Olivier Dussopt, député de l'Ardèche

Inauguration du Callisto à Annonay dans le cadre du plan de rénovation urbaine de la cité du Zodiaque

Pour la première fois depuis sa prise de fonction, j'ai eu le plaisir d'accueillir Monsieur Lacroix, nouveau Préfet de l'Ardèche, jeudi 27 octobre à Annonay pour l'inauguration du batiment "Callisto" au coeur de la cité de Zodiaque.

Le conseil d'administration de Vivarais Habitat, emmené par son Président Olivier Peverelli, les conseillers généraux Denis Lacombe et Simon Plenet, la conseillère régionale Valérie Malavieille, et de tres nombreux élus étaient présents pour inaugurer cette première opération construite sur site au coeur du quartier concerné par l'ANRU. Il s'agit de 15 logements et de 4 cellules commerciales destinées à remplacer l'actuel centre commercial qui va disparaitre bientot.

Occasion aussi de souligner les travaux de voirie aux entrées Nord et Sud du quartier, ainsi que d'annoncer le début d'une autre opération de voirie ç compter de mi-novembre 2011 en coeur de cité.

J'ai aussi rappelé notre engagement municipal à participer à ce que je vois comme les trois points majeurs d'intégration : la formation, le logement, l'emploi...et encore plus dans une période difficile en la matière.

J'ai aussi remercié l'Etat, à travers l'ANRU, la Région et le Département pour leur soutien actif.

Le gouvernement souhaite réduire les indemnités d'assurance-maladie

C'est la seule mesure inattendue du budget de la Sécurité sociale (lesautres augmentations d'impots ou nouvelles taxes ayant été annoncées fin aout), mais elle est particulièrement scandaleuse. Le gouvernement a en effet annoncé l'harmonisation du mode de calcul des indemnités journalières versées par la Sécurité sociale, alors que les bases sont différentes aujourd'hui selon qu'il s'agit d'indemnités pour un arrêt maladie, un accident du travail ou un congé maternité. A l'avenir, elles seront toutes calculées sur la base du salaire net. Mais au passage, le taux de remplacement va diminuer dans le cas des arrêts maladie (il restera le même pour la maternité et les accidents du travail) : l'assurance-maladie versera 60 % du salaire net au lieu de 50 % du salaire brut. Le gouvernement vise ainsi une économie de 220 millions d'euros.

Le Gouvernement justifie ce choix en soulignant l'augmentation du nombre des arrêts maladie (6,6 milliards de dépenses en 2010, en hausse de 3,8 %, après +5,1 % en 2009) et en soulignant que le taux de remplacement réel en cas d'arrêt maladie aurait mécaniquement beaucoup augmenté depuis 1970 en raison de la forte hausse des cotisations qui a accru la différence entre brut et net.

La perte de revenus liée au changement du mode de calcul des indemnités journalières pourra être compensée par les employeurs mais de nombreux Français seront touchés. En France, 30 % des salariés ne bénéficient pas d'un contrat de prévoyance. Les premiers concernés seront les précaires ou les personnes dont la faible ancienneté ne donne pas droit à un complément de rémunération. L'impact sera particulièrement lourd en cas d'arrêt de longue durée.Pour un smicard, la baisse devrait avoisiner 40 euros par mois, pour un cadre 85 euros. C'est d'autant plus important que cela sera soustrait à un revenu déjà réduit puisque composé d'indemnités dont on sait qu'elles sont inférieures au salaire net.

La fiscalisation des indemnités versées après un accident du travail avait suscité de vifs débats fin 2009. Saisi par le gouvernement, le Conseil économique, social et environnemental avait demandé l'abandon du projet. Le Parlement avait finalement opté pour une fiscalisation de 50 % de l'indemnité (au titre du revenu de remplacement), les 50 % restant étant toujours exonérés au titre de la réparation du préjudice subi. Il faut aussi rappeler la suppression de la demi-part pour les veufs et les veuves ayant élevé des enfants.

Toutes ces mesures sont injustes car elles mettent à contribution des ménages fiscaux souvent modestes ou dans la difficulté. Quand on sait que la taxe sur les ménages les plus riches ne sera que de 3%, taux qui sera appliqué uniquement sur la partie du revenu excédant 250 000 par part fiscale (pour un couple gagnant 510 000 euros par, ce sera 3% de 10 000 par exemple), cela laisse songeur sur les priorités fiscales actuelles.

Le groupe SRC à l'Assemblée Nationale demande le retrait de cette mesure. Confronté à des difficultés dans sa majorité, le Gouvernement a retiré cette mesure mais l'a remplacée par un 4e jour de carence, ce qui a le meme effet en termes de recul des droits.

 

Examen du budget 2012 "relation avec les collectivités" le 26 octobre 2011

Intervention d'Olivier Dussopt en Commission... par david2807

Le budget nous parait tout à fait inadapté dans la mesure où il fait peser de lourdes contraintes sur les collectivités alors qu’il faudrait encourager l’investissement de celles-ci, et dans la mesure où le système de péréquation.

Pour ce qui concerne le premier point, nous trouvons regrettable que le Gouvernement reconduise encore le gel des dotations. Il faut le dire de manière claire, plus de 50 milliards sont gelés au même niveau que l’an dernier. Cela revient à laisser l’inflation éroder le pouvoir d’achat des collectivités, à amoindrir leur capacité à épargner et donc à réduire l’investissement public.

Cette érosion ne fera que s’aggraver en 2012, alors l’on peut craindre une inflation plus forte du fait de l’envolée du prix des matières premières. L’inflation prévue par l’OFCE en 2012 est de 1,2 %. A budget constant cela représente une perte de pouvoir d’achat de 496,8 millions d’euros pour les collectivités comme l’avait déjà dit mon collègue Jean-Pierre Balligand à l’occasion du débat sur la première partie de la Loi de Finances.

De plus, il faut souligner que le projet de loi de finances pour 2012 augmente la dotation globale de fonctionnement de 64 millions d’euros en raison des nouvelles missions qui incombent aux collectivités. Or cette augmentation de 0,2 % par rapport à 2011 ne couvre même pas l’évolution de l’indice des prix. Là encore, c’est une perte de moyens d’action pour les collectivités.

Inauguration de la 22e foire aux chataignes de Désaignes

Dimanche 23 octobre, j'ai passé un très agréable moment à Désaignes pour l'ouverture de la 22e foire aux chataignes, organisée par son président David Loupiac. J'étais pour l'occasion aux côtés de Marc Bard, Maire de la commune, Roger Rostaing, Maire de St Bazile, Henri Desbos, Maire de Nozières, mais aussi Maurice Weiss, Conseiller Général de St Agrève, et Olivier Keller, Conseiller Régional.

La chataigne est un élément identitaire de notre territoire, une culture vivrière devenue désuète puis reveneu au coeur de notre tradition culinaire à mesure que els consommateurs retrouvaient les produits naturels. C'est un patrimoine à conserver, à protéger et c'est le sens de la démarche AOP, mais aussi à développer car de nombreux exemples soulignent la pertinence des investissements dans ce domaine. La construction d'une nouvelle usine par Concept Fruits à Annonay en est une bonne illustration.

Le Parc Naturel Régional des Monts d'Ardèche organise ainsi un circuit des castagnades dans tout le département pour mettre en valeur son patrimoine naturel. Avec un taux de boisement de près de 60 %, le Parc des Monts d’Ardèche est, parmi les Parcs de France l’un des plus riches en forêts. Les peuplements de châtaignier couvrent près de 30 000 hectares dans les Monts d’Ardèche, sous la forme de vergers ou de taillis. 7 000 à 15 000 ha de ces derniers sont potentiellement intéressants pour l’exploitation du bois, alors que les vergers entretenus, support d’une production fruitière emblématique, couvrent entre 5 000 et 10 000 hectares. Essentiellement présente sur les pentes, l’exploitation des châtaigneraies permet une utilisation durable des ressources forestières, et contribue à la qualité des paysages des Monts d’Ardèche.

J'apprécie à chaque visite à Désaignes, et dans les autres communes du canton de Lamastre, la chaleur de l'accueil. C'est aussi l'occasion, à chaque fois, de retrouver des amis chers et fidèles.

Un livre blanc sur les changements climatiques en Ardèche Verte

Pendant la phase de révision de la Charte de Territoire du CDDPRA Ardèche Verte, le Pays Ardèche verte, en partenariat avec l’association Polénergie, s’est engagé dans un travail de sensibilisation, de concertation et d’étude sur l’enjeu climat-énergie. Les débats au sein de la commission Climat énergie, les contributions aux Ateliers-débats et le Bilan de Gaz à Effet de Serre ont permis de fixer des priorités d’actions largement reprises dans le Contrat de Développement Durable Rhône-Alpes. De cette démarche, et grace à l'ensemble des participants à ces rencontres,  est né un Livre Blanc qui restitue la parole du territoire enrichie des études réalisées. Nous l'avons présenté avec les membres du bureau et la rapporteure régionale Valérie Malavieille lors d'une conférence de presse le 20 octobre 2011. Ce lvre blanc permet d'identifier 8 priorités pour agir en Ardèche verte.

1- Mieux utiliser l’énergie
2- Lutter contre l’étalement urbain
3- Se déplacer autrement
4- Rénover massivement le bâti ancien,
5- Favoriser un développement économique durable
6- Mieux produire pour consommer local
7- Œuvrer pour une Ardèche encore plus « verte »
8- Mobiliser le territoire.

Le livre blanc peut etre téléchargé en cliquant sur : livre blanc de l'Ardèche Verte

Le Livre Blanc dresse un état des lieux des enjeux énergétiques et climatiques en Ardèche verte. Les températures moyennes relevées depuis 30 ans et les épisodes de sécheresse ont nettement augmenté sur le territoire tandis que les simulations de Météo France sont peu encourageantes. Même s’il est difficile de prévoir les impacts pour le territoire, la diminution de nos émissions de gaz à effet de serre (GES) doit être une priorité pour répondre aux enjeux climatiques planétaires et s'adapter à la transition énergétique.

Quatre grands domaines constituent en Ardèche verte les principales sources de GES et montrent l’importance d’un engagement de tous : l’industrie, l’agriculture, le résidentiel et le transport. Ce constat souligne également la nécessité d’anticiper une hausse inévitable du coût des énergies pour la collectivité, les entreprises et les particuliers avec un risque de précarité énergétique pour les plus fragiles. La problématique de l’eau sur le territoire est également posée.

Ce Livre Blanc est un premier outil de communication et de sensibilisation sur le territoire. Des projets plus opérationnels restent désormais à décliner et vont nécessiter un effort collectif important.

Jacques Delors dénonce le coup de poker de Nicolas Sarkozy et Angela Merkel dans le Monde du 19 octobre 2011

Ancien président de la Commission européenne (1985-1994), Jacques Delors n'a cessé de militer pour une Union mieux équilibrée. Il propose de corriger les vices de construction de la zone euro en la transformant en zone de coopération renforcée, ce qui la doterait d'une capacité plus grande de décisions et de moyens.

Retrouver l'article sur le site internet du Monde.

L'euro est-il en danger ?

J'ai dit cet été que l'euro était au bord du gouffre. Je suis désolé d'avoir eu raison. Les Européens ont réagi trop tard, trop peu et dans un climat de cacophonie. Après l'accord du 21 juillet, que je trouvais plus à la hauteur des enjeux, je pensais que l'on convoquerait d'urgence les Parlements des dix-sept pays de l'Union monétaire pour que les mesures soient opérationnelles dès le mois d'août. Nenni !

Que pensez-vous de la recapitalisation réclamée aux banques européennes ?

C'est un coup de poker avec un petit côté "flambeur". On joue le coup d'après - la recapitalisation des banques - sans avoir achevé le coup précédent - l'application de l'accord du 21 juillet.

J'essaye de comprendre. L'économiste Patrick Artus, en prenant l'hypothèse d'un défaut de 50 % pour la dette de la Grèce, a conclu qu'il n'y avait pas le feu au lac même s'il faudra, bien sûr, passer aux règles de Bâle III et renforcer la solidité des banques. Il n'en serait pas de même si la menace s'étendait à d'autres pays du sud de l'Europe. A moins que, selon la formule d'une célèbre humoriste, "on ne nous dise pas tout" ? Attention à l'effet domino ! L'assaut d'une spéculation irrationnelle peut-il être stoppé par des ressources rationnelles et d'application difficile comme la recapitalisation des banques ? Et dans quels délais pour imposer notre crédibilité aux marchés ?

Quelle est l'origine de la crise ?

La crise de l'euro est liée à la crise financière mondiale, mais aussi au vice de construction du système de l'euro.

En 1997, après avoir quitté la Commission, j'avais proposé, dans l'esprit du rapport Delors de 1989, de créer à côté du pôle monétaire (la Banque centrale indépendante et un pacte de stabilité) un pôle économique avec un pacte de coordination des politiques économiques. Si un tel équilibre avait été réalisé, le Conseil de l'euro se serait interrogé en temps utile sur la situation de la Grèce, sur la dette privée qui augmentait de façon inquiétante en Espagne, en Irlande et en Italie. Il aurait pu réagir.

Le tandem franco-allemand a-t-il été bénéfique ?

Si le coup de poker réussit, ce que je souhaite, il aura eu un rôle utile dans la mesure où les marchés auront retrouvé le calme. Mais je vois que les autres pays commencent à protester contre le "MERKOZY" ou la politique du fait accompli. Il est temps de redonner son rôle central à la méthode communautaire pour préparer les décisions et y associer tous les pays membres.

Que pensez-vous des remèdes imposés à la Grèce ?

On assiste au retour en force de l'esprit du consensus de Washington et des anciennes pratiques du FMI : "Apprendre aux pays en difficulté à mourir guéri". En trois ans, la Grèce aura perdu plus de 10 % de son produit intérieur brut (PIB). Quel effort raisonnable peut-elle réaliser dans ces conditions pour réduire son déficit ?

On lui demande de privatiser, mais qui ne connaît les vautours du marché ? Comment voulez-vous qu'un pays aux abois négocie au mieux ses privatisations ? Il aurait fallu mettre ses entreprises publiques dans une structure, les évaluer à un prix raisonnable, donner l'argent correspondant aux Grecs et consolider ces actifs et les vendre au bon moment. C'est du bon sens.

Le sauvetage de la Grèce va être douloureux.

En effet, ce pays n'est présent que dans peu d'activités économiques dominantes dans le commerce international. Son problème de compétitivité est donc très spécifique. Il faut en tenir compte, car sauver le soldat grec, c'est sauver l'euro. C'est le préalable.

Les réticences de la Finlande ou de la Slovaquie à aider la Grèce annoncent-elles un repli nationaliste ?

L'ambiance n'est pas bonne et rappelle les années 1930. Le nationalisme rampant, le populisme agressif, la peur de la globalisation, tout cela remet en cause le contrat de mariage européen.

Pourtant, face aux menaces sur l'euro, comme aux risques de récession, la riposte allait de soi. Aux Etats membres, la rigueur incontournable, à l'Union, des actions de relance. Hélas, voyez les réticences sur les moyens budgétaires ou sur les eurobonds que même les marchés réclament !

Faut-il changer le traité ?

Je trouve encourageante la position de M^me Merkel en faveur d'un nouveau traité. Pour ma part, je donnerais la priorité à la transformation de l'eurozone en coopération renforcée (comme l'autorisent les traités), ce qui permettrait de doter l'UEM (Union économique et monétaire) d'une capacité plus grande de décision et des moyens nouveaux de coopération d'actions communes (y compris un fonds de régulation conjoncturelle) et aussi de sanctions.

Dans ce nouveau traité, on devrait prévoir la possibilité de sortir un pays de la zone euro avec une majorité surqualifiée de 75 %. Si une telle clause avait existé, les Finlandais et les Slovaques auraient réfléchi à deux fois avant de retarder les décisions. Avoir une monnaie commune implique en effet des devoirs plus exigeants.

Une arrivée du Tour de France 2012 sur le bassin d'Annonay ! C'est officiel

C'est officiel. Annonay sera accueillera une arrivée du Tour de France 2012. Nous accueillerons le Tour et sa caravane le vendredi 13 juillet, à la sortie des Alpes et après que les cyclistes aient quitté St Jean de Maurienne le matin.

C'est en partenariat avec la commune de Davézieux, la Communauté de Communes du Bassin d'Annonay, et le Conseil Général (qui sera le 1er financeur de l'opération) que nous organiserons ce bel événement. Nous étions avec Aida Boyer, Pascal Terrasse et Gilles Novat à la présentation officielle du Tour le 18 octobre à Paris pour une belle cérémonie orchéstrée notamment par le directeur d'ASO, Christian Prudhomme, et Bernard Hinault. De nombreux champions étaient présents comme Thomas Voekler ou le vainqueur du Tour 2011. Nous avons pris un grand plaisir à voir se concrétiser nos efforts.

Cette arrivée du Tour sera l'occasion de montrer que les choses bougent sur le bassin d'Annonay, que malgré les difficultés nous savons relever la tête et des défis. Ce sera aussi l'occasion de rassembler tous les acteurs économiques, sportifs, agricoles, touristiques du territoire pour en faire la promotion.

La ligne d'arrivée sera devant le parc de la Lombardière et le Tour passera en centre-ville. Il passera par St Vallier, Ardoix, Quintenas avant d'emprunter la voie de Deume puis le Boulevard de la République. Une arrivée en plein centre-ville était trop difficile car l'espace manque et il aurait fallu entièrement le fermer à la circulation. Avec le circuit retenu, la RN82 depuis Serrières reste ouverte pour permettre aux spectateurs de venir jusqu'au coeur du bassin. Tous les autres sites pressentis (Déomas, Place Michelet..) ne répondaient pas aux contraintes techniques ou de sécurité.

Inauguration des nouveaux locaux du club de tir d'Annonay

C'est avec un grand plaisir qu'aux cotés de Simon Plenet et Denis Lacombe, Conseillers Généraux, et de Lylian Quoinon, Adjoint aux Sports, que j'ai inauguré les nouveaux locaux du Club de Tir d'Annonay, locaux municipaux mis à disposition de l'association.

Dans le cadre du programme de transformation du quartier de Fontanes en « éco-quartier », la Ville va détruire l'essentiel des friches industrielles pour laisser place à un programme de logements HQE. Nous nous sommes engagés à reloger les associations présentes sur le site et notamment des associations caritatives. Il y a aussi deux associations sportives : le club de Tir à l'ARc qui emmenagera bientôt dans ses nouveaux locaux et le club de tir d'Annonay (CTA) qui s'est notamment distingué cette saison par un titre de champion de France. Les membres du club se sont mobilisés pour réaliser des aménagements importants, la Ville a pris en charge les gros travaux pour un montant de plus de 100 000 euros de travaux.

La Ville loge de nombreuses associations, beaucoup ont leur siège sur notre commune du fait de notre position de ville centre. Cela représente un cout conséquent pour la Ville et nous essayons de réorganiser les choses pour plus d'efficacité et sans pouvoir nécessairement répondre à toutes les demandes exprimées. Elles sont trop nombreuses.

Vendredi en tout cas, c'etait le plaisir et le soulagement qui dominaient parmi les membres du club qui s'habituent à leurs nouveaux locaux.

Communiqué de presse sur les résultats du 2nd tour de la primaire citoyenne

La primaire citoyenne organisée par le Parti Socialiste est un succès populaire. Avec pres de 3 millions de votants, le second tour a confirmé l'élan démocratique et l'adhésion populaire à cette consultation.

François Hollande est désormais le candidat tous les socialistes, je le soutiendrai comme l'ensembl des militants et sympathisants. Comme l'a déclaré dès hier soir Martine Aubry, c'est derrière lui que nous sommes rassemblés pour proposer un changement profond aux Français en 2012. Il y a tant à faire pour remettre la justice et l'égalité au coeur de notre société. J'ai pris beaucoup de plaisir à mener cette campagne aux côtés de Martine Aubry, à la fois par adhésion à ses propositions mais aussi du fait de l'amitié qui nous lie. Je reste fidèle à mes valeurs, à mes convicitions. Je l'ai toujours répété, cela n'empĉhe ni le respect, ni le dialogue avec celles et ceux qui pensent différemment.Je remercie celles et ceux qui m'ont accompagné dans cette aventure.

En Ardèche, François Hollande arrive en tête avec un score presqu'équivalent au score national, à l'exception du Nord Ardèche où Martine Aubry fait jeu égal.Elle est même assez largement en tete sur les bassins de Tournon et Annonay.

Je tiens aussi à remercier celles et ceux qui, élus ou sympathisants, ont permis la bonne organisation de ces primaires dans notre département.

Le vrai défi est devant nous. Il s'agit de rassembler les Francais autour d'un projet qui permette le redessement de la France, qui permette de réconcilier les Français et de les unir autour de nos valeurs. La justice fiscale, l'emploi des jeunes, la transition énergétique, la relance de notre industrie, l'accès de tous à l'éducation et à la santé, les chantiers sont nombreux.

Martine Aubry félicite François Hollande par martineaubry

Le groupe socialiste à l'Assemblée Nationale fait interdire le bisphenol A

Les biberons produits à base de bisphénol A sont interdits en France grâce à l’adoption d’une proposition de loi dans une niche du groupe socialiste en juin 2010. Mais il est nécessaire d’aller plus loin en étendant l’interdiction à tous les contenants alimentaires. Le groupe socialiste, radical, citoyen a déposé dans son ordre du jour du jeudi 6 octobre une nouvelle proposition de loi visant à une meilleure protection de l’ensemble de la population, afin d’interdire la fabrication, l’importation, l’exportation et la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A. Notre proposition de loi a été adoptée par l'Assemblée nationale.

Le bisphénol A a été listé par la Communauté européenne en 2002 en tant que perturbateur endocrinien. De plus, il a été démontré qu’il migre dans les boissons ou les aliments stockés dans les matériaux contenant cette substance.

Les industriels sont désormais en mesure de disposer de substituts au bisphénol A. D’ailleurs, certains acteurs de la grande distribution n’ont pas attendu pour décider de supprimer toute trace de bisphénol A de leur ticket de caisse. Bien qu’il s’agisse avant tout d’un geste marketing, nous ne pouvons que saluer cette initiative.

En attendant que le bisphénol A ait disparu de notre alimentation, la sensibilisation au problème de cette substance pour les femmes enceintes et les jeunes enfants doit passer à la fois par une campagne d’information et par un étiquetage des produits contenants le bisphénol A.

C’est le sens de cette proposition de loi que les députés socialistes ont soumis au vote de l'Assemblée, qui, dans son ensemble, l'a adoptée le 12 octobre 2011 pour une meilleure protection sanitaire de nos concitoyens.