Olivier Dussopt, député de l'Ardèche

Libéralisation des droits de plantations viticoles : interpellation du Gouvernement

Avec mes collègues du groupe SRC, nous avons interpellé le Gouvernement sur la libéralisation des drotis de plantations viticoles. Cette libéralisation a été acceptée par le Gouvernement lors des négociations européennes et aujourd'hui, sous la pression de la profession et de nombre d'élus, le Ministre essaie de revenir en arrière.

C'est Catherine Quéré, ma collègue de Charentes, qui a interrogé le Gouvernement lors de la séance du 13 avril 2011. Vous trouverez ci-après les élements essentiels de son intervention à laquelle je m'associe pleinement.

Madame Catherine Queré : "Monsieur le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire, je vous pose cette question au nom de tous les députés socialistes des régions viticoles.

Vous le savez déjà, nous sommes dans la plus grande inquiétude depuis qu’avec le soutien du gouvernement français, par la signature de M. Barnier, la Commission européenne, sous l’impulsion de Mme Fischer Boel, a pris la décision de libéraliser les droits de plantation afin de supprimer tout instrument de régulation.

L’inquiétude, pour ne pas dire l’angoisse, étreint le monde viticole de notre pays. La viticulture fait partie du patrimoine culturel, paysager et surtout économique de notre pays, transmis de génération en génération.

La viticulture française, par ses performances sur le marché mondial, représente un élément essentiel dans la balance commerciale et dans l’économie de notre pays, sans parler des activités touristiques qu’elle génère. Des milliers d’emplois directs ou indirects en découlent. Les ventes de cognac par exemple représentent à elles seules l’équivalent de la vente de trente-cinq Airbus par an. On pourrait évoquer encore l’apport économique des vins du Bordelais, de Bourgogne, de Champagne et de bien d’autres régions viticoles de France.

La libéralisation des droits de plantation aurait des conséquences dramatiques sur le revenu des viticulteurs, elle entraînerait la dévalorisation de leur patrimoine et aurait un impact sur la qualité des produits. Les droits de plantation n’ont jamais empêché le développement de la viticulture européenne, bien au contraire. Ils participent en effet à son succès en permettant d’ajuster l’offre à la demande. Or l’augmentation des surfaces engendrera des surproductions et déstabilisera les marchés.

Monsieur le ministre, où en êtes-vous sur ce dossier ? Nous vous exhortons à faire en sorte que les instances européennes prennent position en faveur du maintien du régime des droits de plantation.

Vote du budget d'Annonay, entre contraintes imposées par l'Etat et volonté politique

Le Conseil Municipal d'Annonay s'est réuni lundi 11 avril pour examiner 22 délibérations. Versement de subventions aux clubs sportifs, reconduction de la participation communale au Contrat Urbain de Cohésion Sociale malgré le désengagement de l'Etat qui ne participera plus à son animation (14 000 euros), qui baisse les crédits opérationnels, et baisse de 15% sa participation au programme de réussite éducative. Nous avons aussi adopté des délibérations pour demander diverses subventions ou mettre en oeuvre la convention liant la Ville aux OGEC.

Surtout, la Ville a adopté son budget pour 2011.

Un budget aux recettes contraintes et qui subit les désengagements de l’Etat, des marges de manœuvre à conquérir chaque année par la rigueur en matière de fonctionnement. Des ratios d’équilibre qui s’améliorent pour nous permettre de financer nos investissements. Des investissements à un niveau supérieur à la moyenne des cinq dernières années, même si nous savons tous que les besoins sont encore nombreux. Voila comme je résume notre politique budgétaire pour l’année qui vient et dans la continuité des précédentes.

J’assume totalement, et nous assumons totalement ce budget. Il est le fruit d’un travail complexe et souvent sans la visibilité nécessaire, et j’espère, je pense même, qu’il répond aux enjeux de l’année à venir et prépare les suivantes. 

Intervention d'Antoinette Scherer, Adjointe aux Finances : Téléchargement BP2011 - Les chiffres clefs Antoinette Scherer adjointe aux finances

Mon intervention : Téléchargement BP2011 - Intervention d'Olivier Dussopt, Maire d'Annonay

Pour ce qui concerne les dotations de l’Etat pour 2011, finalement publiées sur le site internet du Ministère de l’Intérieur vendredi 01 avril, cela arrivait trop tard dans notre calendrier de travail pour les intégrer.

 Nous avons par contre désormais la confirmation que le gel annoncé correspond à une baisse en réalité. L’Etat nous retire plus de 70 000 euros par rapport à l’an dernier.

Le Changement, projet adopté par le Parti Socialiste pour 2012

Samedi 9 avril, le Conseil National du PS a adopté à l'unanimité le projet pour 2012. C'est là la fruit du travail de Martine Aubry qui, depuis deux ans, a su rassembler le Parti, le remettre au travail en lien avec les intellectuels, les organisations syndicales, mais aussi au contact des Français.

Vous pouvez consulter le projet, et notamment les 30 principaux engagements en cliquant sur ce lien.

Discours de Martine Aubry au conseil national du... par PartiSocialiste

Annonce de la carte scolaire 2011 en Ardèche, l'Ardèche perd 16 postes - Communiqué de presse

En application des instructions délivrées par le ministère de l’Education Nationale, l’Inspection Académique de l’Ardèche a rendu ce jour son arbitrage pour l’ensemble du département. Ce sont ainsi 30 postes qui seront supprimés en Ardèche à la rentrée prochaine pour 14 créations d’emplois. C’est donc au final 16 postes d’enseignants qui seront supprimés en Ardèche pour une baisse du nombre d’élèves estimée par l’Education Nationale à 34 !

Sur la circonscription du Nord de l’Ardèche, 10 classes seront ainsi supprimées : la 5^e classe de l’école maternelle de Ripaille et la 8^e classe de l’école élémentaire de Fontchevalier à Annonay, la 6^e classe de l’école élémentaire à Cornas, la 6^e classe de l’école élémentaire à Lamastre, la 4^e classe de l’école primaire à Limony, la 7^e classe de l’école primaire à Roiffieux, la 6^e classe de l’école élémentaire à Saint-Agrève,  la 5^e classe de l’école élémentaire à Saint-Jean de Muzols, la 4^e classe de l’école maternelle des Brémondières à Saint-Péray et la 5^e classe de l’école primaire à Villevocance.

En plus de ces 10 suppressions de classes, ce sont deux postes, l’un de coordonnateur REP à Annonay et l’autre de direction CMPP à Tournon-sur-Rhône, qui seront supprimés en septembre prochain. C’est au total 12 postes supprimés.

Parallèlement, la circonscription verra l’ouverture de 5 classes : une 2^e classe à l’école maternelle de Cance à Annonay, une 3^e classe à l’école primaire de Bernaudin à Annonay, une 4^e classe à l’école primaire d’Andance, une 5^e classe à l’école primaire d’Eclassan et une 3^e classe à l’école primaire de Satillieu.

Un poste de prévention de l’illettrisme sera par ailleurs créé à l’école élémentaire Jean Moulin à Annonay.

Au final, le Nord de l’Ardèche perd 6 postes.

Lorsqu’Olivier Dussopt a interrogé Luc Chatel au cours de la séance des questions au Gouvernement le mercredi 30 mars dernier, le Ministre a répondu que les moyens attribués à la rentrée 2011 seraient adaptés aux besoins de chaque département. Or aujourd’hui, la réponse « adaptée » à la baisse très légère des effectifs départementaux de 34 élèves est de supprimer 16 postes ! C’est totalement disproportionné.

Alors qu’une telle décision ne peut raisonnablement être justifiée, l’Ardèche paie à nouveau les conséquences de la politique du Gouvernement qui s’obstine à réaliser des économies sur l’avenir de nos enfants. C’est aussi un manque de considération pour les communes qui ont investi dans la rénovation de leur école publique.

Pourquoi les députés socialistes ont saisi la cour de justice de la république dans l'affaire Tapie?

Le règlement du contentieux entre Bernard Tapie et le Crédit Lyonnais est illustratif de la confusion des intérêts économiques, financiers et politiques qui règnent au sommet de l’Etat depuis l’élection de Nicolas Sarkozy et des illégalités auxquelles elle donne lieu. Tout au long de l’affaire, pressions et irrégularités ont jalonné la gestion du dossier.

Le 7 juillet 2008, le Consortium de Réalisation (CDR), structure de droit privé portant les actifs du Crédit Lyonnais, a été condamné par un tribunal arbitral à verser 285 millions d’euros à Bernard Tapie, dont 45 millions pour la réparation d’un préjudice moral (à comparer avec les 30 000 euros pour la mort d’un proche).

La procédure arbitrale ayant abouti à cette sanction financière extrêmement élevée et sans précédent soulève de graves interrogations qui conduisent plusieurs députés du groupe socialiste à l’Assemblée nationale à saisir la Cour de justice de la République (CJR).

Le recours à l’arbitrage, par nature confidentiel, est inédit pour des contentieux où des finances publiques sont en jeu. Le terrain judiciaire normal promettait d’aboutir à une situation moins défavorable pour l’Etat puisqu’en 2006 la cour de cassation avait cassé l’arrêt de la cour d’appel et annulé l’indemnisation prévue au motif qu’elle n’avait pas mis en évidence une faute du Crédit Lyonnais.

De son côté, la Cour des comptes a estimé que la procédure arbitrale n’était pas conforme à notre droit constitutionnel sans un vote préalable du Parlement qui contrôle la bonne gestion des finances publiques et le choix du type de justice auquel l’Etat peut recourir.

Pourquoi la ministre de l’Economie et des Finances, Christine Lagarde, a-t-elle choisi d’abandonner la procédure judiciaire normale et la défense qu’y observait le CDR ?

Pourquoi a-t-elle imposé la solution arbitrale et reconnu la responsabilité du CDR vis-à-vis de M. Tapie ?

Pourquoi a-t-elle accepté le montant des indemnités, exorbitant dans ce type de conflit entre l’Etat et un particulier ?

Pourquoi n-a-t-elle pas saisi le Parlement comme la loi le lui imposait ?

Sur l'indemnisation, la Cour des comptes a souligné que la version signée du compromis d’arbitrage limitait le montant de l’ensemble de la demande d’indemnisation à 50 millions d’euros. La version votée par le Conseil d’Administration du CDR en octobre 2007 est bien différente. En affectant la somme de 50 millions d’euros au seul préjudice moral, elle a ouvert la voie à une indemnisation exorbitante.

Ce faisceau d’indices tend à monter que l’ensemble de ces décisions avaient pour objet de favoriser des intérêts particuliers au détriment de l’intérêt général et mettent en lumière un manque flagrant de respect des procédures légales.

La cour des comptes a entamé une procédure contre les 2 responsables du CDR et de l’Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR). Mais il apparaît qu’aucune de leur décision n’a pu être prise sans l’accord de leur ministre de tutelle, Mme Lagarde. Il serait pour le moins scandaleux que des hauts fonctionnaires soient seuls à être incriminés alors même qu’il apparaît que le dossier touchant à l’affaire Tapie a été directement géré par le pouvoir politique.

Nous respectons la présomption d’innocence. Et elle vaut bien évidemment pour Madame Lagarde. Mais ayant refusé de faire la lumière sur le rôle et les motivations du pouvoir dans cette affaire, elle ne laisse d’autre choix que la voie judiciaire pour établir la vérité.

Seule la Cour de justice de la République peut établir les responsabilités ministérielles. Quand les Français doutent de leurs représentants, le meilleur moyen de rétablir la confiance est de montrer que les lois s’appliquent de manière égale que l’on soit ministre ou simple citoyen.

 

Requalification de la place des Cordeliers à Annonay - point d'étape

Le projet de renovation de la place des Cordeliers et de ses abords est un projet majeur pour la Ville. Tout le monde le promet depuis 20 ans, nous allons le réaliser.

Tout avait été imaginé. Nos prédécesseurs, qui adorent nous faire la leçon sur la difficulté technique du projet, oublient qu'eux avaient prévu un parking souterrain...alors que nous sommes en zone inondable et de fouilles archéologioques. Ils oublient aussi qu'ils n'ont pas de leçon à faire en matière de gestion de chantier lorsque on se souvient des dérépages du calendrier des travaux de la rue de Tournon et de la rue Boissy d'Anglas.

Pour éviter de telles conséquences et faire en sorte que cela se passe mieux. Pour pouvoir mener un chantier dans de bonnes conditions, nous avons pris la décision de décaler une partie des travaux et de revoir le calendrier de l'opération. Vous trouverez ci-apres le courrier adressé aux commerçants et aux riverains.

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Le projet de rénovation de la place des Cordeliers et de ses abords est un projet phare pour l'attractivité de notre Ville et pour le centre-ville en particulier.

Ce projet, envisagé et promis depuis plus de 20 ans, va voir le jour et va entraîner la rénovation de la place, de l'avenue de l'Europe depuis le croisement avec la rue de la Valette jusqu'au rond-point du 8 Mai, mais aussi la création d'un parking au rez-de-chaussée de la Valette et le déplacement de la gare routière sur le site de Faya.

Il s'agit d'une opération d'ampleur dont le coût est estimé à 5,6 millions d'euros hors taxes (soit 6,7 millions TTC, sachant que les communes bénéficient d'une restitution de la TVA). C'est une somme importante, mais elle doit être comparée aux plus de 10 millions d'euros de la Voie de Deûme ou aux 4 millions d'euros engagés pour la rénovation des rues de Tournon et Boissy d'Anglas ou encore à la construction du demi-étage supplémentaire du parking de la Valette.

La Ville est en capacité de financer ce projet sur quatre exercices budgétaires sans que cela n'entraîne de hausse des impôts. Nous avons toujours veillé à ne pas les augmenter depuis la mise en place de votre nouvelle équipe municipale.

Comme vous le savez certainement, nous rencontrons deux difficultés pour le démarrage du chantier aux dates prévues.

En premier lieu, la place ayant accueilli par le passé, un monastère et son cimetière, la Drac (Direction régionale des affaires culturelles) nous impose des fouilles archéologiques. Parmi les rares services habilités à réaliser ces fouilles, c'est la cellule régionale de l'Inrap (Institut national de recherches archéologiques préventives) qui peut les mener au plus tôt, à savoir entre avril et mai 2011. Le résultat de ces fouilles pouvant engendrer des modifications du projet, la Ville a préféré prendre les devants en décalant le chantier au lieu de risquer d'éventuels retards dès le début de l'opération. Je regrette que l'Etat nous impose une contrainte sans nous en donner les moyens.

En second lieu, nous nous heurtons à des délais plus longs que prévus pour rassembler l’intégralité des données topographiques et relatives au maillage de l'assainissement. En effet, pour beaucoup d'immeubles très anciens, il n'existe pas de plans exhaustifs des réseaux, lesquels sont indispensables pour engager les travaux.

Cela a pour effet de réduire la durée de la période pendant laquelle nous pouvons lancer les marchés publics et les attribuer, entraînant par là même un double risque :

Le premier est que la précipitation dans l'attribution d'un marché augmente largement le risque de recours, et ce serait une cause de retard du lancement des travaux.

Le second est que les entreprises disposent de moins de temps pour préparer le chantier, avec comme conséquence des possibilités de dérapage.

Notre conseil en maîtrise d'œuvre nous a indiqué qu'en cas de retard, la seule solution pour finir le chantier à temps serait de mener les quatre opérations en même temps (l'avenue de l'Europe, la place des Cordeliers, Faya et la Valette), mais dans ce cas cela signifierait un blocage total du centre-ville. L'équipe municipale se refuse à prendre un tel risque.

Nous avons aussi pris des engagements vis à vis des commerçants : alléger le chantier en période de forte activité commerciale (Noël, soldes...) et ne pas réaliser de travaux sur le cœur de la place pendant l'été lorsque les terrasses sont occupées. Je m'attacherai à ce que ces engagements soient tenus, c'est la raison pour laquelle je ne veux ni exposer la ville à des difficultés majeures de congestion, ni modifier le calendrier de travaux en cours de chantier.

Carte scolaire 2011 - Communiqué de presse

Alors que l’Inspection Académique de l’Ardèche doit annoncer en début de semaine prochaine les fermetures et ouvertures de classe dans le département à la rentrée prochaine, Olivier Dussopt dénonce à nouveau l’incohérence de vouloir appliquer une logique comptable au domaine de l’éducation.

En Ardèche, ce sont près de 40 postes qui sont menacés de fermeture cette rentrée. Sur la 2^ème circonscription, 17 postes ½ sont concernés par une fermeture et seulement 4 par une ouverture. Les écoles concernées d’Annonay, de Bogy, Cornas, Lamastre, Mauves, Roiffieux, St Agrève, St Alban d’Ay, St Jean de Muzols, St Péray, Tournon-sur-Rhône ou encore Villevocance devront faire face à la diminution de leurs effectifs pour assurer l’enseignement et l’apprentissage du même nombre d’enfants, voire d’effectifs plus élevés.

Olivier Dussopt a relayé les préoccupations des parents d’élèves, des enseignants et des élus locaux auprès de l’Inspection Académique de l’Ardèche face à cette situation qui ne fait qu’empirer d’année en année. Il dénonce à leur côté une politique qui retire tout moyen à notre système d’éducation.

Dans la plupart des cas, la suppression annoncée entrainera des effectifs moyens de 30 élèves par classe, sur des configurations qui supportent souvent plusieurs niveaux d’enseignement. Ce ne sont pas des conditions normales d’enseignement, ni pour les enseignants, ni pour les enfants. Les parents d’élèves en sont extrêmement inquiets et s’interrogent de plus en plus sur la place que le Gouvernement veut donner à l’école, et à travers l’institution, quel avenir le Gouvernement entend réserver à nos enfants.

Dans ces conditions, sous la pression désormais récurrente des suppressions de postes et de classes, quel projet pédagogique peut-il se mettre en place ? Quel accompagnement peut-on offrir aux élèves en difficultés ? Quel sens donne-t-on au principe d’égalité des chances que doit porter notre République ?

On ne peut pas continuer à brader l’éducation de nos enfants comme on le fait depuis maintenant 4 ans. Supprimer 33000 postes d’enseignants qui partent en retraite pour n’en remplacer que 17000 est complètement irresponsable quand on supprime également les postes de l’enseignement spécialisé ou lorsque l’on diminue les budgets qui touchent de près ou de loin à des programmes de réussite éducative.

Visite du président international du Lion's Club à Annonay le 26 mars 2011

Samedi 26 mars, Annonay avait l'honneur d'accueuillir le Président International du Lion's Club, Sidd Scrugs III à l'occasion du 50e anniversaire du Lion's Club d'Annonay. A la tete de tous les clubs lions du monde, c'est un responsable associatif important qui voyage sans cesse à la découverte des actions locales.

Après avoir reçu le Congrès Régional en 2010, il nous était donc donné la possibilité de recevoir un autre évènement important de la vie des lions. Le Président International était accompagné d'une large délégation dont le Président du Conseil des Gouverneurs de France. J'ai eu le plaisir de recevoir la médaille de distinction "Global Leader" des mains du Président à qui j'ai remis la médaille de la Ville et une estampe de montgolfière en clin d'oeil à son passé professionnel dans l'aviation.

Ensuite, soue la houlette du Président Bernard Chantepy, le Lion's Club d'Annonay avait organisé un diner de gala, occasion de moments conviviaux.