Olivier Dussopt, député de l'Ardèche

Communiqué de presse: Le Premier Ministre a annoncé un crédit d’impôt pour les associations à partir du 1 er janvier 2017: une bonne mesure pour l'emploi associatif

A l’occasion des débats sur le Projet de loi de finance pour l’année 2017, le Gouvernement par la voix du Premier Ministre, Manuel Valls, a annoncé, le projet de créer au 1^er janvier 2017 un crédit d’impôt pour les associations. Il s’agit d’alléger le coût du travail pour ces structures qui ne bénéficient pas du crédit d’impôt compétitivité emploi (CICE) et qui pourtant sont des employeurs importants dans les territoires.

Cette annonce, qui répond à une forte demande des associations qui, contrairement aux entreprises, ne bénéficient pas du Crédit d’Impôt Compétitivité Emploi (CICE), créé au 1^er janvier 2013, car elles ne paient pas l’impôt sur les sociétés.

La France compte 1,3 millions d’associations employant 1,8 millions de salariés du secteur privé. Le projet élaboré par les députés de la majorité et soutenu par le Premier Ministre, prévoit d’utiliser ce nouveau crédit afin d’alléger les cotisations sociales dont s’acquittent les associations. Il s'agit clairement d'un geste de soutien aux associations et à leur rôle pour la cohésion sociale.

Olivier DUSSOPT se félicite que le Gouvernement soutienne ce dispositif en faveur des associations.

Intervention dans le cadre de l'audition du Président de la Cour des Comptes sur le rapport relatif aux finances locales

Pour retrouver mon intervention lors de l'audition du 1er Président de la Cour des Comptes par les commissions Lois et Finances de l'Assemblée, à l'occasion de la sortie du rapport sur les finances locales. J'ai salué la qualité du travail de la Cour qui souligne l'importance de la participation des collectivités au redressement des comptes publics, tout en regrettant des approches parfois trop globales qui ne tiennent pas compte de la diversité des collectivités. J'ai aussi dit que je trouve optimiste la perspective de rebond de l'investissement malgré les nouveaux outils mis en place par l'Etat.

 

Annonay, ville sportive

Annonay est une ville sportive ! Alors que les sportifs annonéens ont été récompensés par la Ville et l'OMS la semaine dernière, et que de nouveaux équipements accessibles à tous sont créés, comme l'aire de fitness installée dans le parc de Déomas, nous avons voulu revenir en vidéo sur la politique sportive de mon équipe municipale.
Soutien matériel, humain et financier aux clubs, entretien et création d'équipements en lien avec Annonay Agglo, le sport pour tous est une de nos priorités.

 

Un week end de terrain

Samedi matin se tenaient les rencontres régionales du PS et de la belle alliance populaire à Lyon. J'animais l'atelier sur le rôle de la République face aux inégalités avec Ségolène Neuville, secrétaire d'État en charge des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion, Alain Giordano, adjoint au maire de Lyon, et Francois Dubet, sociologue. Ce fut l’occasion pour chacun des intervenants de rappeler l’action qui est la nôtre depuis 2012 pour lutter contre les inégalités dans notre pays et le rôle que nous avons collectivement à jouer afin de créer les opportunités pour que chacun participe à son émancipation.

Samedi après-midi, je participais ensuite à l’ouverture de la fête de la science de l'agglomération d'Annonay. Pour l’édition 2016 de la Fête de la science, l’alimentation sous toutes ses formes était au cœur des animations proposées, au château de Déomas. Avec Simon Plenet nous avons pu ainsi et notamment découvrir le travail des abeilles, goûter aux sucettes de la confiserie des “Bonbons de Julien” ou encore pédaler sur le vélo-mixeur de la Biocoop pour réaliser son propre smoothie.

Ensuite, toujours avec Simon Plenet et les élus du territoire, nous étions présents pour l'inauguration officielle du second salon des commerçants et artisans de la communauté de communes de Vivarhone, organisé par l'association Canton Vie Ensemble. Très chargé, le programme de cette première journée proposait deux conférences, l’une sur la transmission et la création et l’autre sur les nouvelles technologies en zone rurale. Enfin la première journée du salon s’est clôturée avec un très beau concours d'apprentis pâtissiers de 1ère année.

Visite d’Annick Girardin, Ministre de la Fonction Publique en Nord Ardèche

Vendredi 7 octobre, Annick Girardin, Ministre de la Fonction Publique, était en visite en Nord Ardèche. Elle a commencé sa visite par la commune de Champagne afin d’échanger avec le personnel communal sur la mutualisation des services avec la communauté de commune porte de DrômArdèche. Elle a pu découvrir notamment le logiciel qui permet à la commune de coopérer avec les services de l’intercommunalité. Au cours de sa visite, Annick Girardin a pu constater que le travail avec l’intercommunalité avait permis à la commune de Champagne qui compte 625 habitants de se doter d’une crèche et d’un service de restauration scolaire assuré par les fonctionnaires de la commune.

Ensuite, nous nous sommes rendus au siège de l'Agglomération d'Annonay où nous avons pu présenter notre schéma de mutualisation. Elle a notamment découvert en détail la mutualisation de l’organisation et de la gestion des ressources humaines, entre la communauté d’agglomération et la Ville d’Annonay, mais aussi le CCAS et le CIAS. Elle a aussi rencontré les agents du service d’application du droit des sols de la communauté d’agglomération puis nous avons échangé sur le projet créacoeur porté par la commune d’Annonay et l’Agglomération.

Enfin, nous nous sommes rendus dans les locaux de la maison du Département afin de rencontrer les agents qui agissent au quotidien pour faire vivre le Conseil Départemental et ses compétences sur notre territoire.

Lors de cette visite,  mutualisation, partenariat et efficacité de l'action publique ont été évoqués. Ce fut aussi l'occasion pour la ministre comme pour nous de dire notre attachement aux trois fonctions publiques, aux agents et à leur professionnalisme.

Proposition de loi sur le délit d'entrave à l'IVG

L'interruption volontaire de grossesse est un droit fondamental pour toutes les femmes, reconnu par la« loi Veil» du 17 janvier 1975.

Il y a plus de 40 ans, le Parlement adoptait, au terme d'une vaste mobilisation militante, un texte qui a marqué la marche des femmes vers l'émancipation. D'autres textes ont suivi, fruits eux aussi de combats militants, visant à rendre effectif l'accès à ce droit. En 1979, la loi Pelletier reconduit définitivement la loi Veil qui n'avait été votée que pour 5 ans.  En 1982, la loi Roudy permet le remboursement de l'IVG par la Sécurité sociale. En 1993, la loi Neiertz crée le délit d'entrave à l'IVG Quelques années plus tard, la loi de 2001 affirme clairement le droit à la contraception et à l'avortement, et allonge le délai légal de 10 à 12 semaines. En 2012, la gratuité de la contraception pour les filles de 15 à 18 ans, le remboursement à 100% de l'IVG pour toutes les femmes. En 2014, la loi du 4 août sur l'égalité réelle entre les femmes et les hommes a supprimé la notion de «détresse» pour une femme voulant avorter. En 2014 encore, pour l'anniversaire de la loi Veil, une résolution réaffirmant le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse en France et en Europe a été voté à l'unanimité des groupes politiques représentés à l'Assemblée nationale. Enfin, en 2015, la loi sur la santé a permis de supprimer le délai de réflexion obligatoire, stigmatisant et culpabilisant les femmes ayant pris la décision d'avorter.

Aujourd'hui, l'IVG n'est plus un droit concédé, mais un droit à part entière. Les mouvements opposés à l'IVG ont tenté d'entraver l'adoption du texte puis l'exercice de ce droit. Une vigilance constante des associations de défense des droits des femmes a permis au législateur de faire face aux activistes qui tentent de détourner les femmes faisant le choix de recourir à l'avortement. Ainsi, dans les années 1990, des actions « commando» sont menées pour culpabiliser les femmes et leur empêcher l'accès aux centres d'IVG. Ces opérations ont amené ainsi le législateur à compléter, à plusieurs reprises, l'arsenal législatif pour lutter contre ces entraves.

Face à l'intox et à la désinformation des activistes anti-IVG sur internet, le groupe socialiste de l'Assemblée Nationale dépose un projet de loi - dont je suis signataire - pour inclure dans le délit d'entrave à l'IVG la désinformation et le mensonge par voie numérique. C'est aussi pour cela qu'en 2017, j'aiderai le Planning Familial en Ardèche grâce aux crédits dits de réserve parlementaire, parce qu'en matière de droit des femmes à disposer de leur corps, de lutte contre les discriminations et d'émancipation, rien n'est jamais gagné. L'exemple de la Pologne nous le montre.

Déserts médicaux dans les petites villes : un consensus se dégage parmi les élus sur la régulation de l’installation des médecins

Lors de sa journée d’étude organisée ce 6 octobre sur les déserts médicaux et l’offre de soins dans les petites villes, l’Association des petites villes de France, que préside Olivier Dussopt, Député de l’Ardèche et Maire d’Annonay, a renouvelé, par la voix de Pierre Jarlier, premier vice-président délégué de l’APVF, Nathalie Nieson, députée-maire de Bourg de Péage, et de Xavier Nicolas, maire de Senonches, ses propositions, dont celle sur la régulation de l’installation des médecins par la convention, sur le modèle de ce qui se fait déjà pour les infirmiers. De nombreux élus présents ont confirmé qu’un consensus allant dans ce sens se dégageait parmi eux.

En présence d’intervenants représentants de l’Etat et des médecins, les élus locaux ont évoqué les causes et les solutions de la désertification médicale et la place des petits établissements au sein des groupements hospitaliers de territoire (GHT). Les élus ont rappelé que le projet médical partagé devra prendre en compte les spécificités des territoires et permettre de pérenniser les petites structures. Par ailleurs, si les élus ont salué les financements qui ont été mis en place pour les hôpitaux de proximité, ils souhaitent que le dialogue territorial avec les ARS, très inégal selon les régions, soit sensiblement amélioré. La question des financements des hôpitaux isolés disposant d’un plateau technique a été également évoquée, l’APVF souhaitant leur trouver un mode de financement mieux adapté que la T2A.

En conclusion, l’ensemble des propositions de l’APVF pour améliorer l’offre de soins dans les territoires ont été présentées aux participants.

Vous retrouverez les propositions de l’APVF en cliquant ici

Le Gouvernement présente un pacte de consolidation et de refinancement des exploitations agricoles

Ce mardi 4 octobre 2016, Manuel Valls, Premier Ministre, et Stéphane Le Foll ont annoncé des mesures en faveur des agriculteurs.

Le secteur céréalier français est aujourd’hui le plus durement touché par les intempéries depuis le printemps 2016, avec des niveaux de rendement au plus bas depuis les années 80. Dans le même temps, la production mondiale de grains bat un nouveau record : en conséquence, les cours mondiaux, qui déterminent la rémunération des céréaliers français, restent au plus bas. La conjugaison de la baisse des volumes récoltés et de ces prix bas entraîne d’importants problèmes de trésorerie chez de nombreux exploitants qui ne sont plus en mesure de couvrir leurs charges en 2016. Par ailleurs, ces difficultés conjoncturelles interviennent alors que les revenus des producteurs de céréales des « zones intermédiaires », où les rendements sont inférieurs à la moyenne, étaient déjà faibles voire négatifs les années passées.

Le Gouvernement s’est mobilisé dès le 27 juillet 2016 en annonçant les premières mesures d’accompagnement des céréaliers :reports automatiques de paiement de cotisations sociales, lancement d’une procédure de dégrèvement d’office de taxe sur le foncier non bâti (TFNB), reconnaissance de la force majeure dans les départements sinistrés pour permettre aux agriculteurs de conserver le bénéfice de leurs aides de la politique agricole commune (PAC) et obtenir certaines dérogations.

Le pacte de consolidation et de refinancement des exploitations agricoles, présenté par le Premier ministre, associe l’État, les agriculteurs, les banques, de nombreux acteurs du monde agricole et plusieurs Régions pour faciliter le refinancement du secteur agricole français et lui permettre de conserver sa compétitivité notamment à l’exportation.

La crise conjoncturelle qui touche le secteur céréalier vient s’ajouter à la crise structurelle de l’élevage, qui a fait l’objet d’un plan spécifique depuis l’été 2015. Sous l’impulsion de Stéphane Le Foll, le Conseil des Ministres de l’agriculture de l’Union européenne du 18 juillet dernier a décidé de mettre en œuvre des mesures pour les filières d’élevage en difficulté. Ces mesures s’adressent aux producteurs de lait de vache et de viande bovine et la France bénéficie dans ce cadre de d’une enveloppe de 49,9 millions d’euros, que le Gouvernement a décidé de doubler avec des crédits nationaux.

Le pacte de consolidation et de refinancement des exploitations agricoles comprend également des mesures spécifiques en faveur des producteurs de lait et de viande bovine, financées par cette enveloppe de près de 100 millions d’euros.

Pour retrouver ce pacte de consolidation : Téléchargement Pacte consolidation

Encore un beau week-end d’animation en Nord Ardèche !

Vendredi avait lieu une belle soirée pour mettre les sportifs d'Annonay à l'honneur avec l’Office Municipal des Sports Annonay. Chaque année, la Ville honore ses champions ayant brillé dans la saison, qu’ils soient en solo ou en équipe, en championnat départemental comme en championnat de France. Nous mettons aussi à l’honneur les bénévoles, dirigeants, éducateurs et arbitres. La cérémonie n’ayant eu lieu l’an dernier, cette année permettait de récompenser les bons résultats obtenus durant les saisons 2014-2015 et 2015-2016.

Samedi, je participais à l’inauguration de L'école Vincent d'Indy de Tournon sur Rhône qui a été entièrement rénovée avec des objectifs énergétiques forts. Nous étions nombreux, avec Michele Victory, pour la visite et l'inauguration. Les 112 élèves de l’école peuvent bénéficier depuis la rentrée d’un cadre exceptionnel pour apprendre et s’émanciper.

Ensuite, avec Cyrielle Bayon et Stéphanie Barbato, je me suis rendu à la journée porte ouverte du lycée agrotechnologique d'Annonay. C’est un bel établissement qui va de l'avant malgré les difficultés récentes. Lors de cette visite, j’ai souhaité renouveler tous mes encouragements au nouveau président, Luc Brias, ainsi qu’à l'équipe de direction et éducative. La journée s’est poursuivie aux Turlupinades, festival de jeux organisé par la MJC avec le soutien de la Ville d'Annonay et de l'association des vieux quartiers.En fin d'après-midi avec Cyrielle Bayon, nous sommes allés saluer les bénévoles de l'association Coeur de Douceur qui organisait une manifestation sur la place des Cordeliers à Annonay dans le cadre de l'opération "Octobre Rose" contre le cancer.

Enfin, je me suis rendu à la nouvelle cave de Carafons, spécialisée dans les vins naturels et bio, qui s’est installée place de la Liberté à Annonay dans les anciens locaux d’une pâtisserie.  C’est une ouverture de plus, après plusieurs enseignes alimentaires (rue Sadi Carnot avec la réouverture de la boulangerie et du Central, et aux Perrieres), une enseigne de sport et de nutrition, rue Sadi, plusieurs artisans rue Franki Kramer et place Grenette dans le cadre de CréaCoeur, mais aussi avant celle d'une parfumerie et le reprise de la boutique de prêt-à-porter masculin sur l'avenue de l'Europe. D'autres projets sont en cours et la liste est incomplète. À chaque fois, quand nous sommes sollicités, la Ville et l'Agglo font tout pour accompagner les projets. Depuis cet été ils sont nombreux et nous en sommes ravis. La redynamisation du centre historique de la ville avance !

Moderniser la ville, dans tous les quartiers d’Annonay

Les chantiers se succèdent à Annonay et l’attention porte principalement sur les plus importants comme le projet de Faya ou de la rue Boissy d’Anglas. D'autres réalisations doivent aussi être soulignées. 

C’est le cas des aménagements routiers que nous avons réalisés sur la corniche du Montmiandon pour améliorer l’accès au hameau de Chatinais, pendant le mois d’aout, et avec une priorité donnée à la sécurisation des usagers.

C’est aussi le cas d’un chantier prévu à la fin du mois d’octobre à Bernaudin avec la reprise de la voirie et de l’éclairage sur l’axe traversant, et passant devant l’école. C’est un investissement de 140 000 euros dont 40 000 apportés par le bailleur Ardèche Habitat, qui a récemment cédé la propriété de cette voie à la Ville. Les discussions continuent sur les modalités de cession d’autres voies et parcelles afin de pouvoir améliorer les espaces publics dans ce quartier.

C’est évidemment le cas dans la quartier St-François/Récluzière où un important chantier de modernisation des réseaux d’eaux et de réfection de voirie est en cours depuis début juillet dans le quartier Saint-François – Récluzière. Cette opération est le prolongement de ce qui a été fait en 2014/2015 autour de la rue Saint-Georges. Rue par rue, les travaux commencent par la rénovation des réseaux d’eau. Cela nécessite l’ouverture de tranchées dans la chaussée pour changer les canalisations. Les tranchées avancent petit à petit et sont refermées au fur et à mesure. Une fois les réseaux souterrains réalisés, la chaussée et les trottoirs seront refaits.

La première phase, concernant la place Saint-François, le passage Saint-François et la rue Achille Gamon est en cours de finition. La voirie est en train d’être refaite. Devant l’église, c’est un parvis qualitatif, mettant en valeur l’ouvrage et ses abords, qui est réalisé (revêtement en béton désactivé et en pavés, nouvel éclairage). Le long de l’église côté droit, une rampe d’accès et des sanitaires sont en cours de création. La deuxième phase a commencé la semaine du 19/09. Elle concerne le haut de la rue de la Récluzière et la place de la Récluzière. Les réseaux d’eaux sont modernisés : changement des canalisations d’eau potable et d’eaux usées, séparation des eaux pluviales et des eaux usées pour un traitement plus écologique et moins coûteux. A l’issue de ces opérations, la voirie sera refaite.
Jusqu’au 21 octobre, la circulation est interdite dans ce secteur pendant les heures de chantier (de 7h30 à 17h30 du lundi au vendredi). Ce sont plus de 600 000 euros qui sont engagés.

Ce sera enfin le cas, d’ici la fin 2016, sur l’avenue Daniel Mercier où nous prévoyons à la fois des aménagements de sécurité, avec des chicanes et des coussins berlinois, pour ralentir la circulation et faciliter les sorties depuis les rues adjacentes, mais aussi l’aménagement d’un giratoire au carrefour avec la rue Victor Hugo. Nombreux sont les habitants de Vissenty qui nous disent les difficultés qu’ils ont à s’engager sur l’avenue Daniel Mercier du fait de la vitesse mais aussi de la visibilité réduite. Là aussi, c’est la sécurité qui est notre priorité. 

Pas à pas, Annonay avance et se modernise.