Olivier Dussopt, député de l'Ardèche

Réforme du réglement de l'Assemblée Nationale, quel bilan?

Mercredi 27 mai, l'Assemblée Nationale a adopté une résolution qui, une fois validée par le Conseil Constitutionnel, vaudra réglement intérieur.

Pour la première fois sous la Ve République, le réglement de l'Assemblée n'a pas été adopté par consensus... C'est un évènement grave mais motivé par le fait que ce réglement est inspiré par le seul esprit de revanche du groupe UMP et sa seule volonté de réduire autant que possible les droits de l'opposition. Le Président de l'Assemblée, Bernard Accoyer (UMP) avait fait une proposition plus acceptable mais son groupe ne l'a pas suivi. La machine à écraser et humilier était lancée...

Nous contestons les limites mises à l'expression tant pour la durée que pour le nombre des intervenants. Nous contestons la remise en cause du droit d'amendement. Nous contestons tout simplement ce changement de régime voulu par le Président de la République, en total décalage avec les déclarations d'intention de sa réforme constitutionnelle en juillet 2008.

Notre collègue Jean-Jacques Urvoas, député du Finistère, a expliqué les raisons de notre opposition lors de cette séance du 27 mai. Vous pouvez retrouver son intervention dans la suite de cet article.

Question d'actualité du mercredi 27 mai sur la violence en milieu scolaire

Question au Gouvernement d'Olivier Dussopt 27.05.2009
envoyé par david2807 - Regardez les dernières vidéos d'actu.

Au cours de la séance de questions d'actualité du 27 mai, j'ai interrogé Xavier Darcos à propos de la violence en milieu scolaire, de la nécessité de réagir et d'y consacrer des moyens alors que depuis 2002, les gouvernements UMP successifs ont supprimé 24000 postes de surveillants et 20000 postes d'aides-éducateurs.
Dans sa réponse, il affirme avoir créé 2000 postes de maitres d'internat et quelques centaines de postes de CPE. C'est comparer des emplois incomparables...
Je vous invite à découvrirla vidéo, (j'interviens vers la 47e minute) le texte initial de ma question (Téléchargement QA_27_mai_2009[1]) et le compte-rendu sur le site de l'Assemblée Nationale (la question et la réponse qui manque sur la vidéo).

Retrouvez dans la suite de cet article le communiqué de presse que nous avons publié avec Sandrine Mazetier, Vice-présidente du groupe PS chargée de l'éducation, pour répondre aux mensonges du Ministre, notamment à propos des suppressions de postes.

Café débat avec Sylvie Guillaume, le 25 mai à Annonay

Ce lundi soir, la section PS d'Annonay proposait de rencontrer dans un cadre convivial la candidate PS aux élections européennes, Sylvie GUILLAUME, n°2 de la liste PS du Sud Est pour débattre avec elle du bilan actuel de la politique européenne et des propositions de la gauche en matière sociale pour faire face aux enjeux de l'Europe. Sylvie est adjointe au maire de Lyon chargée des questions sociales et de la solidarité, conseillère régionale et présidente de la commission 3santé solidarité3 de la Région.

Une cinquantaine de personnes avaient répondu à l'invitation. Lien entre défense des services publics français et Europe sociale, transposition des directives européennes en droit français pour les services sociaux d'intérêt général, pacte de progrès social, égalité hommes/femmes...le débat s'est rapidement ouvert et organisé autour des propositions contenues dans le Manifesto adopté par le PSE.

Dans un cadre convivial, au bar le Liberté à Annonay, nous avons pu échangé librement autour de ces questions mais aussi autour de la campagne en général. Occasion de souligner, si cela est encore nécessaire, combien l'UMP pratique le double langage en affirmant la nécessité aujourd'hui d'une directive cadre sur les services publics alors que par deux fois, leurs élus se sont opposés à celle proposée par le PSE.

Le 7 juin, voter PS c'est voter pour changer l'Europe

Les dangers du statut d'auto-entrepreneur

Le Groupe socialiste radical et citoyen (SRC) de l’Assemblée nationale, auquel j’appartiens, a choisi de fortement s’opposer au statut d’auto-entrepreneur, créé dans le projet de loi de modernisation de l’économie, votée définitivement le 22 juillet 2008. En effet, ce statut autorise l’exercice de toute activité sans contrainte et sans précaution qui fragilise les artisans et plus généralement les PME et TPE. L’absence d’inscription obligatoire des auto-entrepreneurs au répertoire des métiers est le symbole de la construction d’un statut à part, source de recul pour la sécurité des consommateurs, et d’une concurrence tirée vers le bas l’égalité des moyens de la concurrence entre artisans et, finalement pour l’économie. Nous souhaitons la création d'entreprises car elles sont la force de notre tissu économique et nous avons notamment dit que cette mesure aurait pu être acceptable si elle avait été mieux encadrée avec notamment une limite dans le temps. Il aurait été imaginable que ce soit un statut de création possible pendant quelles semaines ou mois.

Nous avons pu le dénoncer en séance publique, annoncée comme une mesure phare de la modernisation de notre économie, la création du statut de l’auto-entrepreneur relève d’une faute grave multiple. Ce statut révèle beaucoup de mépris à l’égard de tous les entrepreneurs, cautionne une forme de trahison et, enfin, génère de la défiance. Les organisations professionnelles de l'artisanat, du bâtiment notamment, disent les difficultés qu'elles rencontrent aujourd'hui. De plus, sur les 150 000 auto-entrepreneurs déclarés, seuls 10 000 ont une activité déclarée permettant un revenu correct. Derrière cette mesure se cache aussi la vision la plus libérale qui soit avec la suppression du salariat et du salaire horaire au profit d'un lien contractuel non sécurisé entre donneur d'ordre et exécutant. Quatre défauts majeurs entachent cette mesure comme l'a bien montré Marylise Lebranchu, ancienne Secrétaire d'Etat aux PME et à l'Artisanat.

40e anniversaire du comité de jumelage d'Annonay

Ce week-end de l'Ascension était l'occasion pour le comité de jumelage d'Annonay de fêter son 40e anninversaire. Fondé en 1969, trois ans apres le premier jumelage avec la Ville de Backnang en Allemagne, le comité gère les liens d'amitiés et de coopération avec Backnang, Chelmsford en Grande-Bretagne et Barge en Italie. J'ai eu l'occasion de visiter nos amis italiens et je serai bientôt en Allemagne, le voyage en Angleterre étant programmé pour 2010.

Ce week-end, nous avons eu le plaisir, avec mon équipe municipale et notamment Aida Boyer, Adjointe à la Communication, et Emeline Bouric, Conseillère déléguée au Jumelage, de recevoir le Vice-Maire de Barge et un des adjoints au Maire accompagnés d'Alberto Demarchi le président du comité de jumelage italien. La présidente du comité anglais était aussi présente ainsi que celui de Backnang accompagné d'une délégation d'une cinquantaine de leurs ressortissants. Le Bourgmestre, Dr Franck Nopper, était aussi présent.

Au-delà des festivités, du challenge sportif, ce fut aussi l'occasion de remettre la Medaille de la Ville à Paul Jungbludt, journaliste à Backnang, Jean-Louis Millery et Hubert Sage, enseignant au LP Cuminal et acteurs majeurs du jumelage, mais aussi Alain Dusser, Président dévoué du comité d'Annonay.

Les collectivités locales, un rôle majeur pour la relance économique

Les collectivités locales représentent prés des trois-quarts de l'investissement public. Elles sont donc un élément majeur de la croissance économique et actuellement un outil majeur de la lutte contre la crise.

Ainsi, en 2009, les communes, départements et régions vont investir plus de 53 milliards supplémentaires par rapport à 2009. Cela peut être comparé aux 4 milliards supplémentaires que l'Etat a prévu au titre des grands travaux d'infrastructures. Par rapport à la période 2004/2007, les collectivités vont investir prés de 54% en plus soit prés de 19 milliards d'euros en plus.
Un des outils ayant permis cette évolution en 2009 est le remboursement anticipé du Fonds de Compensation de la TVA. Les collectivités s'engageant à investir en 2009 plus que la moyenne des investissements de 2004 à 2007 se verront verser en 2009 le FCTVA acquis au titre des travaux réalisés en 2007 (avec deux ans de décalage comme habituellement) mais aussi le FCTVA au titre des travaux réalisés en 2008. Plus de 18700 collectivités ont signé une convention en ce sens avec l'Etat. C'est notamment le cas de la Ville d'Annonay qui va ainsi inscrire en recettes plusieurs centaines de milliers d'euros lors du vote du budget supplémentaire fin juin. La Ville va investir en 2009 prés du double de l'investissement moyen de la période 2004/2007 (+84%).

Ce sont les communes qui fournissent le plus gros effort avec un investissement de plus de 23 milliards d'euros. Cet outil FCTVA va se traduire par une dépense supplémentaire de 4 milliards pour l'Etat. Cette dépense comparée aux 19 milliards d'investissements supplémentaires montre que l'Etat n'assure finalement que 20% de l'investissement supplémentaire réalisé au niveau local. Ce sont donc bien les collectivités qui vont assurer la plus grande partie de la relance de l'investissement public.

Ce rôle majeur des collectivités fait l'objet d'une tentative de récupération par le Gouvernement alors que d'une part, sa part est donc d'un cinquième seulement de l'effort et que, d'autre part, il étrangle les collectivités par ailleurs. La dotation globale de fonctionnement stagne (+1,8%), la dotation de solidarité urbaine aussi, et les charges transférées au titre de la décentralisation sont mal compensées. A cela s'ajoute l'annonce de la suppression de la taxe professionnelle qui amène des risques et une incertitude forte pour les collectivités. Ainsi, dans le cas d'Annonay, en 2008, la TP représentait 30% des recettes de la Ville.

Baisse du prix du lait - communiqué de presse

J'ai eu l'occasion de rencontrer à plusieurs reprises des représentants de la profession agricole et notamment des producteurs de lait. Le prix du lait actuellement payé aux producteurs vient de subir une baisse brutale. Il se situe aujourd’hui à un niveau historiquement bas. Dans le même temps, les prix payés par les consommateurs n’ont connu aucun mouvement de baisse significative.

De très nombreux éleveurs sont pris à la gorge. Ils manifestent leur colère sans être entendus par le gouvernement. Les causes de cette situation sont connues, :

-    la dérégulation du marché du lait au moment des accords de la PAC en 2003 et la disparition des quotas laitiers programmée dès cette date ;
-    la remise en cause en 2008 des mécanismes de fixation du prix du lait au sein de l’interprofession laitière, au détriment des producteurs, au nom de la libre concurrence ;
-    la fin des quotas laitiers en 2015 qui provoquera une très forte restructuration de la production laitière et dont les effets commencent déjà à se faire sentir.

Dans tous les cas, les deux gouvernement précédents sont directement responsables de cette situation. C’est d’autant plus absurde que la filière laitière fonctionnait bien. Les mécanismes de régulation n’ont été supprimés que pour servir quelques intérêts minoritaires. En accord avec les responsables des industries agro-alimentaires et des centrales d’achat de la grande distribution, le Gouvernement a fait le choix de la dérégulation et de la concurrence, au détriment des producteurs et des consommateurs. Cette évolution aboutira inexorablement à concentrer la production laitière au profit d’une minorité et tourne le dos à une agriculture durable.

Il parait aujourd'hui nécessaire que :

-    Le rétablissement des mécanismes de régulation des prix au sein de l’interprofession laitière ;
-    la poursuite durant toute la campagne laitière du gel de 1% d’augmentation de quotas ;
-    la réouverture à l’échelle européenne des discussions sur les quotas avec pour objectif la prorogation du système actuel au-delà de 2015 ;
-    la mise en place d’un vrai observatoire des marges qui fasse enfin la lumière sur les marges bénéficiaires constatées dans la grande distribution.

C'est d'ailleurs ce projet que les socialistes français s’engagent à mettre en œuvre au Parlement européen après le 7 juin et à rompre avec la politique du tout concurrence et de soutien exclusif aux intérêts des industriels. C'est un sujet important car il conditionne l'avenir des producteurs laitiers notamment dans des départements comme l'Ardèche.

Réunions de concertations et projet urbain d'Annonay

Mercredi 13, entouré de nombreux élus de mon équipe municipale, j'ai eu le plaisir de présenter le projet de rénovation urbaine aux habitants du quartier du Zodiaque à Annonay. Ce sont plus de 30 millions d'euros de travaux qui seront engagés sur 5 ans dont 2,7 à la charge de la Ville, 21 à la charge du bailleur Vivarais Habitat et 3,3 de la Région. L'Etat apporte 3 millions par l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine.

Démolition et reconstruction de 141 logements (dont 49 sont déjà détruits et moins de 20 encore habités), construction de logements locatifs et en accession à la propriété, déplacement après destruction des centres sociaux et de la crèche, démolition et reconstruction des commerces autour d'une nouvelle place qui sera créée au coeur du quartier. Le projet est d'ampleur et ambitieux. Il s'accompagnera d'une concertation forte mais aussi du réaménagement paysager de tout le quartier.

Lundi 18, ce sont les commerçants que nous avons reçus à la salle des fêtes d'Annonay pour leur présenter les principaux projets les concernant : place des Cordeliers piétonnes, problématique de stationnement, convention de partenariat que nous avons passée avec la fédération des commerçants, mais aussi les positions que nous tenons quant à l'implantation de grandes surfaces sur le bassin. Ils sont nombreux à avoir répondu présents puisque près de 100 personnes ont assisté et participé à cet échange.

Les questions étaient nombreuses ; nous avons essayé d'apporter toutes les réponses possibles même s'il est vrai que certains points ne peuvent être solutionnés à court terme comme les questions relatives au stationnement. Un rendez-vous visiblement apprécié, inédit, et qui a vocation à être annuel.

Réforme du réglement de l'Assemblée, vers une démocratie baillonnée?

L'Assemblée a commencé l'examen cette semaine de la réforme de son règlement intérieur et ce en application de la réforme constitutionnelle du 21 juillet 2008, réforme acquise d'une voix seulement...Jean-François Copé, président du groupe UMP, explique à qui veut l'entendre qu'il s'agit de revaloriser le Parlement et de donner plus de droits à l'opposition. C'est en réalité l'inverse qui se prépare.

Alors que le Sénat semble se diriger vers une réforme consensuelle, le groupe UMP à l'Assemblée a décidé d'adopter un règlement de combat dont le but est de transformer l'hémicycle en chambre d'enregistrement de réduire l'expression des parlementaires à néant. Au cours des trois premières journées, son discours s'est néanmoins modifié du fait de la qualité de nos arguments dénonçant le non sens démocratique de certains points.

Le temps consacré au débat sur un texte serait limité. Toutes les prises de parole seront limitées à deux minutes alors que la durée minimale est de 5 minutes aujourd'hui. Sur de nombre de textes, du fait de la possibilité que garde le gouvernement d'amender en séance, c'est le Sénat qui aura le dernier mot alors que l'Assemblée est élue au suffrage universel direct. Les motions de procédures seront au nombre de deux au lieu de trois.
Le droit d'amendement, garanti par la Constitution pour chaque parlementaire est remis en cause. Si chaque député pourra toujours déposer autant d'amendements qu'il le souhaite, il n'aura aucune garantie qu'ils soient examinés ou même présentés dès lors que le temps global sera dépassé.

C'est cela que les orateurs du groupe SRC ont défendu, notamment par la question préalable de Jean Mallot, Député de l'Allier, (Téléchargement Question pr-alable J) et par l'exception d'irrecevabilité de Noel Mamère, député de Gironde (Téléchargement Exception irrecevabilite - Mamere - Reglement - 12052009)

A l'exception de l'UMP, tous les groupes disent leur désapprobation. Le PS, le Nouveau Centre, les Communistes, les Verts, les non-inscrits, ont tous fait connaitre leurs craintes de voir l'Assemblée réduite à un rôle d'enregistrement des décisions présidentielles et sous la coupe du seul groupe majoritaire.

Etat des lieux de la réforme en cours, aggravation du texte en commission des ois, refus des propositions de l'opposition : Téléchargement EtatReformeParlement

La situation décrite est celle à l'entrée du débat mardi 12 mai, le groupe SRC se bat et défend pied à pied ses positions pour arracher un consensus et obtenir un réglement plus équilibré.

Dépot d'une proposition de loi relative à la suppression du crédit revolving

Le 5 mai dernier, avec 33 de mes collègues et le soutien du groupe SRC, nous avons déposé une proposition de loi relative à la suppression du crédit revolving, au renforcement de la responsabilité du prêteur et de la lutte contre le mal endettement.

Cette proposition de loi est le fruit de nombreuses auditions et reprend les objectifs de nombre d'associations de consommateurs. Elle est plus ambitieuse que la réforme du crédit proposée par Christine Lagarde.

Douze lois ont été adoptées depuis 1989 pour encadrer le crédit à la consommation. Mais la protection du consommateur demeure insuffisante à régler des situations financières de plus en plus complexes.

L’apparition de formes de crédits faciles à contracter et l’évolution du recours à l’endettement sont préoccupantes. En tête des instruments de crédits, le crédit permanent, plus connu sous le nom de crédit revolving, est une forme de crédit consistant à mettre à disposition d’un emprunteur une somme d’argent sur un compte dévolu à ce titre et ouvert auprès de l’établissement qui dispense ce crédit, de façon permanente.

Les premières offres de crédit revolving sont apparues en France en 1965. Le service financier des grands magasins Galeries Lafayette, en partenariat avec CETELEM, l’établissement de crédit, est à son origine. Le système copiait ce qui existait déjà dans les grands magasins aux États-Unis depuis les années 1930. L’objectif était de faciliter les ventes. De mineure à l’origine, cette forme de crédit est désormais devenue très importante en s’adressant d’abord aux classes populaires au revenu annuel moyen compris entre 11 478 et 20 942 euros, qui représentent 41,5 % des crédits renouvelables. Le crédit revolving a rencontré un « succès populaire ». Selon la Banque de France, la part de l’encours de crédit renouvelable dans le total du crédit à la consommation a perdu 6 points entre 1998 et 2007, mais elle demeure à un niveau de 21 %. Actuellement, son encourt est de 1105 euros par ménage, plaçant la France au troisième rang européen derrière le Royaume-Uni et les pays-Bas.

Cette forme de crédit agit comme un substitut au maintien du pouvoir d’achat des ménages précarisés et fragilisés, mais avec un taux effectif global énorme qui dégage des marges indécentes pour les acteurs économiques du secteur. En réalité, le crédit revolving s’apparente trop souvent à un crédit « revolver » braqué sur la tempe des plus faibles. L’établissement créancier vise non pas à octroyer une aide au coup par coup, mais bien à maximaliser la rentabilité du client ; ce qui passe par sa fidélisation.