Olivier Dussopt, député de l'Ardèche

Conseil municipal d'Annonay le 27 juin et adoption des comptes administratifs de la Ville

Pas moins de 44 délibérations étaient inscrites à l'ordre du jour du conseil municipal de lundi. Régularisations foncières, groupements de commandes, renouvellement de la convention entre la Ville et les OGEC, attribution de subventions...les sujets ne manquaient pas.

Quelques délibérations méritent plus d'attention. Ainsi, nous avons validé deux projets de conventions qui permettent le démarrage effectif du Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Degradés. Nous sommes la seule ville de Rhpone Alpes à avoir obtenu ce contrat et il prévoit des aides à la rénovation pour les propriétaires privés de logements mais aussi une série d'opération d'aménagement urbain, incluant recyclage foncier, aménagements d'espaces publics ou amélioration du cadre de vie et de la sécurité. Nous avons aussi, dans un autre domaine, adopté une délibération ouvrant l'Hotel de Ville aux couples pacsés qui souhaiteraient organiser une cérémonie de confirmation après la signature au tribunal d'instance.

Enfin ce conseil était l'occasion d'adopter le compte administratif 2010 après que le Trésor Public l'ait validé. Nous sommes satisfaits de ce compte car il est fidèle à nos engagements pris lors de l'adoption du budget 2010.

Ce document est une photographie au 31 décembre 2010 de la manière dont nous avons exécuté le budget prévisionnel voté début 2010. Il atteste que nos prévisions budgétaires étaient bonnes et sincères. Il atteste aussi de notre respect des engagements et des priorités annoncées lors de l’examen du budget au début de l’année 2010. Notre engagement, d’ailleurs, est aussi de continuer dans cette voie.

Antoinette Scherer l'a présenté et j'ai ensuite commenté son contenu.

Intervention d'Antoinette Scherer :Téléchargement Intervention_Antoinette_Scherer_CA2010_-2-

Intervention d'Olivier Dussopt :Téléchargement CA 2011 intervention O Dussopt CM 27 juin 2011

Par rapport à l’exercice 2009 nos dépenses de gestion, autrement dit nos dépenses courantes de fonctionnement, diminuent de 1,63 % soit 300 000 euros). On doit bien entendu ce résultat à l’évidente diminution de nos charges intercommunales, l’augmentation du VT ayant permis de réduire notre contribution au SIVU des Transports Urbains tout en permettant à ce dernier de proposer nouvelle offre de transport. On doit aussi cette tendance à la stabilisation des autres charges courantes. Les charges à caractère général et les charges de personnel qui forment l’essentiel de nos dépenses courantes sont en effet stables de 2009 à 2010 (- 0,33 %), ce qui dans un contexte de renchérissement du coût des énergies et des matières premières, de l’évolution mécanique de la masse salariale (GVT), est à mes yeux un marqueur significatif d’une bonne maîtrise de nos dépenses.

Ce mouvement continuera en 2011 mais je ne sais pas si son effet sur notre marge nette sera aussi important puisqu’en 2011, l’Etat nous a supprimé environ 140 000 euros en recettes de fonctionnement par la baisse de nombreuses dotations.

On nous accuse de manquer de rigueur dans notre politique budgétaire, ce compte administratif montre une réalisation quasi parfaite de nos prévisions avec des taux entre 97% pour les dépenses et 100% pour les recettes. 

On nous accuse de diminuer les investissements, ce compte administratif montre une progression et un investissement supérieur à la moyenne des 5 dernières années;

On nous accuse de ne pas maitriser la dette, ce compte administratif montre qu’elle diminue et que nous l’avons réduite de près de 4 millions depuis notre arrivée, sans augmenter les impôts.

On nous accuse de ne pas maitriser nos dépenses de fonctionnement, ce compte administratif montre qu’elles ont baissé en 2010 de 1,6 % après avoir déjà baissé en 2009 et en sachant qu’elles baisseront encore en 2011.

Inauguration de la caserne de gendarmerie d'Andance

Après la mairie de Serrières il y a quelques semaines, et avant un ensemble de maisons locatives à Charnas, c'est à Andance que nous étions nombreux à nous retrouver pour inaugurer la nouvelle caserne de gendarmerie aux côtés d'Irène Fourel, Maire, mais aussi de Denis Duchamp, Conseiller Général.

Avec mes collègues parlementaires Pascal Terrasse et Michel Teston, les élus locaux, le Préfet, le Sous-Préfet, le Général de Corps d'Armée Jacques Grandchamp, le Lieutenant-Colonel Emmanuel Josse, de nombreux officiers, nous avons découverts la caserne et les logements qui accueillent les 6 gendarmes affectés à cette "brigade fille" rattachée à celle d'Annonay dans le cadre de la communauté de Brigades Annonay Serrières Andance.

Ce fut l'occasion pour moi de rappeler mon attachement à cette arme de protection et de sécurité, mais aussi de souligner que si localement des moyens sont mobilisés, nationalement ce sont plus de 15 000 postes de gendarmes et de policiers qui ont été supprimés en 5 ans. Difficile dans ces conditions, au-delà des discours, d'assurer la sécurité de tous alors que c'est une valeur et un droit. J'ai aussi dit combien je suivais avec attention le redéploiement police/gendarmerie sur Annonay avec 36 gendarmes en cours d'affectation et 2 enqueteurs qui seront eux basés à Tournon sur Rhone.

Discours de candidature de Martine Aubry pour les élections présidentielles de 2012

Martine Aubry candidate à la présidentielle par martineaubry

Communiqué de presse - baisse des crédits dédiés à l'aide alimentaire européenne

 Olivier Dussopt, Député de l’Ardèche et Maire d’Annonay, se fait le relais des inquiétudes exprimées par les associations en charge de l’aide alimentaire concernant la baisse des aides allouées au Programme Européen d’Aide aux plus Démunis (PEAD). Il a adressé une question écrite au Ministre en charge des Affaires européennes dans ce sens.

Créé en 1987, le PEAD reposait sur le troc de matières premières issues des stocks d’intervention de la politique agricole commune contre des produits alimentaires finis. Il devait ainsi permettre à l’Union européenne de puiser dans les excédents agricoles pour fournir les banques alimentaires nationales. En cas d’indisponibilité d’une denrée dans les stocks d’intervention, les Etats doivent avoir la possibilité d’acheter directement les produits sur le marché. 

La Cour Européenne de Justice, dans un jugement rendu le 13 avril dernier, a cependant remis ce dernier élément en cause en souhaitant limiter l’exécution du PEAD à l’écoulement des excédents et interdire les achats sur le marché. Dans cette lignée, la Commission Européenne vient, quant à elle, d’annoncer une baisse drastique de l’allocation versée au PEAD qui serait ainsi ramenée de 496 millions d’euros à 113 millions, soit une baisse de 80% ! 

Olivier Dussopt soutient tout d’abord les associations concernées par l’aide alimentaire : la Banque Alimentaire, le Secours Populaire, les Restos du Cœur et la Croix-Rouge. Chaque association dépend du PEAD pour financer l’aide alimentaire distribuée chaque jour aux plus démunis. D’après la Fédération Française des Banques Alimentaires, la baisse des financements du PEAD priverait environ 2 millions d’Européens de l’aide alimentaire et c’est inacceptable. 

Par ailleurs, Olivier Dussopt interpelle le Ministre en charge des Affaires européennes par le biais d’une question écrite au Gouvernement. Il l’interroge notamment sur les mesures qui pourraient être prises pour pérenniser le système de solidarité alimentaire en Europe afin que cette situation ne se reproduise pas. Dans cette optique, il demande non seulement le maintien du PEAD dans la politique agricole commune mais aussi sa pérennisation par l’adaptation du système aux évolutions du marché. 

Alors que près d’un Européen sur cinq vit sous le seuil de pauvreté, Olivier Dussopt en appelle également aux autorités européennes pour que ce système, au lieu de disparaître, soit adapté aux besoins. Le droit à l’alimentation est sanctionné par le droit international et la sécurité alimentaire européenne ne saurait s’y soustraire. En début d’année, José Manuel Barroso, Président de la Commission Européenne, avait qualifié de « scandale » la possibilité de supprimer les programmes européens de lutte contre la pauvreté. Il a aujourd’hui l’opportunité de traduire sa parole en actes.

Téléchargement QE financement PEAD

La création du conseiller territorial est censurée par le Conseil Constitutionnel le 24 juin 2011

Par sa décision n° 2011-632 DC du 23 juin 2011, le Conseil constitutionnel s'est prononcé sur la loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région dont il avait été saisi par plus de soixante députés.

Cette loi s'inscrivait dans le prolongement direct de la loi du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales. Examinant cette dernière, le Conseil constitutionnel l'avait, par sa décision n° 2010-618 DC du 9 décembre 2010, jugée pour l'essentiel conforme à la Constitution. Il avait toutefois censuré l'article 6 de la loi et le tableau annexé relatifs à la répartition de conseillers territoriaux appelés à siéger à la fois dans les conseils généraux et les conseils régionaux. Le tableau ne respectait alors pas le principe de l'élection sur des bases essentiellement démographiques.

La loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région, soumise au Conseil constitutionnel, comprenait un article renvoyant à un nouveau tableau annexé fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région. Ce tableau était, par renvoi, annexé à la loi précitée du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales.

Les requérants contestaient la procédure d'adoption de la loi et la conformité de ce tableau au regard du principe d'égalité devant le suffrage.

Le Conseil constitutionnel a constaté que la loi n'avait pas été adoptée selon une procédure conforme à la Constitution et l'a, en conséquence, déclarée contraire à celle-ci.

La procédure d'adoption des lois comprend une règle particulière énoncée à la dernière phrase du deuxième alinéa de l'article 39 de la Constitution aux termes duquel « sans préjudice du premier alinéa de l'article 44, les projets de loi ayant pour principal objet l'organisation des collectivités territoriales sont soumis en premier lieu au Sénat ».

En l'espèce le projet de loi déposé sur le bureau de l'Assemblée nationale, première assemblée saisie, avait pour unique objet de fixer le nombre des conseillers territoriaux composant l'assemblée délibérante de chaque département et de chaque région. Or, au nombre des règles d'organisation des collectivités territoriales figure la fixation des effectifs de leur assemblée délibérante. Dès lors le projet de loi dont est issue la loi déférée aurait dû être soumis en premier lieu au Sénat. La procédure d'adoption de la loi était ainsi contraire à la Constitution.

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Pour un gouvernement économique de l'Europe - tribune de Martine Aubry, Première Secrétaire du PS et Sigmar Gabriel, Président du SPD

Martine Aubry et Sigmar Gabriel ont publié une tribune sur Rue89 le 21 juin 2011 au sujet du gouvernement économique de l'Europe et à l'occasion d'une journée de travail et de convergence de nos deux formations politiques.

Vous pouvez en prendre connaissance en cliquant sur ce lien ou dans la suite de l'article.

L'union monétaire européenne connaît depuis l'année dernière la plus grave crise de son Histoire. La situation actuelle – qualifiée par beaucoup de « crise de l'euro », eu égard à l'énorme dette publique de certains pays membres – menace l'intégration européenne dans son ensemble.

Il a fallu sauver d'abord la Grèce puis l'Irlande et le Portugal de la banqueroute par le biais d'aides financières européennes communes, dont l'objectif était de garantir la solvabilité de ces Etats et d'éviter une faillite nationale doublée de répercussions imprévisibles pour l'espace monétaire européen.

L'Union européenne a déployé un parapluie provisoire, dans un premier temps, d'un montant total de 750 milliards d'euros, qui doit à partir de 2013 déboucher sur un mécanisme européen de stabilité (MES) pérenne.

Il était et est impératif de soutenir solidairement les Etats européens qui traversent une grave crise financière et d'instituer un mécanisme de protection durable de l'euro dans son ensemble.

Les mesures de protection et les plans de sauvetage actuels sont toutefois trop limités et ne peuvent suffire, loin s'en faut, à sortir durablement l'Europe et la monnaie commune européenne de la crise. Ils s'attaquent uniquement aux symptômes mais ne luttent pas contre les causes plus profondes des crises financières des Etats.

Il faut par conséquent réformer en profondeur la politique économique, financière et sociale européenne dans le cadre d'un gouvernement économique européen démocratiquement légitimé et doté d'une grande capacité d'intervention. L'enjeu n'est rien de moins que d'en finir avec les erreurs originelles de l'union monétaire européenne : le manque d'encadrement de la monnaie commune par une politique sociale et économique commune et concertée.

Ni économiquement pertinent, ni socialement juste

Les chefs d'Etat et de gouvernement européens, en majorité conservateurs et libéraux – en tout premier lieu la chancelière allemande et le président Sarkozy – se sont refusé bien trop longtemps à débattre d'une gouvernance économique européenne. Ils ont sous-estimé l'ampleur de la crise monétaire et financière. Ils ont réagi et usé de tactiques au lieu d'anticiper et ont finalement manqué de la vision politique dont l'Europe aurait eu cruellement besoin pendant la crise.

L'Europe régie par les conservateurs a trop hésité. Elle a réagi bien trop tard aux défis posés par la monnaie commune et inutilement continué à réduire la confiance des marchés financiers envers l'espace monétaire européen. A ce jour, la crise de la zone euro n'est toujours pas surmontée.

Les avancées décidées lors du dernier Conseil européen en mars 2011 – réforme du pacte de stabilité et de croissance, accord sur les principes d'un mécanisme de stabilisation européen durable et sur un pacte pour l'euro – sont bien en deçà du grand élan politique nécessaire à la mise en œuvre d'un véritable gouvernement économique européen. Ce sont des initiatives qui visent pour l'essentiel uniquement la rigueur budgétaire et une austérité stricte, considérées comme la voie royale pour sortir de la crise la totalité de l'Union européenne et des Etats membres de l'UE.

C'est pourtant une approche aussi erronée que dangereuse. Elle réduit en effet la crise monétaire européenne à une crise d'endettement des pays membres et oblitère ainsi totalement une cause centrale de la crise actuelle qui traverse la zone euro : la crise des marchés financiers internationaux déclenchée par une spéculation outrancière qui a contraint à plusieurs reprises les Etats membres de l'Union européenne à s'endetter plus profondément pour empêcher un effondrement total des marchés financiers.

Ce sont les contribuables qui vont devoir payer la note de la crise. A cause des conservateurs européens, les banques et les spéculateurs, dont les opérations financières hasardeuses ont pourtant provoqué la crise, s'en sortent sans avoir à en porter les conséquences. Ce n'est ni économiquement pertinent ni socialement juste.

Solidarité et cohésion sociale en Europe, en danger

Les initiatives et réformes actuelles sont insuffisantes parce qu'elles prescrivent une voie, celle de l'austérité économique, censée être le remède universel pour tous les Etats membres. Elles négligent inconsidérément des disparités économiques et des déséquilibres parfois considérables entre les Etats membres de l'UE et menacent de creuser encore les fractures économiques au sein de l'union monétaire et économique, au lieu de les combler.

Un nouveau réseau pour les transports urbains entre Annonay et Davézieux

Lundi 20 juin, avec Patrice Frappat, Président du Sivu BaBus, Alain Zahm, Maire de Davezieux, et d'autres élus, nous avons présenté le nouveau réseau de transports urbains.

Celui-ci s'organisera à partir du 1er septembre autour de la nouvelle gare routière que nous aménageons sur le site de Faya à Annonay (l'actuelle située à la Valette sera transformée en parking). Quelques objectifs étaient recherchés : un réseau plus lisible et il le sera avec 4 lignes (dont une centrale) auxquelles s'ajouteront 3 lignes spéciales pour les scolaires, un réseau plus efficace et il le sera avec un cadencement toutes les 30' sur la ligne centre et toutes les 60' sur les trois autres lignes. Ainsi l'hopital sera à 8' de la gare routière et la zone d'activité du Mas à 20'. Les établissements scolaires seront aussi mieux desservis.

La navette gratuite du samedi continuera à fonctionner et le service sera aussi doté d'un véhicule plus petit pour s'adapter à la demande. Les tarifs resteront accessibles avec un ticket à 1.20 euros et un carnet de 10 tickets à 6.70 euros. Les scolaires bénéficient de leur abonnement sur toutes les lignes.

C'est un gros travail qui a été mené avec les élus locaux, le délégataire Veolia, les chauffeurs et leurs représentants mais aussi les autres autorités organisatrices de transport dont le Département et la Région.

La présentation du réseau : Téléchargement Présentation du nouveau réseau Babus

L'Ardèche en fête ! les 20 ans de l'Ardèchoise

Ce sont près de 16 000 cyclotouristes qui ont parcouru nos routes et découvert nos paysages lors de ce 20e anniversaire de l'Ardéchoise, course organisée grâce aux milliers de bénévoles rassemblés autour du président de l'association Gérard Mistler.

Malgré la pluie, et avec le soutien de ses mécènes mais aussi (et largement) du Département de l'Ardèche et de la Région Rhône Alpes, l'Ardéchoise a pu célébrer son 20e anniversaire en traversant 165 communes en Ardèche, toutes animées par plus de 7 000 bénévoles sur le parcours mais aussi affectés à l'organisation.

L'Ardéchoise est aussi passée par Annonay dès son premier jour, mercredi 15 juin, puisque la Ville est concernée par une des boucles dites de l'Ardèche Verte. Comme chaque anné, avec de nombreux bénévoles (notamment le club cyclotouriste), mon équipe municipale a eu à coeur de bien les accueillir. Cela a aussi été permis par la complicité des marchands forains puisqu'à Annonay "l'Ardéchoise fait son marché".

Il y a quelques mois, les organisateurs nous avaient sollicités (avec d'autres communes dont Lamastre et Tournon) car ils craignaient ne plus pouvoir assurer le départ à St Félicien tant du fait de la taille de la commune par rapport à la manifestation que des conditions de partenariat qui existaient jusqu'alors. Les élus de la communauté de communes du pays de St Félicien ont apporté des éléments nouveaux, donné des garanties et mis en oeuvre un partenariat renforcé. J'en suis, et mon équipe avec moi, très heureux. La seule chose qui compte, aux yeux de tous, c'est la pérennité de cette belle épreuve et de cette manifestation populaire.

Înauguration du terrain de rugby synthètique au stade de Vissenty

Jeudi 16 juin, avec Simon Plenet et Denis Lacombe, Conseillers Généraux, Mauricette Crouzet, suppléante de Michel Teston au Sénat, de nombreux élus municipaux, Ottavio Barbato et Gérard Flamand, Présidents du CSA et du SOA, les riverains, nous avons inauguré le terrain de rugby synthètique de 65 mètres sur 40 (jeu à 7). C'est un engagement que la Ville d'Annonay avait pris dans le cadre d'une première phase de la rénovation de ce complexe sportif. Mon équipe municipale l'a tenu, comme elle avait tenu la promesse d'intégrer le CSA dans le cadre des conventions d'aide municipale aux emplois d'animateurs sportifs.

Cette opération représente un investissement de 350 000 euros TTC pour la Ville soit environ 300 000 euros HT pour lesquels le Conseil Général nous aide à hauteur de 54 000 euros et nous avons reçu 91 000 euros au titre de la DETR.

Cela nous a permis de créer ce terrain qui sera particulièrement utile aux jeunes et aux formateurs de l'école de rugby commune aux deux clubs, et de saturer le terrain herbeux. Nous avons aussi terrassé et engazonné le terrain voisin pour qu'apres l'opération le nombre de places de stationnement soit au minimum le même qu'avant. Il y en a, en fin de compte, plus.

Enfin, nous avons aménagé un cheminement pietonnier afin que les riverains n'aient plus à marcher sur la voie de circulation. Nous esperons aussi que ces aménagements permettront un stationnement dans de meilleures conditions et une amélioration du cadre de vie de tout le quartier, quartier où parfois l'afflux de véhicules les jours de match pose problème.

Remise des dictionnaires aux élèves de CM2 des écoles primaires d'Annonay

Ce jeudi 16 juin, avec Valérie Legendarme, Adjointe aux Affaires Scolaires, et Marie Claire Michel, déléguée à l'Enfance, nous avons eu le plaisir d'offrir le traditionnel dictionnaire qui marque la fin du cycle primaire aux élèves de CM2 de la Ville. Cette année, j'ai le plaisir d'être avec elle à l'école Van Gogh au quartier de la Lombardière.

Chaque année, ce sont près de 300 dictionnaires que nous offrons ainsi à nos jeunes élèves qui rejoindront le collège lors de la prochaine rentrée. Une façon de marquer la fin de leur passage dans les écoles maternelles puis primaires (sous compétence municipale) et leur entrée au collège (sous compétence départementale). C'est aussi une façon de donner les mêmes chances à tous car acheter un dictionnaire est souvent un investissement très, voire trop, lourd pour de nombreuses familles.