Olivier Dussopt, député de l'Ardèche

Communiqué de presse : une délégation d’élus du Nord Ardèche recue au ministère des transports au sujet du CFAL

Olivier Dussopt, Député de l’Ardèche et Maire d’Annonay, et Mathieu Darnaud, Sénateur de l’Ardèche et Maire de Guilherand-Granges, ont rencontré mercredi 23 novembre le cabinet du Secrétaire d’État aux Transports, Alain Vidalies, pour faire part de leurs interrogations au sujet de l’avancement du projet de contournement ferroviaire de l’agglomération lyonnaise (CFAL) et de leurs demandes s’agissant de la sécurisation des voies et de la lutte contre les nuisances sonores sur la rive droite du Rhône.

 

Accompagnés de Jacques Alloua, Maire de Sarras, d’Alain Delaleuf, Maire d’Andance, et de Frédéric Sausset, Maire de Tournon-sur-Rhône, ils ont ainsi exprimé leurs inquiétudes sur les conséquences importantes qu’entraînerait la réalisation du CFAL en matière de trafic ferroviaire sur la rive ardéchoise du Rhône. Ils ont estimé par ailleurs que le lancement des travaux devait être précédé d’une enquête publique précise et chiffrée permettant à tous, citoyens comme élus, de faire entendre leurs revendications.

Ils ont également relayé avec force les préoccupations des habitants des communes concernées qui souhaitent un plan efficace de sécurisation des infrastructures et de lutte contre les nuisances sonores.

 

Ils ont enfin souligné que la construction d’une ligne dédiée au fret parallèle à la ligne à grande vitesse dans la vallée du Rhône avait leur préférence et que SNCF Réseau s’était engagé à sécuriser les passages à niveau dangereux, à œuvrer pour l’isolation phonique des habitations et à installer un troisième rail anti-déraillement sur les voies qui traversent les zones habitées.

 

Après avoir rappelé les engagements déjà pris et les opérations déjà réalisées par l’État, SNCF Réseau et l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie, Jean Mallot, conseiller spécial du Secrétaire d’État, a fait trois annonces. Les travaux du CFAL ne seront pas lancés avant 2030 au minimum. L’enquête publique sera la plus complète possible avec notamment une évaluation de l’évolution du trafic attendu sur la rive droite du Rhône. Pour terminer, un vrai travail va être mené par l’État et SNCF Réseau pour informer plus régulièrement les citoyens et les élus sur les travaux de sécurisation des voies et de lutte contre les nuisances sonores.

 

Olivier Dussopt, Mathieu Darnaud, Jacques Alloua, Alain Delaleuf et Frédéric Sausset saluent ces annonces et veilleront à la réalisation effective des travaux de modernisation des infrastructures et d’isolation phonique.

Emission "Ca vous regarde" sur LCP le mardi 29 novembre 2016

Pour retrouver l'émission "Ca vous regarde" sur LCP le mardi 29 novembre 2016 au cours de laquelle j'ai débattu des conséquences de la désignation de François Fillon lors de la primaire de la Droite et de l'actualité politique, avec Maurice Leroy, député UDI du Loir et Cher, soutien de Nicolas Sarkozy, et Nicolas Bay, député européen et secrétaire général du FN.

 

Week end de terrain en Nord Ardèche

Ce week end de nombreuses manifestations avaient lieu sur notre territoire.

Samedi matin, c’est à Quintenas que je me suis rendu pour inaugurer la maison de santé et la nouvelle cantine. Ce sont de très beaux projets pour améliorer le service aux habitants de la commune et du bassin. Je suis très heureux d'avoir pu leur faire bénéficier d'une part de ma réserve parlementaire. Il y avait aussi quelques habitants pas très satisfaits des nouvelles orientations de la région en matière associative et environnementale. Je comprends évidemment leur position. L'essentiel reste cependant les efforts de l'équipe municipale pour repondr aux besoins des habitants de Quintenas. Avec Simon Plenet, président de l'agglomération, nous avons aussi dit combien nous sommes heureux de les accueillir l'an prochain.

 
Ensuite je me suis rendu à St Marcel les Annonay à l'invitation d'Alain Archier, maire, pour le traditionnel déjeuner des aînés de la commune dans la nouvelle salle culturelle du Moulin du Roy.

Enfin à Annonay, avec les élus municipaux nous étions très heureux de la mise en service d'une double borne de chargement des véhicules électriques au rez-de-chaussée du parking de la Valette en plein centre-ville d'Annonay. Bientôt un second lieu d'implantation sera choisi. 
C'est la meilleure façon de soutenir le développement des véhicules électriques.

Le dimanche matin c'est à Guilherand-Granges que je me suis rendu qui débute la saison des marchés de Noël. Et comme chaque année, je l'ai visité avec quelques amis et en sacrifiant à la tradition sympathique d'une photo avec Matthieu Darnaud, sénateur-maire, et un invité de marque, le Père Noël bien sur.

En visite sur le canton de Tournon avec le Président du Département

Vendredi 25 novembre, Hervé Saulignac, Président du Département était présent sur le canton de Tournon sur Rhône. Ce fut l’occasion de d’aller à la rencontre de ceux qui font vivre au quotidien le territoire du tournonais.

La journée a commencé par la visite de La Fabrique Givrée à Tournon sur Rhône, une start-up de  "glacetronomie" avec des produits locaux et de grande qualité transformés en glaces, sorbets et bûches.... Les matières premières font l’objet d’une sélection rigoureuse au cœur de notre terroir: la vallée du Rhône. L’immense majorité des fournisseurs sont situés à moins de 100 km du labo givré de Tournon sur Rhône. Pour plus de renseignements : http://www.lafabriquegivree.com/

La journée s’est poursuivie par une rencontre avec la communauté éducative du collège public Marie Curie de Tournon sur Rhône et la possibilité d’échanger avec eux sur les projets de l’établissement ou encore la réforme des collèges.

Ensuite, c’est à cheminas que nous nous sommes retrouvés pour visiter la SARL Agritexia qui développe la méthanisation avec un collectif d'agriculteurs en bio qui transforment leurs matières en compost tout en produisant de l'énergie à Cheminas et bientôt aussi dans d'autres communes. Chapeau bas pour l'audace! Bravo aussi à SCARA Conseil et Nicolas Ribes pour l'accompagnement. Les agriculteurs ont rappelé leurs motivations initiales, à savoir trouver une réponse volontariste aux crises laitières récurrentes, avec un projet qui s’inscrit pleinement dans l’économie circulaire et la triple performance des exploitations agricoles.

Enfin, nous avons clôturé cette belle journée sur le canton de Tournon avec l'inauguration du tronçon de la ViaRhona, une voie structurante pour les transports doux et le développement du tourisme en Nord Ardèche.

La loi de finances pour 2017 ne sera pas débattue au Sénat

La loi de finances pour 2017 ne sera pas débattue au Sénat car les sénateurs de la majorité ump et Udi ont voté son renvoi préalable. C'est la première fois depuis 1992 et c'est dommageable pour la démocratie. Interrogé à ce sujet le 22 novembre, le Premier Ministre a aussi dit que cette dérobade était le moyen d'éviter d'afficher clairement leurs propositions : hausse de la TVA, baisse de la dépense publique (dont 20 milliards pour les collectivités), déremboursements, suppression de 500 000 postes dans la fonction publique, suppression de l'ISF, fin des 35h, etc... ça aussi, c'est dommage pour la clarté des débats démocratiques.

« C’est une occasion manquée devant les Français » a dénoncé Manuel Valls ce mardi lors des questions d’actualité au Sénat. Le premier ministre « regrette profondément » ce choix, notamment « pour l’institution sénatoriale ». Voter « le budget est l’une des missions essentielles des parlementaires et c’est un moment de confrontation politique utile » souligne-t-il. Le premier ministre aurait bien voulu jouer la comparaison avec la droite. D’autant plus que la ligne très libérale de François Fillon en économie fait le jeu de la gauche.

« Vous avez pris une décision pour masquer les divisions qui existent » estime Manuel Valls. « Les Français veulent savoir comment sera réalisé le plan d’économies de 100 à 150 milliards d’euros. Il faudra que vous disiez clairement comment vous comptez faire pour supprimer de 300.000 à 500.000 emplois publics. Alors assumez votre programme devant les Français : augmentation de la TVA, baisse de l’impôt sur les sociétés, suppression de l’ISF, fin des 35 heures. Faites-le, votez-le, vous en avez le pouvoir ici au Sénat » encourage même Manuel Valls.

 

Débat d'orientation budgétaire 2017 en conseil municipal du 21 novembre

Le budget primitif 2017 de la ville d’Annonay sera soumis au vote du Conseil Municipal le 19 décembre prochain.

Comme la loi le prévoit un débat d’orientation a lieu en Conseil Municipal dans les 2 mois qui précèdent.

A cet effet un rapport d’orientations budgétaires a été transmis aux conseillers municipaux, il s’articule traditionnellement autour de 4 parties :

1. des éléments d’actualité sur le contexte macro-économique et des indications sur la situation financière des collectivités locales
2. des éléments d’information sur le projet de loi de finances en cours de discussion au Parlement
3. des points de repère sur la situation budgétaire de la commune
4. enfin des indications sur les lignes directrices mises en avant par la majorité municipale pour élaborer le budget 2017

Ce rapport a vocation à nourrir les débats de ce soir.

Eléments de contexte

Le contexte macro-économique n’est jamais étranger au contexte qui préside à l’élaboration des budgets locaux.

Si la croissance économique amorce un retour, elle demeure encore trop faible et elle paraît encore fragile. Les dernières nouvelles sur le front de l’emploi sont toutefois encourageantes avec en septembre une baisse de 1,9 % des demandeurs d’emploi inscrits en catégorie A, c'est-à-dire sans activité.

En matière de soutien à l’économie, les collectivités locales jouent un rôle très significatif qu’il faut rappeler. Une récente étude de la Banque Postale révèle que 40 % des budgets locaux sont à destination des entreprises et la majeure partie (près des 3/4) bénéficie plus précisément aux entreprises du BTP (secteur dont la commande des collectivités territoriales représente plus de 41 % de l’activité), de fournitures et de services.

Après les entreprises c’est vers les ménages que la dépense locale transite le plus (plus du quart du budget des collectivités locales), que ce soit à travers les rémunérations des agents publics ou les prestations sociales versées.

Assurer le service public, soutenir l’activité économique, renforcer l’attractivité du territoire, sont autant de missions qui doivent se conjuguer avec un contexte budgétaire tendu.

Les collectivités locales sont associées, comme l’a rappelé la Cour des Comptes à l’effort de redressement des finances publiques. Face à l’accentuation de la baisse des concours financiers de l’Etat, les collectivités locales ont toutefois plutôt cherché à maîtriser leurs dépenses qu’à recourir au levier fiscal. La Cour des Comptes prévoit cependant une contrainte de gestion accrue en 2016, avec une moindre progression des recettes qui laisserait les collectivités locales sans grande marge pour faire face à l’évolution de leurs charges de fonctionnement.

Le PLF pour 2017

Si les efforts d’économies engagés par les collectivités locales doivent être poursuivis et accentués, le projet de loi de finances 2017 en discussion au parlement contient un certain nombre de mesures  qui devraient desserrer la contrainte, permettant notamment aux communes et aux EPCI de préserver leur capacité d’autofinancement pour continuer à porter leurs projets d’investissement.

C’est ainsi que la contribution au redressement des finances publiques, qui ampute la DGF, sera en 2017 réduite de moitié conformément aux annonces du Président de la République en juin dernier. L’enveloppe du FPIC est également nationalement stabilisée. La Dotation de Solidarité Urbaine devrait être répartie plus équitablement et le Fonds de Soutien à l’Investissement Local est confirmé et renforcé.

Budget communal – situation financière

Dans ce contexte général, la situation financière de la Ville d’Annonay est, sur de nombreux points, satisfaisante.

Bien entendu la croissance plus rapide des dépenses de gestion par rapport aux recettes de gestion, qui n’est pas propre à notre commune, alimente un effet ciseau qui est toujours source d’inquiétude. Nous avions toutefois largement anticipé et mis en œuvre toute une série de mesures pour contrecarrer ce mouvement. Les charges à caractère général ont été réduites, les charges de personnel ont été maîtrisées, les concours aux associations ont été gelés.

D’ailleurs, les ratios de comparaison nous sont favorables pour les charges à caractère général et satisfaisants pour les charges de personnel à la condition de se livrer, pour ces dernières, à une juste appréciation du poids de la masse salariale en l’abordant du point de vue de la charge budgétaire nette.

Du côté de la gestion de la dette plusieurs motifs de satisfaction. La ville s’est considérablement désendettée et l’encours de la dette est sain. Parallèlement, l’annuité de la dette a diminué permettant ainsi de consolider nos équilibres budgétaires au moment où il était indispensable de faire face à des contraintes financières accrues tout en maintenant une politique dynamique d’investissement.

Les marges de manœuvre de la ville ont été préservées, sans avoir à recourir au levier fiscal.

Les taux d’imposition annonéens sont « historiquement » élevés, situation heureusement atténuée par des dispositions particulièrement favorables en matière d’abattements pour la taxe d’habitation.

Il ne suffit pas, en effet, de dire, de manière simpliste, que le taux de la taxe d’habitation à Annonay est élevé si parallèlement on ne relève pas que les abattements ont été portés à leur maximum par le conseil municipal.

Si effet ciseau il y a, les marges de manœuvre de la ville ont malgré tout été préservées comme le démontrent l’évolution de 2 indicateurs souvent cités dans les analyses financières :

• Le taux d’épargne brute, qui permet d’apprécier notre capacité à rembourser nos emprunts et à investir, s’il diminue, reste d’un niveau très honorable par rapport à la « norme ». Les spécialistes en finances locales (comme le cabinet Michel KLOPFER) fixent généralement à 10 % le premier niveau d’alerte et à 7 % le seuil en dessous duquel l’équilibre même de la section de fonctionnement est en danger. Notre taux est de 11,1 %.

• La capacité de désendettement (ou ratio de solvabilité) est non seulement stable mais d’un très bon niveau, assez loin du seuil d’alerte habituellement retenu (12 ans), et très éloigné du seuil d’insolvabilité (15 ans). En outre, ce ratio est bien positionné par rapport aux moyennes observées ailleurs. Il est situé à 4,56 ans.

Lignes directrices du projet de budget pour 2017

C’est à partir d’une situation budgétaire heureusement saine mais qui nécessite néanmoins de rester vigilants que nous allons aborder la préparation du budget 2017. Cet acquis nous permettra de poursuivre notre politique d’investissement sans mettre à mal nos équilibres financiers.

Les lignes directrices du budget 2017 s’articulent autour de 4 grandes orientations :

1. En matière fiscale: pas d’augmentation des taux d’imposition et maintien de la politique d’abattement pour la taxe d’habitation.

2. sur le terrain des dépenses : stricte maîtrise de l’évolution des dépenses de fonctionnement, avec une nouvelle baisse des charges à caractère général, une gestion stricte de l’évolution de la masse salariale, le gel des concours aux associations.

3. En matière d’endettement: sécurisation et stabilisation de l’encours de dette en lien avec l’évolution de notre capacité de désendettement,

4. Sur le terrain de l’investissement: poursuite d’une politique active d’investissement, avec des projets structurants déjà engagés et en cours de mise en œuvre, et engagements de nouveaux programmes d’investissement.

On peut ainsi mentionner :

• la poursuite de l’opération Cœur de ville historique, qui se traduira cette année notamment par le réaménagement de la Place de la Liberté.
• le début des travaux sur le site des Rives de Faya avec la démolition de la MJC.
• des travaux sur nos bâtiments scolaires, avec cette année un projet global de rénovation du groupe scolaire Font Chevalier,
• un programme de travaux de voiries avec par exemple la réhabilitation de la rue Saint Prix Barou.
• diverses opérations de maintien en état ou de mises aux normes de notre patrimoine (éclairage public, accessibilité, conformité électrique…).

L’ensemble des projets d’investissement sera bien entendu présenté lors du débat relatif à l’adoption du budget au mois de décembre 2016.

La prudence ne doit pas empêcher l’ambition pour notre ville.

Lancement du dispositif AJIR

Samedi 19 novembre à l’occasion de la journée de l’engagement des jeunes organisée par le conseil départemental, nous avons eu l’occasion avec Laurence Allefresde Vice-Présidente du Département en charge de la jeunesse, de présenter le projet AJIR (Ardèche, Jeunesse, Innovation, Ruralité).

L’ambition du projet AJIR est de créer un « territoire à ruralité positive ». Il vise à créer un nouveau contrat territorial pour permettre à la jeunesse de se projeter en termes de parcours de vie en Ardèche. Renforcer la coordination entre les acteurs publics, donner les moyens et accompagner les jeunes dans leurs projets pour "vivre et faire vivre leur territoire" tel sont les objectifs du projet, financé à 50 % par l’État et porté par  le Département en tant que chef de file, avec ses partenaires.

Le projet s’inscrit dans une dynamique collective qui vise à développer une politique volontariste positionnant la jeunesse au cœur de la conception et la mise en œuvre des politiques. Il a été conçu comme un processus, engageant une transformation de l’action publique pour et avec les jeunes. Il cherche à favoriser prioritairement une innovation sociale et organisationnelle pragmatique basée sur la prise en compte des besoins et des usages. L’échelle départementale proposée est particulièrement pertinente au regard du contexte très largement rural car elle associe la plupart des acteurs de la politique jeunesse et permet de penser la simplification des différentes échelles d’intervention. De cette démarche partenariale, il émerge l’ambition de repositionner auprès des jeunes la ruralité comme un marqueur territorial positif, vecteur de sociabilité, d’employabilité, et de qualité du cadre de vie.

Un budget total de 12 M€ dont 5,9 M€ de subvention PIA, pour un projet construit en 2 phases, étalées sur 5 ans selon les exigences de l’État :

La première, jusque fin 2017 consiste en l’expérimentation de nouvelles actions, et concentre l’énergie des partenaires sur un travail de construction d’une politique départementale spécifique en direction des 13/30ans, simplifiée, cohérente, et égalitaire dans les territoires.

La seconde phase, jusque 2021, permettra de structurer cette stratégie jeunesse et de développer les actions dans le département pour généraliser les dispositifs.

Week-end de terrain en Nord Ardèche

Ce week-end était encore riche en manifestations sur le nord Ardèche.

Le week-end a commencé le samedi matin, avec les portes ouvertes du Collège du Sacré Coeur à Annonay. L’occasion avec Stéphanie Barbato, Vice-Présidente du Département en charge de l’éducation, ainsi que Michel Sévenier et Marie-Claire Michel adjoints d’Annonay, de découvrir le travail fait par l’équipe éducative et les élèves dans l’établissement.

Ensuite, je suis allé à St Barthelemy-Grozon pour la traditionnelle foire au boudin, à l'invitation du maire Dominique Espenel. J'y ai retrouvé mon ami Maurice Weiss, maire de St Agrève et vice-président du Conseil Départemental. C'est une belle manifestation qui réunit traditions et convivialité, et avec la chance de la découvrir sous un beau soleil.

Ensuite, c’est à Annonay que la journée s’est poursuivie autour de la citoyenneté et de l'engagement au château de Déomas avec la manifestation intitulée "Citoyens, moi aussi" organisé en partenariat avec le département de l’Ardèche.

Dimanche, je me suis rendu à Villevocance pour le premier marché aux cadeaux de la saison 2016 en présence de Thomas Toularastel, le maire, de Dominique Diligent, adjoint, de Daniel Edely et de Simon Plenet avant d'enchaîner avec la matinée caillettes de la Montmiandonnaise à Chatinais, un des hameaux-villages d'Annonay.

Enfin, avec Céline Bonnet, maire de Boulieu, et Stéphanie Barbato, nous avons eu le plaisir de rejoindre le stade de Vissenty pour le déjeuner des sponsors du CSA avec une ambiance chaleureuse et les cépages de la région. C'était l'occasion aussi pour le club de remettre un chèque de 1500 euros à l'association "la Joséphine".

Examen en séance du budget 2017 des concours de l'Etat aux collectivités locales

Pour retrouver mon intervention du lundi 14 novembre au sujet du budget des dotations de l'Etat aux collectivités locales, en tant que porte-parole de mon groupe.

Retour en image sur la 25ème édition des gourmandises de l’Ardèche à Annonay

Ce week end se tenait à Annonay la 32^ème édition des gourmandises de l’Ardèche.

Comme chaque année, producteurs et artisans locaux étaient présents pour animer leurs stands. Deux jours pour faire le plein de produits de qualité.

Pour cette édition, l’association avait préparé une animation insolite : une course de moutons dans les rues, le dimanche. Autres invités, cette fois musicaux, les musiciens de Los Cumbancheros, ont pu faire découvrir leurs sonorités  très festives.