Olivier Dussopt, député de l'Ardèche

Inauguration de la nouvelle mairie et bibliothèque d'Andance

C’est une belle réalisation au bord du Rhône, dans d’anciens bâtiments communaux au cœur du bourg, qui accueille désormais la mairie et la bibliothèque municipale d’Andance.

Les anciens locaux devenus inadaptés aux nouvelles normes, tant d’accessibilité que de sécurité, leur transfert dans de nouveaux locaux a permis de maintenir l’activité pendant les travaux. Une opération qui a également permis de restaurer ce patrimoine communal et la place du Cloître qui nécessitait une rénovation.

La nouvelle mairie et ses espaces fonctionnels est opérationnelle depuis fin décembre. La bibliothèque a quant à elle ouvert ses portes au public en février, dans un espace de près de 100 m² accueillant et lumineux, offrant une très belle vue sur le Rhône et ouvrant sur une terrasse place du Cloître.

Je suis heureux d’avoir pu aider la commune à obtenir la subvention maximale au titre de la Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) gérée par la Préfecture, soit 100.000 euros qui s’ajoutent aux 50.000 euros de subvention du Conseil départemental pour la bibliothèque.

Ce nouvel équipement offre un bel outil de démocratie de proximité et de démocratisation de la culture.

Nouvelles ruralités - nouveaux outils de l’aménagement du territoire

Le Gouvernement a présenté vendredi 13 mars, à l’issue d’un comité interministériel, des mesures en faveur des territoires ruraux. Ce comité vient clôturer les Assises des ruralités, lancées le 12 septembre 2014 par Manuel Valls, Premier ministre, et Sylvia Pinel, Ministre du Logement, de l’Égalité des territoires et de la Ruralité.

Un plan d'actions a été dévoilé ainsi que des objectifs et les moyens qui y seront assignés.

Dans une France contemporaine marquée par la métropolisation et l’urbanisation d’un côté, et par une mutation économique et environnementale sans précédent de l’autre, le renouvellement de ces politiques doit toujours viser le renforcement de la cohésion nationale.

Dans cet esprit, les espaces ruraux, périurbains, tout comme les quartiers prioritaires de la politique de la ville, appellent à la fois des moyens spécifiques et la mobilisation différenciée des outils de droit commun.

Le premier rôle de l’État est de donner les mêmes chances à tous les territoires et leur population en menant des politiques adaptées aux atouts et aux contraintes de chacun.

C’est ainsi que les nouvelles ruralités, par leur potentiel, par leur vitalité, par leur espace, par leur force d’innovation et par la richesse de leurs projets, forment de vrais atouts pour le redressement de la France, son attractivité et donc pour son développement à long terme.

Les réformes engagées par le Gouvernement posent les fondements d’une nouvelle approche de l’aménagement du territoire et d’une stratégie de développement des territoires ruraux.

Trois principes guident la révision des politiques territoriales, en direction des territoires ruraux.

1. L’égalité. Le choix de n’abandonner aucun territoire et aucun citoyen doit être réaffirmé mais mis en œuvre selon des modalités renouvelées pour adapter ressources et objectifs de développement aux spécificités de chaque territoire et à l’intérêt général de tous les territoires ;

2. La responsabilité et la mise en capacité des territoires et de leurs acteurs doivent devenir une priorité pour optimiser le développement local ;

3. Le lien entre l’urbain et le rural. L’action des différents acteurs publics doit s’inscrire à la bonne échelle de pilotage et de fonctionnement, accompagner les liens croissants entre France rurale et France urbaine, tout en facilitant les projets et les coopérations interterritoriales là où les périmètres institutionnels sont impuissants à relever les défis.

Une méthode : la complémentarité. L’État doit se donner la capacité de stimuler les complémentarités entre territoires. Cela passe, dans le cadre interministériel, par de meilleures mobilisation et articulation des différentes politiques, sectorielles et territoriales.

 

Retrouvez davantage d'informations ici :
Téléchargement Synthèse des mesures
Téléchargement Discours de Manuel Valls
Téléchargement Dossier de presse - Comité interministériel aux ruralités

Projet de loi Santé : l’APVF souhaite renforcer les mesures sur les déserts médicaux et le dialogue territorial

L’Association des Petites Villes de France (APVF), que préside Olivier Dussopt, Député de l’Ardèche et Maire d’Annonay, a pris connaissance des nouvelles annonces faites par Marisol Touraine dans le cadre du projet de loi Santé.

Si les orientations générales du texte semblent intéressantes, l’APVF appelle à un renforcement des engagements en matière de réduction des déserts médicaux, d’encouragement de la complémentarité des soins et de dialogue territorial entre les professionnels de la santé, les élus locaux et les usagers.

Alors que la question des déserts médicaux reste d’une actualité brûlante et que de nombreuses petites structures médicales sont menacées, l’APVF rappelle le rôle essentiel des établissements de proximité et soutient le développement de mesures supplémentaires pour diminuer fortement les inégalités territoriales d’accès aux soins. Elle propose l’instauration de Zones Prioritaires de Santé qui doivent permettre, à l’échelle d’un territoire, de renforcer l’offre de soins par des dispositifs de nature conventionnelle, sociale, fiscale, et de financement des activités de santé et socio-médicales.

L’APVF souhaite également que la place des élus dans la concertation sur l’organisation territoriale des soins soit renforcée. Les procédures de concertation avec les Agences Régionales de Santé et d’appel des décisions doivent être améliorées. Le dialogue territorial en matière d’offre de soins doit impérativement être renforcé et modernisé. Les Conférences territoriales de l’action publique (CTAP) pourraient, à cet égard, avoir un rôle important à jouer.

Comité interministériel sur la ruralité : l’APVF salue les mesures annoncées mais restera attentive à leur application

L’Association des Petites Villes de France (APVF), que préside Olivier Dussopt, Député de l’Ardèche, Maire d’Annonay, salue les annonces issues du Comité interministériel de Laon sur le désenclavement des territoires ruraux mais restera vigilante quant à leur application.

La concrétisation de ces mesures doit permettre de répondre aux défis majeurs posés par la dévitalisation des bourgs-centres, qui animent les territoires ruraux avec des moyens financiers et humains limités. L’accès aux principaux services publics, le développement d’une offre de soins équitablement répartie sur tout le territoire et l’accès aux outils numériques sont des critères fondamentaux de la qualité de vie.

Ainsi, l’APVF approuve les mesures qui visent à renforcer le développement des territoires et leur mise en réseau, comme l’engagement de la réforme des zones de revitalisation rurale, qu’elle encourage, et celles qui favorisent le rapprochement des services publics et des administrés, comme l’ouverture des Maisons de services publics. En matière de sécurité, elle salue les conventions de coordination entre polices municipale et nationale.

Enfin, dans le domaine de la santé, l’APVF soutient les mesures annoncées, particulièrement la création de 200 maisons pluridisciplinaires de santé supplémentaires, le doublement des contrats d’engagement de service public (CESP) et les différents dispositifs qui permettent aux établissements de santé d’obtenir des moyens supplémentaires. Elle rappelle que le maillage du territoire et la complémentarité des soins doivent être considérés comme une priorité nationale pour faire face à la désertification médicale qui menace certaines zones du territoire.

L’APVF sera particulièrement attentive à la mise en œuvre des mesures décidées aujourd’hui à Laon.

Rénovation du Collège des Perrières d’Annonay : c’est lancé

Le projet de rénovation du Collège des Perrières à Annonay, qui accueille près de 900 élèves du bassin, a été présenté jeudi dernier aux personnels et aux enseignants de l’établissement.

Le Département va réaliser un investissement de 17,5 millions d’euros sur cette opération.

Élaboré dans la concertation, le projet détaillé par Simon Plénet, conseiller départemental du canton, vise à partir de l’existant pour réaliser un établissement fonctionnel, accessible et économe en énergie, qui s’inscrive harmonieusement dans son cadre paysager.

Ainsi le bâtiment central actuel sera démoli et reconstruit, tandis qu’une grande partie des locaux d’enseignement seront restructurés et rénovés.

Les travaux s’étaleront sur plusieurs années à partir de 2016, de manière à perturber le moins possible le fonctionnement du collège. Ils débuteront par la construction d’un nouveau restaurant scolaire.

Des travaux attendus et désormais engagés.

20 000 euros d’aide exceptionnelle pour trois communes du Nord Ardèche touchées par des intempéries début août

Les communes de Brossainc, de Saint-Jacques-d’Atticieux et de Vinzieux ont subi le 3 août dernier un violent orage, accompagné de grêle et de fortes rafales de vent. Cet épisode climatique brutal avait causé de fortes dégradations des voies communales et de chemins ruraux.

Le budget de ces trois petites communes ne leur permettant pas d’entreprendre rapidement les réparations (d’un peu moins de 8.000 euros à plus de 30.000 euros selon les communes), Olivier Dussopt a adressé une demande de subvention exceptionnelle au Ministre de l’Intérieur, Bernard Cazeneuve.

Celui-ci vient d’adresser une réponse positive à cette demande pour un montant cumulé de 20.016 euros, correspondant à la prise en charge de 30% du montant hors taxes de leurs travaux respectifs. C’est une aide conséquente pour la réalisation de ces travaux.

Cette aide exceptionnelle du Ministère de l’Intérieur concerne spécifiquement les dégâts causés sur le territoire de ces trois communes le 3 août 2014. Elle est donc indépendante de l’enveloppe globale allouée par le Gouvernement aux communes et aux agriculteurs de l’Ardèche pour faire face aux dégâts dû aux intempéries et aux crues d’octobre et novembre derniers.

La réforme de la défense contre l'incendie entre enfin en vigueur

Localtis - Le 3 mars 2015

Très attendue par les professionnels et les élus locaux, la refonte des textes relatifs à la défense extérieure contre l'incendie est devenue effective le 1er mars grâce à la publication d'un décret. Véritables « clefs de voûte » du nouveau dispositif, des règlements départementaux seront élaborés à l'issue d'une large concertation locale, puis déclinés à l'échelle communale.

Après des années de gestation, le décret relatif à la défense extérieure contre l'incendie vient enfin d'être publié au Journal officiel du 1er mars. Engagée en 2004 avec la loi de modernisation de la sécurité civile, la réforme de la défense contre l'incendie a connu une étape notable à travers l'adoption de la loi n°2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (art. 77). Ce texte - codifié aux articles L. 2225-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales - a permis de clarifier les règles d'implantation et de gestion du million de points d'eau disséminés sur le territoire. De nombreux élus soulignaient en effet depuis longtemps l'inadéquation aux réalités locales de la réglementation en vigueur en matière de lutte contre l'incendie, en particulier dans les territoires ruraux en cas d'habitat dispersé. Jusqu'à l'adoption de la loi Warsmann de simplification du droit, le cadre juridique reposait sur les seuls pouvoirs de police générale des maires et sur une série de circulaires remontant à 1951. Toujours reportée, malgré l'avis favorable du bureau de l'Association des maires de France et de la Commission consultative d'évaluation des normes en 2012, l'application de la réforme demeurait suspendue à la publication d'un décret ainsi qu'à un référentiel national, d'où la légitime impatience des professionnels et des élus. Certes l'enjeu est de taille : il s'agit de permettre aux maires et aux présidents d'établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) d'ajuster les débits en fonction des circonstances locales dans le cadre d'une « fourchette de ressources en eau devant être disponibles en fonction des risques », en particulier des différents types de bâtiment, d'habitat, ou d'urbanisme.

Règlements départementaux

La gestion de ce service public et le pouvoir de police administrative spéciale lié sont désormais transférables aux EPCI. Ainsi le décret précise-t-il les compétences des différents intervenants (maire, président d'EPCI) et les conditions de participation de tiers à ce service, selon une « approche réaliste, tenant compte des risques identifiés et des sujétions de terrain », assure le Ministère de l'Intérieur. Le texte distingue en outre clairement ce qui relève du service de l'eau potable de ce qui a trait à la défense contre l'incendie. Par ailleurs, la défense extérieure contre l'incendie communale n'est plus définie à partir de prescriptions nationales, mais repose sur l'élaboration par les services départementaux d'incendie et de secours (SDIS), d'ici deux ans, de règlements départementaux (ou interdépartementaux), arrêtés par les préfets, après concertation locale. Des schémas communaux de défense extérieure contre l'incendie -ou le cas échéant, intercommunaux-, permettront notamment de « vérifier l'adéquation entre la défense extérieure contre l'incendie existante et les risques à défendre » et en tant que de besoin, de planifier « la mise en place d'équipements supplémentaires ». Enfin, le décret définit la notion de « points d'eau incendie » et les opérations de contrôle dont ils font l'objet.

À noter, un catalogue de solutions techniques à disposition des acteurs territoriaux, à savoir le référentiel national de la défense extérieure contre l'incendie, devrait compléter le dispositif, par la voie d'un arrêté interministériel.

Retrouvez le décret n° 2015-235 du 27 février 2015 relatif à la défense extérieure contre l'incendie

Des places d’accueil pour les personnes handicapées vieillissantes

Olivier Dussopt, Député de l’Ardèche et Maire d’Annonay, et Simon Plénet, Vice-président du Conseil Général et Président d’Annonay Agglo, ont annoncé ce mardi 24 février la création d’une unité d’accueil de personnes handicapées vieillissantes. Cette unité sera adossée au nouvel EHPAD (Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes) que l’Agglomération construit dans le parc de la Lombardière.

L’EHPAD Hôtel de Ville devait être reconstruit depuis longtemps pour mieux répondre aux normes sanitaires et de sécurité, mais aussi offrir des conditions de travail plus agréable pour les personnels et un plus grand confort aux résidents. Cet établissement compte actuellement 84 lits médicalisés qui sont tous reconstruits dans le bâtiment en cours de réalisation à la Lombardière.

À ces 84 lits s’ajouteront donc 8 places pour les personnes handicapées vieillissantes. Cela répond à un besoin identifié sur le bassin lors de l’analyse des besoins sociaux menée par l’Agglomération. La création de cette petite unité d’hébergement sera une première réponse apportée au vieillissement de cette population. Le maintien à domicile, au travers notamment de l’adaptabilité des logements, et l’intégration en EHPAD en sont les compléments.

La filière gérontologique, nouvellement mise en place sur le territoire de l’Ardèche Nord, s’est également saisie de cette thématique en créant en son sein un groupe de travail spécifique. Ce groupe, s’appuyant sur une étude menée au sein de l’ADAPEI de l’Ardèche, approuve le projet qui serait porté par le Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) en partenariat avec les acteurs locaux du monde du handicap.

Par courrier en date du 11 février, Laurence Rossignol, Secrétaire d'État chargée de la Famille, des Personnes âgées et de l'Autonomie, a indiqué avoir notifié à l’Agence Régionale de Santé (ARS) Rhône-Alpes la création de 8 places consacrées à l’accueil de personnes handicapées vieillissantes au sein de notre futur EHPAD. Cette décision fait suite à une rencontre entre Olivier Dussopt et Laurence Rossignol le 29 octobre dernier au ministère. Le soutien du Conseil Général, par l’intermédiaire de Simon Plénet, a été décisif dans ce projet.

Installation de l'instance de Dialogue national des territoires

Marylise Lebranchu, Ministre de la Décentralisation et de la Fonction publique, a installé le 10 février avec André Vallini, Secrétaire d'État à la Réforme territoriale, et en présence de dix associations d’élus, l’instance de Dialogue national des Territoires.

Cette instance répond à une attente conjointe du Gouvernement et des associations d’élus, au premier rang desquelles l’Association des Petites Villes de France, présidée par Olivier Dussopt. Elle doit permettre d’évoquer au plus haut niveau les sujets d’intérêt commun entre le Gouvernement et les collectivités territoriales et particulièrement la réforme territoriale en cours.

La première réunion s’est tenue autour de trois thèmes :

- les normes : Le Gouvernement s'est engagé à ramener à zéro le coût net annuel des normes nouvelles applicables aux collectivités locales dès 2015 et un travail est en cours pour supprimer des normes déjà existantes et très contraignantes pour les collectivités ;

- la réforme de la Dotation Globale de Fonctionnement : « Une DGF plus transparente, qui doit parvenir à renforcer l’équité et la solidarité entre les territoires », c’est l’ambition du Gouvernement pour cette réforme, dont Marylise Lebranchu a détaillé le calendrier. Des travaux seront lancés début avril 2015 au sein du Comité des finances locales, pour permettre au Gouvernement d’annoncer des premières décisions à l’été, en vue du projet de loi de finances 2016 ;

- le soutien à l'investissement local : Les collectivités sont invitées à préparer dès à présent des projets à financer au titre du plan Juncker (315 milliards d'investissements, mobilisés en 3 ans) pour les soumettre à la Banque Européenne d’Investissement, responsable du dispositif.

En conclusion, Marylise Lebranchu a rappelé que « dans cette période où des réformes d’ampleur sont engagées, cette instance est indispensable afin de garantir un débat serein et constructif et d’élaborer ensemble les meilleures réponses aux enjeux qui sont ceux de nos territoires et de nos concitoyens. »

Rénovation du bas de la rue Gaston-Duclos à l’entrée Nord-Est d’Annonay

Suite à la réalisation, l’année dernière, de la première tranche des travaux de rénovation de la rue Gaston-Duclos, la Ville d’Annonay entreprend cette année la requalification du bas de la rue. Le périmètre concerné va du carrefour avec l’avenue Marc-Seguin au carrefour avec la rue de Faya, soit 450 mètres. Début des travaux le 2 mars.

Les objectifs de cette tranche de travaux sont de plusieurs ordres :

• reprendre la chaussée de manière qualitative, dans la continuité de la partie haute de la rue ;
• réaliser trois plateaux surélevés, afin d’apaiser la circulation et de sécuriser les traversées piétonnes ;
• refaire et sécuriser les trottoirs, en les élargissant (côté gauche en descendant) ;
• rénover et améliorer l’éclairage public ;
• enfouir les réseaux EDF et télécom ;
• reprendre et mettre aux normes les réseaux d’eau (eau potable, eaux usées, eaux pluviales).

Ce programme d’embellissement de l’entrée Nord-Est d’Annonay se déroulera de mars à septembre 2015. Contrairement à la première tranche (haut de la rue en 2013/2014), ces travaux ne nécessiteront pas de couper la circulation, à l’exception de quelques journées très ciblées.

Planning prévisionnel des travaux :

• mars : chantier positionné à droite en descendant. Circulation maintenue sur demi-chaussée. Attention, les 30 et 31 mars, la circulation sera coupée pour permettre le passage du chantier devant la station-service (zone plus étroite).
• avril - mai - juin : chantier positionné à gauche en descendant. Circulation maintenue sur demi-chaussée.
• juillet - août : mise en place des bordures et des trottoirs. Circulation maintenue.
• septembre : réfection de la chaussée et des marquages au sol sur tout le périmètre du chantier.

Ces travaux de la Ville d’Annonay (voirie, eau potable, espaces verts) et d’Annonay Agglo (eaux pluviales, eaux usées) bénéficient du soutien financier de l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse, du Syndicat départemental d’énergies de l’Ardèche et du Conseil général de l’Ardèche.

Plus d’informations sur le site de la Ville d’Annonay.