Olivier Dussopt, député de l'Ardèche

En visite à Désaignes

Jeudi 30 mars, j’étais en visite à Désaignes, aux côtés du maire, Marc Bard, et de la présidente de l’association  des amis du vieux Désaignes. Nous avons visité le chantier de rénovation de rues du village médiéval mais aussi le château-musée qui a rouvert le 1^er avril pour la saison touristique.

L’association travaille depuis sa création,  au  renouveau  de la muséographie (boutique, audio-guidage, refonte des publications, etc...) mais aussi, à plus longue échéance car la construction de l’espace pédagogique et culturel municipal  lui permet  de disposer désormais de nouvelles salles. Elle se propose d'élargir ses collections et expositions, dont notamment celle consacrée  à la  Guerre 14-18  réalisée pour le centenaire de la Grande Guerre par Geneviève Champeley, présidente en exercice, et Jean Bernard, fondateur et Président d’honneur de l’AVD.

Sa muséographie va être rénovée grâce au soutien du Département de l'Ardèche et avec une participation de ma part au titre de la réserve parlementaire.

Visite de la nouvelle caserne d'Annonay

Vendredi 24 mars avec Simon Plénet, Stéphanie Barbato, vice-présidents du Conseil Départemental, et Céline Bonnet, maire de Boulieu et vice-présidente de l'Agglo, Christian Archier, maire de St Julien Vocance et délégué à l'Agglo, nous avons visité la nouvelle caserne de pompiers qui va regrouper les centres d'Annonay, Boulieu et Davézieux dans quelques semaines. Le commandant Mathevet, chef du groupement nord, et Joris Brau, adjoint au chef de centre, nous guidaient. Les sapeurs-pompiers du bassin vont enfin pouvoir exercer leurs missions dans de bonnes conditions. Le SDIS07 investit 4,2 millions d'euros dont l'agglomération finance un tiers.

Très prochainement se sont plus de 150 pompiers qui seront présents dans cette caserne de presque 3000 m2 et qui s’organisera autour d’un espace administratif, d’un espace médical et d’un espace avec bureaux, vestiaires et garages. Le centre principal de secours actuel d’Annonay était vieillissant et ne permettait pas de procéder à une rénovation satisfaisante du bâtiment ce qui a conduit le SDIS de l’Ardèche à privilégier cette construction.

Inauguration de la ressourcerie de Tournon sur Rhône

Le jeudi 23 mars, avec de très nombreux élus du bassin de Tournon et de la communauté de commune Rhône Crussol nous étions réunis pour l'inauguration de la ressourcerie de Tournon, portée par l'ensemble Tremplin Horizon. 
Ce groupe coopératif d'insertion et d'économie sociale et solidaire permet à 650 personnes de travailler chaque année sur le Nord et le Centre Ardèche.

Le rôle important de Tremplin Horizon et de la Ressourcerie  est l'insertion par le travail dont l’activité principale repose sur 4 missions :  

• la collecte et le tri des déchets en priorité bois ;
• la valorisation des déchets en atelier ;
• la vente des objets nettoyés, relookés ;
• la sensibilisation à l’environnement.

Un week end au cœur du Nord Ardèche

Ce week end encore, le Nord Ardèche s’est animé aux rythmes de nombreuses manifestations.

Le vendredi en fin d’après-midi, nous nous sommes retrouvés à Charnas afin d’inaugurer l'extension de l'école. C'est une belle réalisation que j'ai eu plaisir à financer sur la réserve parlementaire. Ce bâtiment permet beaucoup d’améliorations en termes d’accueil pour la garderie, de sécurité, d’environnement pour les TAP, de conditions de travail pour le personnel enseignant. La mise à disposition d’un nouveau chemin d’accès, d’une cour et d’un préau sont aussi très appréciés.

J’étais aussi le samedi matin aux côtés de Stéphanie Barbato-Barbe, Vice-présidente du Département, en charge des affaires scolaires, pour visiter le collège du Vivarais à Lamastre à l'occasion de son opération portes ouvertes. Le Département a lancé la restructuration de l'établissement et la restauration scolaire est neuve depuis le 6 mars.

J’ai ensuite participé aux portes ouvertes du lycée agrotechnologique d'Annonay en présence de nombreux élus. Nous avons pris connaissance des projets de l'établissement qui repart de l'avant après une période difficile et un changement de direction.

Enfin, avec Simon Plenet, nous avons terminé la journée par l'assemblée générale de Canton Vie Ensemble, l'association des commerçants de l'anciencanton de Serrières, puis nous sommes allés soutenir le Vernosc Davézieux Basket qui l’a emporté 79/78 sur le fil.

Le dimanche, comme chaque année, j’étais présent, au mémorial départemental du Pouzin pour commémorer le 19 mars 1962 et la fin de la guerre d'Algérie. À cette date, les appelés purent retrouver leurs familles. Les massacres et les blessures ne cessèrent que plus tard mais la paix était actée et durable. J’étais également présent en fin d’après-midi pour la commémoration à Annonay.

Visite d'Estelle Grelier Secrétaire d'Etat en charge des collectivités territoriales

Jeudi 16 mars, j’étais très heureux d'accueillir Estelle Grelier, Secrétaire d'Etat aux Collectivités Locales, sur le territoire d'Annonay Rhone Agglo dans le cadre de la mise en œuvre de la convention "Territoires à Énergie Positive". Nous avons notamment visité le chantier de la future maison médicale de Peaugres et la rénovation de l'annexe de la Lombardière.

L’objectif de ce dispositif est d’aider le territoire à réduire la consommation d’énergie au  maximum et de couvrir le territoire par des énergies renouvelables locales. La démarche est portée par le Syndicat mixte Ardèche verte et Annonay Rhône Agglo. La convention a été signée en mai 2015. Aujourd’hui, sur ce territoire,  nous produisons 10 % des besoins énergétiques renouvelables, grâce au bois, à la dizaine de centrales hydroélectriques.

Des exemples d’actions en faveur des économies d’énergie, de bâtiments publics notamment, ont été présentés à la secrétaire d’État : la rénovation de l’Annexe de la Lombardière, ainsi que des écoles de Font Chevalier, la construction de la maison médicale de Peaugres, ou encore du centre aquatique. Des logements seront également rénovés en bâtiments énergétiques.

Ce fut aussi l'occasion de souligner que si les dotations de de fonctionnement versées par l'État aux collectivités ont baissé depuis 2010, les aides à l'investissement ont  été multipliées par deux entre 2011 et 2017 (+105% pour être précis). Le hasard des manifestations organisées à la Lombardière nous a aussi permis d'échanger avec les membres d'Agribio Ardèche qui se réunissaient en Assemblée Générale, avec Laurent Ughetto qui est 1er Vice-président du Département, et nous ont dit leurs difficultés à faire face à une baisse de 70% de la subvention de la Région en 2016.

Assemblée générale des jeunes agriculteurs

Vendredi 10 mars, j’étais à Empurany pour l'assemblée générale annuelle des Jeunes Agriculteurs. Ce fut l'occasion de revenir sur de nombreux sujets comme la révision de la carte des zones défavorisées. Le travail est en cours et en Ardeche nous sommes passés de plus de 100 communes exclues à 22. Le but est que toutes les communes anciennement concernées soient reprises.

J’ai également pu  rappeler sur ce dossier que le Ministre avait également présenté les pistes de travail à l’étude devant permettre d’affiner cette carte pour mieux cibler les territoires dont les spécificités justifient leur maintien, en particulier ceux où l’élevage est significatif. Les prochains critères viseront ainsi à prendre en compte les rendements céréaliers, la part des exploitations de polyculture-élevage et le niveau d’autonomie fourragère.

Les propositions de la France devront être transmises à la Commission européenne au plus tard en septembre 2017, pour une application pour la campagne PAC 2018. Selon l’option qui sera retenue quant au nombre total de communes classées ou à la création d’une Indemnité compensatrice de handicap naturel (ICHN) végétale, des décisions budgétaires devront être arrêtées selon le calendrier applicable à la PAC 2018, soit avant le 31 juillet 2017.

L’occasion aussi de revenir sur le travail accompli à l’Assemblée Nationale pendant les cinq dernières années pour permettre à l'agriculture française de répondre à de nouveaux défis. Celui de la compétitivité pour conserver son avance au niveau mondial et pour contribuer au développement productif de la France. Celui de continuer à assurer une production alimentaire de haut niveau qualitatif et en quantité suffisante face à l'augmentation de la population mondiale, et enfin de s'inscrire dans la transition écologique. 

Classement des communes en zone de revitalisation rurale : des avancées en Nord Ardèche et notamment pour le Val d’Ay!

La loi NOTRe, dont je suis le rapporteur, prévoit une modification des critères permettant le classement des communes en zone de revitalisation rurale (ZRR). Etre classée en ZRR permet aux communes bénéficiaires de mieux soutenir l’installation d’artisans, de commerçants, d’entreprises et d’organismes d’intérêt général, par l’octroi d’exonérations fiscales et sociales importantes.

Le zonage actuellement en vigueur, qui tient compte de la densité de population et du revenu par habitant, devait être modifié et la loi NOTRe, à mon initiative, a prévu trois modifications : aligner la durée du classement sur celle des mandats municipaux pour donner de la visibilité aux élus locaux, tenir compte des limites géographiques des communautés de communes ou d’agglomération, garantir aux communes qui sortent du dispositif mais qui sont situées en zone de montagne de continuer à bénéficier des exonérations au moins jusqu’en 2020.

Au niveau national, ces nouveaux critères ont permis de classer 14 900 communes en ZRR jusqu’en 2020 alors que les anciens critères ne prévoyaient que 10 000 communes. Pour l’Ardèche, nous aurons 12 nouvelles communes bénéficiaires contre seulement 3 qui sortent du dispositif.

Pour ce qui concerne le Nord de l’Ardèche, les communes de l’ancienne communauté de communes du Pays de St Félicien, qui auraient du sortir du dispositif du fait de leur intégration à la communauté d’agglomération de Tournon-Tain, continueront à bénéficier du dispositif au moins jusqu’en 2020 et c’est une bonne nouvelle pour aider à l’installation d’activités sur le territoire et accompagner tous les dossiers en cours sans rupture. Aucune sortie complète du dispositif n’est prévue en Nord Ardèche.

Surtout, ce nouveau classement et ces nouveaux critères permettent de rendre bénéficiaires les communes du Val d’Ay (Satillieu, St Alban d’Ay , Saint Jeure d’Ay, Saint Romain d’Ay, Saint Symphorien de Mahun, Lalouvesc, Preaux, et Saint Pierre sur Doux) qui ne l’étaient pas dans le zonage de 2014. C’est donne un nouvel outil au service du développement de cette intercommunalité. J’en suis heureux et cela vient démontrer qu’il y a toujours un lien entre le travail parlementaire national et les sujets locaux.

Tout savoir sur les avantages du dispositifs : https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F31139

Inauguration de la maison de service au public de Saint-Félicien

Mercredi, avec Alain Triolle, préfet de l’Ardèche, nous inaugurions la Maison de services au public, au sein du bureau de Poste de Saint-Félicien. Cette ouverture était l’aboutissement d’un travail commun effectué en concertation avec la mairie, la préfecture, la commission départementale de présence postale territoriale, ainsi que quatre opérateurs partenaires : Pôle emploi, la Carsat, l’assurance maladie et la CAF.

À cet effet, la structure aide à la constitution des dossiers et à leur transmission conjointe aux divers organismes publics et accompagne, si nécessaire, le public dans l’usage d’Internet ou de la vidéo communication. Inspirés par les demandes des usagers, les services rendus concernent principalement (mais pas exclusivement) le champ des prestations sociales et celui de l’aide à l’emploi.

Début 2015, le gouvernement a décidé, avec les opérateurs, d’accélérer le plan de déploiement des MSAP sur l’ensemble du territoire. La Poste par sa présence dans les territoires ruraux est  engagée sur ce projet. Ce sont près de 1000 MSAP qui ont ouvert en France

Cette inauguration fut l'occasion pour moi de rappeler que la loi NOTRe, dont j’étais le rapporteur,  a renforcé cette formule d'accès aux services publics par son article 100 et renforcé aussi l'obligation faire aux pouvoir publics d'assurer un maillage du territoire.

Poursuite des réunions bilan de mandat

Les 1^er, 2 et 3 mars, avec Michèle Victory, ma suppléante, nous avons organisé trois nouvelle réunions de bilan de mandat à Satillieu, Félines et Guilherand-Granges.

Ces réunions nous ont permis de rendre des comptes sur le mandat écoulé, tout en respectant l’engagement de transparence que nous avons pris en 2007. Engagement que nous honorons déjà par le biais des réseaux sociaux, et par la lettre d’information électronique hebdomadaire.

Nous avons pu revenir sur les différentes positions que nous avons tenues ces 5 dernières années, tant à l’Assemblée Nationale qu’en Ardèche en parlant notamment de la loi MAPAM ou de la loi NOTRe, et en évoquant d’autres textes comme celui sur l’augmentation des pouvoirs de la Croix Rouge. Textes dont j’ai été le rapporteur.

ous avons aussi abordé des dossiers locaux, pour illustrer le travail sur le terrain, en évoquant notamment les différents soutiens que j’ai apportés aux communes, plus particulièrement les crédits que nous avons débloqués pour des rénovations de bâtiments, des constructions et ouvertures de commerces, dans le but d’augmenter l’attractivité de notre territoire. Et en évoquant enfin nos actions pour favoriser le maintien des hôpitaux locaux, la sous-préfecture ou encore le commissariat de Guilherand-Granges.

Réunion publique de bilan de mandat à Lamastre le 24 février 2017

Vendredi 24 février, avec Michèle Victory, ma suppléante, nous avons accueilli avec plaisir une soixantaine de personnes lors de notre réunion de bilan de mandat au centre socioculturel de Lamastre.

Cette soirée s’inscrit dans l’engagement de transparence que nous avions pris en 2007. Engagement que nous sommes soucieux de tenir, et qui nous amène à communiquer régulièrement par le blog, les réseaux sociaux et la lettre électronique hebdomadaire.

Cette soirée fut pour nous une nouvelle occasion de revenir sur le mandat écoulé, et de présenter notre travail à l’assemblée Nationale et en Ardèche.

Pendant cette réunion, nous avons présenté le rôle que nous avons a tenu à l’Assemblée Nationale tout au long de ce mandat. En parlant notamment de la loi NOTRe, de la loi MAPAM et d’autres textes dont j’ai été le rapporteur. Nous avons aussi évoqué des dossiers locaux, et notamment nos actions pour démontrer les difficultés rencontrées pour ouvrir un centre d’accueil pour réfugiés à Saint Barthélémy de Grozon. Aussi, nous avons abordés la situation de l’EHPAD de Lamastre qui se dégrade, ainsi que notre action suite aux problèmes dont nous avons eu écho à l’hôpital de Lamastre. La réunion c’est conclue autour du traditionnel verre de l’amitié, l’occasion de poursuivre ces échanges.