?

 

En matière de réforme de la péréquation verticale (DSU, DSR), l’APVF se félicite de la suppression des effets de seuil discriminants au profit d’un lissage qui devra atténuer les écarts sans pour autant aboutir à une dilution des montants alloués aux communes en difficulté. L’APVF apprécie la forte progression des enveloppes consacrées à la DSU et DSR mais demeure réservée quant au financement de cette augmentation par les variables d’ajustement. L’APVF rappelle à cette occasion que l’augmentation de la. péréquation verticale ne doit plus être assumée par les collectivités elles-mêmes. En outre, par souci de cohérence et d’efficacité, elle demande à ce que la réforme de la DSU s’accompagne d’une montée en charge de la compensation des exonération de fiscalité locale et des abattements sur le foncier bâti prévus dans le cadre de la politique de la ville.

 

Enfin, s’agissant du FPIC, dans la mesure où les nouveaux périmètres intercommunaux sont en cours de construction, il est actuellement impossible d’en maitriser les effets sur les critères de prélèvement et de répartition du FPIC. C’est pourquoi, l’APVF appelle à la vigilance pour l’année 2017 afin que l’impact des nouveaux périmètres soit parfaitement analysé, que des simulations soient remises dans les plus brefs délais afin de pouvoir apporter d’éventuelles corrections. A cette occasion, l’APVF demande à nouveau à ce que la situation des communes pauvres dans des intercommunalités riches soient mieux prise en compte et qu’une réflexion d’ensemble soit engagée sur la création d’un fonds communal et d’un fonds intercommunal.

Dans le même sens, l’APVF s’interroge sur le maintien des dotations d’intercommunalité à géométrie variable, pénalisantes pour les communautés de communes situées en zone rurale, alors même que la carte intercommunale est en voie d’achèvement.

L’amélioration des dispositifs de péréquation demeure donc un objectif prioritaire pour l’APVF.

Week end de convivialité sur le bassin d’Annonay

Vendredi 23 septembre, je participais au lancement du 14e temps fort des Arts de la Rue, à Boulieu les Annonay chez mon amie Céline Bonnet. Les arts de la rue, c'est la culture pour tous, la liberté de création et de diffusion. Le Département, les communes et les intercommunalités ont confirmé leur soutien mais pas la région ...qui laisse planer un doute dommageable. Audrey Azoulay, Ministre de la Culture, a revalorisé l'aide de l'État à tous les centres nationaux des arts de la rue en le portant à un minimum de 250000 euros par an. En Auvergne Rhône Alpes, il y a seulement trois CNAR dont les arts de la rue en nord Ardeche.

Ensuite le samedi, avec Simon Plenet, président de l'Agglo et vice-président du Conseil Départemental, nous sommes allés à la réception conviviale organisée par les maires de Quintenas et Ardoix, Sylvain Desbos et Sylvie Bonnet, et le collectif des habitants mobilisés, pour saluer leur future adhésion à la communauté d'agglomération du bassin d'Annonay. Près de 200 personnes avaient répondu présentes dans la salle des fêtés de Quintenas. Cette adhésion fait suite à la CDCI de juillet lors de laquelle un amendement que j'ai présenté a obtenu 36 voix (contre une abstention) et permis le maintien de la communauté de communes de Lamastre, le rattachement de celle de St Félicien au secteur du Tournonais et le maintien de la communauté de communes de Val d'Ay, conformément à sa demande, mais avec un transfert d'Ardoix et Quintenas vers Annonay conformément à la demande des deux communes depuis 2011.

Enfin, le dimanche j’étais au stade René Garnier d’Annonay, avec mes adjointes Juanita Gardier et Aida Boyer, pour le premier match à domicile de la saison pour le SOA face au RC Lamastre. C'était aussi l'occasion pour les bénévoles du club de remettre des dons à la Ligue contre le Cancer et au Souvenir Français. Il s'agit de l'argent gagné lors du challenge Clément Coulaud, jeune joueur du club tragiquement disparu.

Visite du chantier de l’ilot musée du centre ancien à Annonay

Jeudi 22 septembre, je visitais le chantier dans le cœur de ville historique d'Annonay où Ardèche Habitat transforme deux vieux immeubles totalement vétustes en 7 logements neufs allant du T1 au T3 avec caves et terrasses, sur trois étages entre la rue Bechetoile et la rue Fossés du Champ. Ils seront livrés en novembre 2017. Cela s'inscrit dans le projet de rénovation des quartiers anciens, et cela permettra l'installation de nouveaux ménages dans le quartier, et dans des logements de bonne qualité notamment du point de vue énergétique. Par ailleurs, cela fait travailler des entreprises du bassin!
Il s'agit de logements intermédiaires (catégories PLUS) donc s'adressant à un public large. À titre d'exemple, le plafond de revenus pour un couple avec un enfant est de 33000 euros par an (soit environ 2800 euros par mois). On parle là, comme l'a souligné Danielle Magand, adjointe au logement et 1ère vice-présidente d'Ardeche Habitat, du revenu fiscal de référence.

Le secteur est soumis à l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France, du fait de la proximité avec l’église Notre Dame. À côté des monuments historiques, les constructions devront respecter une certaine harmonie.

C’est un beau projet pour le cœur de ville historique de la commune, ou le bailleur investira 849 000 € afin de créer un nouveau bâtiment de quatre niveaux aux normes énergétiques RT 2012.

En 2017, il n’y aura plus de « trou de la sécu ».

En 2017, le régime général de la Sécurité sociale (maladie, retraite, famille, accident du travail) qui affichait 17,4 milliards de déficit en 2011, sera, pour la première fois depuis 2001, à 400 millions d’euros de l’équilibre.

Régulier et rapide, le rétablissement des comptes sociaux engagé depuis 2012 permettra en 2016 de ramener le déficit du régime général de sécurité sociale à un niveau de -3,4 milliards d’euros, nettement inférieur à celui prévu par la loi de financement de la sécurité sociale initiale, soit une réduction de moitié en un an. Ce résultat est inédit depuis 2002.

Les prévisions de recettes et de dépenses pour l’année prochaine et la mise en œuvre des mesures prévues par le Gouvernement permettront d’atteindre un quasi-équilibre financier puisque le déficit du régime général devrait être de moins de 400 millions d’euros.

L’équilibre financier de la sécurité sociale, qui n’avait pas été atteint depuis 2001, sera rétabli 2 ans plus tôt que l’échéance prévue par la Loi de Finance de la Sécurité Sociale pour 2016.

Dans le même temps, la réduction du déficit du fonds de solidarité vieillesse (FSV) sera engagée en vue de le ramener également à l’équilibre en 2020.

En 2016, le déficit du régime général diminue de moitié

En 2015, le déficit du régime général de la sécurité sociale et du fonds de solidarité vieillesse (FSV) s’est établi à 10,8 milliards d’euros, soit une amélioration de 2,4 milliards d’euros par rapport à 2014 et 2,6 milliards d’euros de mieux que l’objectif qui avait été fixé par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2015.

Pour 2016, la Loi de Finance de la Sécurité Sociale initiale a fixé un objectif de poursuite de réduction du déficit à 9,7 milliards d’euros, soit 6 milliards d’euros pour le régime général et 3,7 milliards d’euros pour le FSV. La commission des comptes de la sécurité sociale de juin 2016 a conforté cet objectif en révisant à la baisse la prévision de déficit du régime général de 600 millions d’euros.

Cette prévision est à nouveau révisée à la baisse puisque le déficit du régime général ne devrait pas dépasser 3,4 milliards d’euros cette année, soit 2,6 milliards d’euros de moins que la prévision initiale, tandis que le résultat du FSV devrait être très proche de la cible fixée, soit un déficit de 3,8 milliards d’euros.

Cette nouvelle amélioration de la prévision est due à la fois à la révision à la baisse des dépenses décidée en juin pour l’année 2016 et à une augmentation plus rapide que prévu de la masse salariale et par conséquent des recettes de cotisations, qui prouve, comme l’année précédente, la prudence des hypothèses retenues par le Gouvernement dans ses prévisions.

C’est une bonne nouvelle pour les ménages français.  Des chiffres, des faits, du concret. Il n'y a pas que les déficits qui baissent : ce qui reste à la charge des Français en matière de santé ne cesse de diminuer depuis 2012. Parce que la sécurité sociale rembourse plus  en créant de nouveaux droits.

Fiscalité et impôts sur les propriétés, il faut rétablir les faits et la vérité : il n’y aura pas de nouvelles taxes en 2017!

Il n’y aura ni impôt pour les propriétaires ayant fini de payer le crédit de leur logement, ni nouvelle taxe foncière (TSER) pour financer les régions en 2017.

Non, il n’y aura pas d’impôt pour les propriétaires ayant fini de payer leur crédit !

La rumeur est tenace et revient régulièrement. Ce n’est qu’une rumeur et le Gouvernement l’a démentie à plusieurs reprises. Je l’ai moi-même démentie à plusieurs reprises.

Tout est parti d'une note publiée en septembre 2013 par trois membres du Conseil d'analyse économique, une instance chargée de faire des propositions au chef du gouvernement, à l’époque Jean-Marc Ayrault... mais dont "les opinions exprimées sont celles des auteurs et n'engagent ni le Conseil, ni le président délégué, ni bien entendu le Premier ministre". En l’occurrence, la note en question recommandait d'augmenter "la fiscalité sur l'immobilier et taxer les loyers implicites nets et, à défaut, d’actualiser les valeurs locatives pour remettre la taxe foncière en ligne avec la valeur effective des propriétés".

Dès la remise du rapport, le Premier Ministre et le Ministre de l’Economie avaient dit qu’ils refusaient cette proposition. Et aucune suite ne lui a été donnée.

Malgré cela, la rumeur a commencé à circuler sur les réseaux sociaux. Elle a même connu un regain de popularité ces dernières semaines. Un faux article publié sur le site actualite.co a été partagé plus de 20.000 fois sur Facebook. Il précise même, et évidemment sans aucune preuve, que la taxe sera mise en place à partir du 1er janvier 2017. Dans la foulée, plusieurs pétitions en ligne ont été lancées pour exiger son retrait alors que rien n’avait été voté.

Une nouvelle fois interrogé le 26 avril 2016 à l'Assemblée nationale sur la question, le gouvernement a démenti vouloir mettre en place une taxe sur le revenu fictif des résidences principales. C'est le secrétaire d'Etat au Budget, Christian Eckert, qui s'est chargé de la mise au point dans cet extrait du compte rendu en réponse au Député De Courson (consultable sur http://www.assemblee-nationale.fr/1... )

1. Christian Eckert, secrétaire d’État. Je vois fleurir des articles d’apparence très sérieuse qui annoncent une telle mesure, alors qu’elle n’est qu’une des hypothèses évoquées par un rapport du Conseil d’analyse économique, que vous avez cité. À la question claire que vous me posez, ma réponse est claire : c’est non. Jamais il n’y a eu le moindre début de commencement d’étude d’une telle mesure par un quelconque service de mon ministère.
2. Marc Le Fur. Vous y renoncez donc ?
3. Christian Eckert, secrétaire d’État. Mais je n’y ai jamais pensé, monsieur Le Fur ! Vous êtes vous aussi un lanceur d’alerte et vous méritez notre protection en tant que tel, mais notre réponse est claire. Les économistes et fiscalistes qui réfléchissent, travaillent, imaginent et nous aident à penser par leurs propositions de toute nature – quand ils ne pensent pas à notre place – sont nombreux. Je reçois des courriels et des lettres innombrables qui s’alarment d’une telle mesure qui n’est qu’un élément, repéré par la presse parmi une kyrielle de propositions issues de la créativité débordante du Conseil d’analyse économique.

Voilà le lien vers la vidéo : http://www.dailymotion.com/video/x4...

Non, il n’y aura pas de taxe spéciale d’équipement régionale (TSER) en 2017! et ce n’était pas une idée proposée par le Gouvernement.

Second sujet d’inquiétude cet été, l’annonce à grand renfort de sites internet et d’affirmations dans certains médias de la création d’une nouvelle taxe foncière, pour les régions, le 1er janvier 2017. Je sais ce que je vote, je sais aussi ce que je ne vote pas, et je peux garantir que rien de tel n’a été voté ni même discuté à l’Assemblée. Par contre, il y avait un débat et un fond de vérité. Le Premier Ministre a annoncé il y a quelques jours que cette taxe ne serait pas créée et pour ma part, je suis très heureux de cette décision. J’avais dit ne pas être favorable à cette idée. Je vois par contre des élus présenter cela comme une victoire de l’opposition, or c’est un peu plus compliqué que cela.

Là aussi, il faut rétablir les faits. Lors d’une rencontre avec le Premier Ministre le 27 juin 2016, les Régions ont indiqué au Gouvernement vouloir d’une part disposer d’une forme d’autonomie fiscale, et d’autre part, elles ont dit par la voix du président de l’Association des Régions de France (Philippe Richert, président UMP du Grand Est) qu’elles avaient besoin d’environ 600 millions d’euros. C’est le président de l’Association des Régions de France, dont la majorité sont de droite de décembre 2015, qui a fait cette proposition de taxe spéciale d’équipement régional (TSER).

A l’issue de cette réunion, les contours exacts étaient restés assez flous mais elle aurait pu se traduire par une hausse de la taxe foncière sur les propriétés bâties et de la cotisation foncière des entreprises. C’est logique que cela ait suscité de l’inquiétude.

Philippe Richert, président UMP de la région Grand Est, avait salué à l'époque "une avancée pour nous tous, dans une volonté commune de redresser le pays avec une meilleure efficacité de nos politiques publiques". Mais beaucoup de présidents de régions ont dit, tout de suite après cette réunion, être en désaccord avec cette idée. C’est la raison pour laquelle, et c’est l’essentiel, le Premier Ministre a annoncé le 18 septembre dernier qu’elle ne serait pas mise en œuvre.

Contrairement à ce que l’on peut lire ici ou là, cette taxe n’a jamais été votée et elle n’a même pas été discutée à l’Assemblée Nationale. Et quand certains élus de droite présentent cet abandon comme une victoire contre le Gouvernement, c’est en réalité une victoire contre une proposition de leur camp.

Les rumeurs sont parfois difficiles à combattre. Rien n’est plus dur que prouver que quelque chose n’existe pas! En même temps , je ne devrais pas être surpris car il y a encore des personnes qui croient que la Ville d’Annonay, moi-même en fait, organise l’arrivée de centaines de familles. Quand il ne s’agit pas de roms, ce sont des ressortissants de pays d’Afrique ou des réfugiés. Nous l’avons aussi démenti plusieurs fois, et j’ose imaginer que l’arrivée de 200, 300, 400 familles - comme je l’entends parfois - ne serait pas passée inaperçue!

Week end riche sur le bassin d’Annonay

Vendredi 16, septembre je participais à l’inauguration du salon de l'Habitat et de la Construction organisé par le Dauphiné Libéré à St Cyr, avec Simon Plenet, président d’Annonay Agglo. Durant le week end ce sont plus d’une trentaine d’exposants qui se sont installés pour présenter aux visiteurs leurs offres et services en matière d’habitat.

Ensuite, le samedi, j’ai participé à l’inauguration de l'accorderie BeaBa d’Annonay. Un projet d'échange de savoirs et de services avec comme fil conducteur le lien social, la dignité, le respect. La Ville est partenaire par la mise à disposition d'un local dans l'ancienne école des Perrières. L'État, le Département représenté par Denis Duchamp, la CAF soutiennent financièrement le projet. La Région aussi, grâce à l'action de Valérie Malavieille en 2012, même s’il est à noter que la nouvelle majorité régionale a annoncé vouloir mettre fin à son financement à la fin de cette année.

Ensuite, avec Simon Plenet, Michel Sévenier, Cyrielle Bayon et Marie-Claire Michel nous sommes allés à la traditionnelle opération "portes ouvertes" du Groupement des Œuvres Laïques d'Annonay. L’occasion d’échanger avec les dirigeants de l'association qui nous ont présenté leur projet d'agrandissement et les activités.

Enfin, en soirée, je me suis rendu à la présentation de la programmation 2016/2017 de la SMAC07 à la Presqu'Ile à Annonay. L’occasion de découvrir les nouveautés proposées par les organisateurs comme la mise en place de saisons sous forme trimestrielle ou encore l’effort fait sur la parité hommes/femmes.

Le dimanche, malgré le temps pluvieux, pour l’ouverture de la saison de Fédérale 3 je me suis rendu au match de rugby opposant Annonay à Tournon sur Rhône. Ce fut un bon moment de convivialité et de sport. L'essentiel donc. De nombreux élus étaient présents dont le maire de Tournon et le Sénateur-maire de Guilherand mais aussi, et bien-sûr, mon ami Jean Barbato, président d'honneur du CSA.

Nouveau regard: la lettre d'information du projet coeur de ville d'Annonay

Lettre d'info coeur de ville Annonay

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"Nouveau regard" est un trimestriel d’information édité par la Ville d’Annonay. La lettre n°1 est sortie en septembre 2016. Elle est distribuée aux habitants du quartier et mise à disposition dans les lieux publics et les commerces.

Le vaste projet de redynamisation du quartier doit permettre d’y améliorer l’état des logements, des espaces publics et ainsi recréer une vie de quartier plus agréable. Je vous invite à retrouver le premier numéro de la lettre d'information.

Interview pour Paroles d'Elus concernant le déploiement de la fibre optique

Pour retrouver une courte interview donnée à Paroles d'Elus lors de la signature de la convention entre l'Agglo, l'Etat et Orange pour le déploiement de la fibre et du très haut débit sur les 16 communes actuelles de l'agglomération. Certains trouvent ça trop lent car cela va durer jusqu'en 2020 mais il faut aussi souligner que le groupe Orange n'a sélectionné que 18 communes en Ardèche pour cette opération.

 

 

Les élus des petites villes prennent la parole

Régulièrement l'Association des Petites Villes de France va donner la parole à ses membres pour un éclairage concret et direct sur les finances de sa commune, les moyens de faire face aux baisses de dotations mais aussi les priorités de sa gestion municipale. En tant que président de l'APVF, j'ouvre la série!

cliquez pour retrouver l'interview

À la rencontre des bénévoles des associations du bassin Rhône-Crussol

Samedi, accompagné de Valérie Malavieille, conseillère régionale,  je me suis rendu au forum des associations de Saint-Péray traditionnel rendez-vous  de la rentrée. À travers la quarantaine d’associations présentes, ce fut l’occasion de découvrir les nouvelles activités mais aussi d’échanger avec des bénévoles sans qui l’ensemble des associations ne pourraient exister.

Ensuite, c’est à Guilherand-Granges, que je me suis rendu pour le forum des associations organisé par l’Office municipal des sports et l’Office municipal de la culture. L’occasion la aussi d’aller à la rencontre des différents acteurs des activités culturelles, sportives, de loisirs, ou encore de solidarité qui œuvrent pour la promotion du lien social de notre territoire, élément essentiel au vivre ensemble.