Olivier Dussopt, député de l'Ardèche

Journée cantonale de St Félicien le 13 juin

Comme chaque mois, j'ai consacré une journée à visiter un canton et ses communes. Echange aves les élus lcoaux, présentation des projets (salle polyvalente, rénovation de mairie, assainissement...). De nombreux sujets ont été abordés avec les élus de Bozas, Arlebosc, Saint Victor, Saint Félicien, Vaudevant, Pailhares ou encore Colombier le Vieux et Lafarre.

Trois temps forts ont marqué cette journée, juste entrecoupée de l'assemblée générale de l'ADMR à Saint Jean de Muzols. Le premier a été la visite de la Maison de l'Ardèchoise où j'ai notamment eu plaisir à retrouver Gérard Mistler, Président de l'association, mais aussi de nombreux bénévoles qui s'affairent tous les jours à préparer ce grand évènement du 21 juin prochain.

La visite de l'hôpital local de St Félicien fut rapide mais instructive. Cet hôpital souffre d'une dotation forfaitaire inférieure à la moyenne des établissements de même taille et accuse un déficit prévisionnel relativement important. Je soutiens, auprès de l'Agence Régionale d'Hospitalisation, le plan de développement présenté par l'établissement et qui devrait permettre un retour à l'équilibre tout en améliorant le service aux usagers. Reste à savoir quelle sera la position du ministère de la Santé (ARH) dont la logique est à la suppression de services plus qu'à leur ouverture. Belle unanimité en tout cas des élus locaux, toute sensibilité confondue, qui oublient parfois leurs engagements nationaux pour soutenir ce projet.

Enfin, après une rapide réunion des élus du canton, nous avons inauguré un parcours de randonnée pédagogique et ludique à Pailhares. Ce parcours, inscrit dans le schéma de randonnée de la vallée du Doux, rappelle le terrible incendie de 2003 et permet d'allier pédagogie, prévention et esthétique avec un point de vue extraordinaire sur la  vallée de la Daronne. Inité par l'équipe de François Causseque, ce projet trouve sa réalisation aujourd'hui et a été largement soutenu par le syndicat mixte de l'Ardèche Verte.

Maintien du Conseil des Prudhommes d'Annonay - Communiqué de presse

C'est avec beaucoup de satisfaction que j'apprends le maintien du Conseil des Prudhommes à Annonay, avec 32 juges comme dans sa forme actuelle.

Cette décision, annoncée au Journal Officiel du 1er juin, est une bonne décision pour Annonay et le Nord de l'Ardèche. Elle est le fruit de la mobilisation  sans faille de tous les acteurs socio-économiques. Le Conseil des Prudhommes lui même s'est défendu avec fermeté. Le Tribunal de Commerce, le Chambre de Commerce et d'Industrie, les partenaires sociaux, ont su s'unir pour défendre le maintien d'une vraie de justice de proximité. L'ensemble des élus locaux se sont aussi mobilisées avec différentes interventions que j'avais initiées aupres du Gouvernement et de la Ministre de la Justice en particulier.

Je suis tres satisfait de cette décision et de la mobilisation générale qui l'a permise. L'unité autour de ce combat démontre que l'interet general sait etre placé au dessus des arrières pensées politiques et des affrontements électoraux.

La justice de proximité est la grande gagnante et avec elle, les Ardéchois.

Présidence du syndicat mixte du Pays Ardèche Verte

C'est avec beaucoup de plaisir que je vous annonce mon élection à la présidence du syndicat mixte qui met en oeuvre le CDPRA Ardèche Verte.

Ce syndicat regroupe six communautés de communes (Bassin d'Annonay, Val d'Ay, Saint Félicien, Vivarhone, Tournonais, Haut Vivarais), la Région qui est le premier financeur et le Département (2 financeur) pour mettre en oeuvre des aides locales au développement du territoire. Les acteurs socio-économiques et l'Etat sont associés aux débats du comité de pilotage qui examine les dossiers.

Rapidement, je mettrai en place un bureau équilibré et représentatif de tous les territoires concernés avec un Président et une vice-présidence, ainsi que cinq présidences de commissions (tourisme, agriculture et ruralité, développement économique, culture, cadre de vie).

Le syndicat dispose d'une équipe de chargés de mission et d'un pole de secrétariat, équipe répartie sur deux sites à Peaugres et Vion.

Exonération de taxe professionnelle pour restructuration industrielle - Communiqué de presse

Un arrêté ministériel définit les communes sur lesquelles des entreprises pourront bénéficier d’une exonération de taxe professionnelle au titre des restructurations industrielles. La zone d’emploi d’Annonay y figure alors qu’elle avait été retirée de la liste au début de l’année dernière, par un decret du 16 avril 2007. A l'époque, seules quelques communes du bassin d'Annonay étaient concernées. Aujourd'hui, quatre cantons sont intégralement concernés ainsi que la quasi-totalité d'un cinquième.

Sont concernées les entreprises qui procèdent sur leur territoire :à des extensions ou créations d'activités industrielles ou de recherche scientifique et technique, ou de services de direction, d'études, d'ingénierie et d'informatique,à une reconversion dans le même type d'activités,à la reprise d'établissements en difficulté exerçant le même type d'activités.

Toutefois, n'ouvrent pas droit au crédit d'impôt les emplois situés dans les établissements où est exercée à titre principal une activité relevant de l'un des secteurs suivants, définis selon la nomenclature d'activités françaises de l'Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques : construction automobile, construction navale, fabrication de fibres artificielles ou synthétiques et sidérurgie.

Les cantons d’Annonay Nord, Annonay Sud, Saint-Agrève et Satillieu sont concernés, ainsi que les communes du canton de Serrières, à l’exception de Limony. Ce dispositif permettra aux entreprises des secteurs concernés de bénéficier d’exonérations de taxe professionnelle dans le cadre de conventions signées avec l’Etat.

Olivier DUSSOPT, qui a pu travailler en étroite collaboration avec les Conseillers Généraux Denis LACOMBE, Jean-Claude TOURNAYRE et Denis DUCHAMP sur ce dossier, se réjouit de cette opportunité retrouvée pour le territoire et du rôle majeur qu’a joué le Conseil Général pour son obtention. En avril 2007, le nord Ardèche avait été exclu de ce dispositif, c’est une grande satisfaction de voir la situation rétablie.

Journée cantonale de Serrières le 16 mai 2008

Après la période électorale, j'ai repris mes tournées cantonales où je propose aux maires d'un canton de la circonscription de les rencontrer sur une journée, accompagné du Conseiller général du canton. Ce vendredi était consacré au canton de Serrières.

Parmi les huit communes visitées, j'ai notamment rencontré le Maire de Vinzieux, Christian Chabaud, aux côtés de Denis Duchamp. La réunion plénière du soir, ponctuée du verre de l'amitié, nous a permis d'évoquer les problématiques propres au canton et plus largement au Nord Ardèche. Etant donné le large renouvellement des équipes municipales, elle nous également permis, pour certains, de faire connaissance.

Parmi les thèmes abordés, le désengagement de l'Etat, financier et humain, est fortement ressenti dans les communes rurales. Le recul des services publics, avec notamment la disparition prochaine de la perception de Serrières, en est un exemple frappant. Mais c'est surtout la baisse des financements nationaux qui touche au coeur du fonctionnement des communes. Celles-ci, faute de moyens conséquents, ne peuvent parfois plus investir pour le seul entretien de leurs bâtiments.

Le canton est par ailleurs animé d'une forte volonté de développement et compte s'appuyer sur un partenariat avec les communes voisines du Rhône. L'entrée nord du département tient effectivement son potentiel de l'activité fluviale dont le développement touristique et environnemental ne doit pas nous échapper. Ce fut également l'occasion d'évoquer la douloureuse crise du Mastrou qui touche l'ensemble du département. Enfin, le désenclavement numérique est au coeur des préoccupations. Les pistes actuelles ont pu être évoquées pour permettre à l'ensemble des communes un accès prochain à l'Internet haut débit.

Communiqué de presse du 30 avril 2008 - avenir du Mastrou

Elément fort de l'identité de notre territoire, le Mastrou est un outil au service de l'économie touristique du Nord Ardèche. Les difficultés qu’il rencontre aujourd’hui interpellent l'ensemble des acteurs locaux.

Au cours des dernières années, par les opérations successives de rachat et de recapitalisation, le Conseil Général a permis le maintien de l'activité. Sans son implication et les financements qu'il a apportés, le Mastrou ne fonctionnerait déjà plus.
La Communauté de Communes de Tournon a par ailleurs manifesté sa volonté d'investir pour assurer la pérennité du Mastrou. La Région et le Département ont également dit leur volonté d'accompagner ce projet unique d'investissement, via le CDPRA notamment.

Néanmoins, l'exploitation du Mastrou ne permet pas de dégager assez de bénéfices pour assurer le maintien et la remise à niveau des équipements. La remise en état des rails et du matériel roulant nécessite un financement de 10 millions d'euros sur les quatre à cinq années qui viennent, en tenant compte des investissements à prévoir pour le réaménagement de la gare.

Le Conseil Général est prêt à apporter 5 millions d'euros, comme l'a annoncé son Président Pascal Terrasse. C'est un effort très conséquent et massif. Cependant, il manque encore 5 autres millions pour assurer le redémarrage. La recapitalisation par souscriptions peut être une solution partielle, mais l'ouverture du capital à des actionnaires privés intéressés par la gestion de la ligne touristique paraît incontournable tant pour la remise en état que pour l'exploitation.

En tant que Député de la circonscription, je souhaite qu'une solution soit trouvée pour permettre au Mastrou de fonctionner à nouveau.
La recherche de nouveaux partenaires financiers s'impose, elle est la seule solution envisageable pour que le Nord Ardèche puisse conserver cet outil touristique et cet élément fort de son identité.

Une fin de semaine entre colère et espoir

Cette fin de semaine a été marquée par trois évènements vendredi. Pascal Terrasse, Président du Conseil Général et Député, était présent à mes côtés en mairie pour recevoir les présidents du Tribunal de Commerce et du Conseil des Prudhommes.

Nous allons, tous ensemble, solliciter un délai et donc une application différée du décret supprimant les tribunaux de commerce et conseils de prudhomme. Ce délai permettrait d'examiner toutes les possibilités et de démontrer l'erreur économique que représente cette décision. C'est donc la colère qui dominait face à une décision inacceptable.

Ensuite, rejoints par Jean-Jack Queyranne, Président du Conseil Régional, nous avons inauguré la salle associative de l'Alumnat à Davézieux. Salle dédiée au monde associatif, aux festivités à proximité du complexe sportif et culturel. Dernière réalisation du mandat de Jacques Roussel, cette salle offre plus de 300m² disponibles.

Enfin, nous nous sommes rendus à Peaugres, commune où j'ai grandi et où j'ai eu plaisir à retrouver le maire nouvellement élu, pour inaugurer l'aggrandissement du site d'Euronat. Entreprise fondée il y a 20 ans par Didier Perreol, elle compte aujourd'hui plus de 160 salariés et affiche un taux de croissance exceptionnel. C'est la démonstration que la réussite est possible lorsque l'on s'appuie sur les hommes, l'audace et la qualité. Tous les produits sont biologiques, certifiés sans OGM, et les conditions de travail sont au coeur des préoccupations. Cette réussite éclatante est porteuse d'espoirs, elle réveille aussi la colère des parlementaires que nous sommes avec Pascal et Jean-Jack après l'adoption de la loi sur les OGM en première lecture par la majorité (avec des exceptions tout de même).

Gel et dégats pour l'arboriculture, réforme de la PAC et OGM

Le week-end de Paques a été terrible pour les arboriculteurs du Nord Ardèche comme pour tous ceux de la vallée du Rhône. Le gel a détruit une très grande partie de la récolte prévue au printemps et à l'été 2008.

Après la visite de Michel Barnier ce samedi dans la Drôme, alors qu'il n'a annoncé aucune mesure exceptionnelle puisqu'il s'est cantonné aux dispositifs classiques, j'ai adressé un courrier cette semaine au Ministre et à ses services. En effet, l'ampleur des dégâts causés à la récolte 2008 nécessite une prise en charge particulière.

Les assurances récoltes, évoquées comme une solution presque miraculeuse, n'ont que peu d'effets. Contrairement à d'autres secteurs, celles proposées aux arboriculteurs sont extrêmement couteuses. Les producteurs, confrontés à une stagnation des prix d'achat, ne peuvent les contracter. La réforme de la PAC doit intervenir prochainement dans le cadre des négociations budgétaires européennes. Ce doit être l'occasion de réorienter les crédits du pilier 1 (soutien à la production) vers le pilier 2 consacré aux actions agro-environnementales. D'une discussion avec le Président de la Chambre d'Agriculture ce lundi 31 mars en Préfecture, il ressort que c'est une priorité. Les acteurs agricoles de petite taille ont besoin cette réforme, contrairement aux gros exploitants céréaliers ou animaux. C'est une garantie de ressources en cas d'accident météorologique mais ce sera aussi l'occasion de mieux financer les actions permettant un développement local et une prise en compte de toutes les dimensions de l'agriculture en zone rurale (entretien et aménagement du territoire, lien social, rôle culturel, reprise d'exploitations) mais aussi un soutien accru aux efforts de modernisation.

A propos d'agriculture, nous examinons actuellement le projet de loi relatif aux OGM. Vous trouvez ci-après un lien vers l'intervention de mon collègue Germinal Peiro, intervention que je partage.

Retour sur le premier tour en Nord Ardèche et à Annonay

C'est avec beaucoup d'émotion et de reconnaissance que je remercie les Annonéens qui ont témoigné leur confiance dès le premier tour des élections municipales.

Avec 68,9% des suffrages exprimés, mon équipe et moi même mesurons bien l'importance des attentes et la responsabilité qui est désormais la notre. Dès dimanche 16 mars, le Conseil Municipal sera installé. Avec le soutien de mon équipe, je devrais être élu Maire d'Annonay et mes adjoints seront alors eux aussi installés.

Les chantiers sont nombreux et la tâche importante mais nous sommes prêts à relever ces défis. Fidèles à nos convictions, nous voulons mettre le dialogue et l'écoute au coeur de notre mandat.

Je me félicite par ailleurs du renouvellement de nombreux conseils municipaux. L'arrivée de nouveaux élus est une chance pour notre territoire. Je salue en particulier l'élection de Céline Bonnet et son équipe à Boulieu. Je suis aussi très heureux du succès de Denis Duchamp dès le premier tour des élections cantonales de Serrières. Sa proximité, sa simplicité dans l'exercice de son mandat, tout cela est justement récompensé. Maurice Weiss connait le même succès sur son canton de St Agrève et dans sa commune.

De nombreuses communes vont connaître un deuxème tour, comme à Tournon sur Rhône où je souhaite la victoire de mon ami Jean Faure et de son équipe avec Michèle Victory ma suppléante. Je souhaite aussi que Maurice Quinkal puisse conserver son siège de conseiller général. Je souhaite le même succès à Catherine Rolin aux élections cantonales de St Peray.

Maire d'Annonay, je n'en serai pas moins le député de tout le Nord de l'Ardèche. Ce mandat parlementaire est fabuleusement intéressant, riche, et je compte bien l'exercer pleinement. Dès le 25 mars, je siègerai à l'Assemblée Nationale pour la reprise de la session après l'interruption due à la campagne électorale. Très prochainement, une seconde permanence sera (enfin) ouverte sur le bassin de Tournon sur Rhône.

Enfin, je vous informe que je quitte mon mandat de conseiller régional. C'est avec regret que je quitte le groupe PS du Conseil Régional, au sein duquel je siège et qui soutient la politique menée par Jean-Jack Queyranne. Ma remplaçante sera bientot installée par le Préfet de Région, il s'agit de Danièle Soubeyrand Gery.

Visite de Jean-Jack Queyranne en Nord Ardèche

Ce mardi 12 février, Jean-Jack Queyranne, Président du Conseil Régional Rhône Alpes, Député du Rhône visitait le Nord Ardèche. Je l'ai acceuilli ainsi que, notamment, Jean Louis Gagnaire, Vice-président à l'Economie et Député de la Loire, Hervé Saulignac, Conseiller délégué NTIC, mais aussi les quatre conseillers généraux concernés, Denis Duchamp, Maurice Quinkal, Jean-Claude Tournayre et Denis Lacombe.

Nous avons d'abord visité ITDT, entreprise textile de Tournon, dont le site fait l'objet d'une des toutes premières interventions d'EPORA pour la reconversion des friches industrielles. Pierre Chifflet, Président de la Communauté de Communes, Jean Faure, 1er Vice-président, Maurice Quinkal, Vice-président du Conseil Général, nous y attendaient pour présenter ce projet après la visite guidée par la PDG, Madame Molinié. ITDT a une autre particularité, c'est une société coopérative dont les 35 salariés sont associés.

Nous avons ensuite rejoint le site INOPLAST de Saint Désirat que nous avons visité avec Pascal DIAZ, PDG de la société et Président de Compositec. Ce fut l'occasion de revenir sur la politique régionale d'aide aux poles de compétitivité, à la recherche, à la formation et au développement de nouveaux secteurs économiques porteurs. Beau succès pour cette entreprise créée il y a trente ans et qui compte aujourd'hui dans le monde économique et à l'international.

Ce fut ensuite une visite du lycée Boissy d'Anglas à Annonay. Les travaux de rénovation seront lancés cet été pour un budget de plus de 35 millions d'euros. A son arrivée à la tête de la Région en 2004, Jean-Jack Queyranne a trouvé un projet morcelé et non financé. Son équipe l'a repris, et l'a inscrit au programme pluriannuel d'investissements en 2005 pour une réalisation aussi rapide que possible. Lorsque je suis devenu conseiller régional en septembre 2006, les choses étaient bien avancées. Il faut s'en féliciter car nous partions de loin en 2004.

Nous avons aussi profité de notre passage pour inaugurer et lancer une opération de la Région "Kiosque au Lycée" qui permet aux élèves de disposer de 15 quotidiens nationaux et régionaux dans les CDI, dont deux quotidiens étrangers. La région finance la moitié du coût des abonnements et a choisi les 100 lycées concernés en Rhône-Alpes selon un projet pédagogique lié à la presse et au traitement des informations et de la question des médias.

Enfin, nous avons visité le site d'Annonay d'IRISBUS et découvert notamment la nouvelle gamme de véhicules Magelys.

Occasion fut donnée au Président de Région de rappeler le soutien de la Région au développement et au maintien des emplois dans le secteur des véhicules urbains. Occasion aussi de rappeler l'attachement et l'intérêt des élus locaux pour le maintien du site, et ce dans le contexte particulier de mise en oeuvre du plan Amiante.